, même si le conducteur prend une leçon de conduite ou est assisté d'une personne titulaire du permis de conduire régulier.

de manière claire et précise qu'aucun conducteur additionnel n'était autorisé.

[K] [X], en sa qualité de chef d'équipe, était amené à intervenir sur de nombreux chantiers ce qui nécessitait la détention d'un permis de conduire valide, que lorsqu'un emploi impose la conduite d'un

mécanicien, de conduire les engins à l'atelier pour qu'ils y soient réparés.

Y... ayant déclaré, lors de la souscription, une possibilité de conduite occasionnelle par un autre conducteur que lui-même, même jeune conducteur (clause 42), le seul fait que son fils Javier, jeune conducteur

[W] se portait acquéreur seul du bien, ce qui l'avait conduit à émettre l'offre de prêt en considération de cette information, alors qu'une banque qui consent un prêt dans ces conditions, apprécie son

maîtrise, *conduite d'un véhicule en ayant fait usage de cannabis, classé comme stupéfiant -l'a condamné à 15 mois de prison dont 6 mois avec sursis et mise à l'épreuve pendant 2 ans, et obligation

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Elle rappelle avoir l'obligation contractuelle de mettre un accompagnateur aux côtés du conducteur, avoir proposé les services de nuit aux conducteurs volontaires, lesquels peuvent demander à tout moment

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à la suite du refus opposé par le préfet de police de Paris à sa demande de communication, par courrier électronique ou par envoi postal, du relevé d'information intégral concernant le permis de conduite

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C/ Y..., SAS GARAGE SUDRIA RG 2007. 6683 - janvier 2009 Satisfait à son obligation de conseil et de délivrance conforme le vendeur professionnel d'un véhicule équipé d'un système d'aide à la conduite

À ce titre, il disposait d'un permis CACES (conduite de chariot automoteurs de manutention à conducteur porté catégorie 3).

J'ai des documents qui prouvent que je serai obligé si je rentre en Russie de faire à la guerre face à l'Ukraine.

Cette participation inexpliquée et surabondante conduit à constater l'irrégularité de la procédure de licenciement engagée contre Mme X....

Il exerçait les fonctions de conducteur d'appareil avec un salaire mensuel brut en dernier lieu de 1 912,40€. Il était salarié protégé depuis 2018.

[I] est tenu d'indemniser seul les ayant-droits de [Y] [I], la faute de conduite du conducteur fautif privant son assureur de tout recours contre les co-impliqués non fautifs.