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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_21VE00332_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
de nouveaux produits autres que les prototypes et installations pilotes mentionnés au a ; / 2° Les dépenses de personnel directement et exclusivement affecté à la réalisation des opérations mentionnées
Source officielleCh. Sociale -Section B
6312f05fef56904f13d44d7d
1 septembre 2022
1 septembre 2022
- Pilote de production : La finalité de la fonction de pilote de production est la suivante':'«'Gérer les flux et animer un ou plusieurs chantiers, mécanisés ou non mécanisés ; assurer un rôle d'appui
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6285e1736a1876057df5d50c
18 mai 2022
18 mai 2022
, un accord collectif a été signé le 21 septembre 2016 entre l'employeur et le Syndicat national des pilotes de ligne France Alpa et le Syndicat des pilotes de ligne Cfdt.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6285e1726a1876057df5d4fc
18 mai 2022
18 mai 2022
Brit Air est composé d'officiers pilotes de ligne et de commandants de bord.
Source officielleChambre sociale
631add82f575634f1371ebb1
8 septembre 2022
8 septembre 2022
sous le n° 20/00163 APPELANTE [2] ([4]) INTIMEE Société [6] Représentée par Me William IVERNEL de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de REIMS, vestiaire : 1702 Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e5f33ae11beca089b88cea
7 octobre 2025
7 octobre 2025
juridiques [Localité 3] représenté par Mme [L] [J] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Septembre 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65a77f758121050008662c87
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[Adresse 4] [Localité 1] représenté par Mme [L] [D] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Janvier 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68f866a0cb86fa851c25cc7f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
] [N] [Adresse 4] [Localité 1] non comparante Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 21/01448 (Fond) DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Septembre 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c5294aa2c4236379079620
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Le jour de l'accident, chaque aéronef a réalisé trois vols, le pilote de LQ-CGQ responsable de la coordination de l'exercice, a informé le pilote de LQ-FJQ qu'ils allaient réaliser un vol supplémentaire
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03803_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
B..., pilote automobile alors âgé de quinze ans a, lors de la dernière des trois courses, été impliqué dans un accident dans lequel il a percuté le pilote n°9 qui le précédait et qui était alors en tête
Source officielleChambre sociale
631add82f575634f1371ebb3
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Avril 2022, enregistrée sous le n° 19/1701 APPELANTE [Adresse 2] INTIME [F] [U] Représenté par Me Constance CUVILLIER, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 31 Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielle6e chambre
63ca43489066fd7c90fc296b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[T] à payer à la société Twin Jet les sommes suivantes : . au titre de la prise en charge exceptionnelle de formation d'un nouveau pilote : 15 074 euros, . au titre des frais de déplacement de pilotes
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86ba6
22 mai 2003
22 mai 2003
à l'arrière ; il n'avait rien remarqué d'anormal dans sa façon de conduire par le pilote.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86434
27 novembre 2002
27 novembre 2002
Fabrice D..., qui venait de la rue de Vern en sens inverse et bénéficiait aussi du feu vert, a abordé l'intersection et est entré en collision avec le véhicule piloté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865c7
27 novembre 2002
27 novembre 2002
Fabrice D..., qui venait de la rue de Vern en sens inverse et bénéficiait aussi du feu vert, a abordé l'intersection et est entré en collision avec le véhicule piloté par M.
Source officielleChambre sociale
62f5ed6c6cb05105d4b7e60d
11 août 2022
11 août 2022
GEVREY CHAMBERTIN OFFICE DU TOURISME Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller de la mise en état assisté de Frédérique FLORENTIN, Greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire
Source officielle3e chambre civile
68f1d74b7ffb526292dd6e95
16 octobre 2025
16 octobre 2025
date du 02 Juin 2025, enregistrée sous le n° 20/01787 APPELANTE [F] [H] représentée par Me Julie BLIGNY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 18 INTIME [G] [Y] [X] [Z] Nous, Frédéric PILLOT
Source officielle3e chambre civile
690d96aabb81cebe2e83dce5
6 novembre 2025
6 novembre 2025
[Y] [N], représentant ad hoc l'indivision successorale ab intestat Nous, Frédéric PILLOT, Président de Chambre, assisté de Lydie LAMBERT, Adjoint Administratif faisant fonction de greffier Attendu
Source officielleChambre sociale
644b6383c51457d0f882dc98
27 avril 2023
27 avril 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleChambre sociale 4-6
68f1cd752f77035fb0bf7dfe
16 octobre 2025
16 octobre 2025
L'observateur d'aide à la navigation (OAN) alerte le pilote sur la distance réduite avec la ligne.
Source officiellePage 9 sur 316