Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85762
6 juin 2001
6 juin 2001
Monsieur Louis Nicolas Y..., le 12 octobre 1999, des dispositions civiles, Madame Marie Z... veuve Y..., agissant s qualités de son fils mineur François, le 12 octobre 1999, Madame Marie Z... veuve Y..
Source officielleCour d'Appel
éboutée de sa demande en paiement dirigéec/Sylvie Y
6253c9d4bd3db21cbdd894e9
6 septembre 2007
6 septembre 2007
titre de l'exécution provisoire, avec intérêts au taux légal à compter du 22 mars 2006, date de 1a mise à disposition du règlement sur le compte CARPA de son Conseil ; Sylvie Y... née LE PRIOUX (veuve
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcdb
6 mai 2008
6 mai 2008
Ils réfutent toute mauvaise foi et concluent avec la confirmation du jugement, à l'allocation de 10. 000, 00 Euros pour préjudice moral.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02627_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
à Mme C F veuve E.
Source officielleChambre des Urgences
662209799ce142000838999d
17 avril 2024
17 avril 2024
En tout état de cause, il demande à la cour de débouter [P] [D] veuve [T] de l'ensemble de ses demandes.
Source officielle14e Chambre
6162c834b820aa60963d8475
9 janvier 2013
9 janvier 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 09 JANVIER 2013 N°2013/16 Rôle N° 11/04004 SA NAPHTACHIMIE C/ [X] [J] veuve [W] [H] [W] CPAM DES [Localité 5]
Source officielle9e Chambre B
616290cee498f0b428bb8346
6 juin 2013
6 juin 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 JUIN 2013 N° 2013/ Rôle N° 11/01179 LE GRAND PORT MARITIME DE [Localité 2] C/ [R] [C] [D] Veuve de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a27c
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Pierre Noël X... à Mme Danielle Y..., veuve de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c91a
15 mai 2008
15 mai 2008
G : 06 / 03193 ARRET No du : 15 mai 2008 OM / EN Alice J... Veuve X... Dominique X... Régine X... Maryse X... C / Jacques Y... Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943f0
5 avril 2018
5 avril 2018
I... veuve H..., A.D.E.I. /A.D.P.P.
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852f9
1 mars 2001
1 mars 2001
articles illustrés de photographies parus dans les numéros 7 du 9 février, 8 du 15 février et 10 du 29 février 1996 du magazine en langue allemande a fait assigner la société de droit allemand BUNTE VERLAG
Source officielleCour d'Appel
Marie-Thérèse BOURNAZAUD veuve Xc/Martial Louis X
6253c8e2bd3db21cbdd86878
7 mai 2003
7 mai 2003
Arrêt n° Dossier n° 2002/1371 Affaire : Marie-Thérèse BOURNAZAUD veuve X... c/ Martial Louis X...
Source officielleChambre 1-8
64a65fc3bbd03a05db9650db
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[G] [E], Mme [K] [A] veuve [E], Mme [H] [E], Mme [V] [E] épouse [Y] et M.
Source officielleChambre Commerciale
69eafe8ccdc6046d47578bf4
23 avril 2026
23 avril 2026
Vu la déclaration d'appel formé le 27 août 2025 par Mme [C] [V], veuve [G].
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02198_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Mme C veuve A a demandé au tribunal administratif de Strasbourg, en son nom propre, et au nom de sa fille alors mineure, Mme D A, de condamner le CHI Unisanté + à les indemniser de leurs préjudices.
Source officielle15e Chambre A
60339508b1394149f2544a36
18 mai 2017
18 mai 2017
, Condamner Madame [Q] [O] veuve [C] à verser à la SCEA [Adresse 1] la somme de 3000 € à titre de dommages intérêts pour procédure abusive, Condamner Madame [Q] [O] veuve [C] à verser à la SCEA [Adresse
Source officielleSécurité sociale
61631f578007cf6451ddcdb2
12 octobre 2010
12 octobre 2010
La Cour constate que [O] [U] ne comparait pas à l'audience pour soutenir son appel alors que la procédure est orale.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af7a1775905dba3bbd8
4 juillet 2023
4 juillet 2023
La requérante soutient que [U] [E] veuve [Z], sa mère, a indûment bénéficié de l'aide sociale accordée. Le département n'a pas répliqué à ce moyen.
Source officielle4ème Chambre
6a0fe9f8cdc6046d4787fd5d
21 mai 2026
21 mai 2026
[Y] [N] s'est ensuite remariée avec [H] [L], dont elle a été veuve en secondes noces. [Y] [N] est décédée le [Date décès 2] 2017 â [Localité 5], laissant pour lui succéder ses deux enfants.
Source officielleChambre sociale
6341140a58bc223e2e3f09fc
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[G], sans qu'il ne justifie d'une décision judiciaire l'autorisant à agir seul, sans le concours de Mme [I] veuve [G] elle-même, de ce que l'acte d'appel n'a intimé que Mme [I] veuve [G] elle-même, mais
Source officiellePage 9 sur 374