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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
615e0e0ec25a97f0381f51d5
5 mars 2015
5 mars 2015
La présomption d'imputabilité ne s'applique donc pas et les témoignages recueillis caractérisent des difficultés conjugales qui peuvent seules expliquer le geste fatal.
Source officielleChambre sociale 4-4
69d7339fcdc6046d4799e067
8 avril 2026
8 avril 2026
[X] pour faux témoignages (pièce 5 du salarié) qui permet d'accréditer, au moins partiellement, le témoignage de M. [M]. Dans cette plainte, M.
Source officielle2e chambre sociale
65a8d416e12c85000874af56
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Comme exposé dans les témoignages qui vous ont été lus lors de cet entretien, vous avez adopté un comportement déplacé et agressif envers deux locataires de cette résidence, qui vous faisaient légitimement
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163fdd9b83ec65bfc4454c7
12 novembre 2009
12 novembre 2009
relaté plus haut ne dit pas que l'accident soit en relation avec une manipulation du pont, lequel était passif lorsque le module s'est soudain désolidarisé ; Considérant que les autres témoignages
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e49
10 septembre 1999
10 septembre 1999
Ils soutiennent que le témoignage de Madame B... n'est pas suffisamment probant pour établir la vitesse excessive de Monsieur Y... et que l'accident est imputable à Madame X... qui a opéré un changement
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT00316_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Par ailleurs, si plusieurs attestations mettent en cause le tempérament et les difficultés relationnelles de l'une des personnes ayant témoigné à l'encontre de M.
Source officielleChambre sociale 4-4
6789f22de53fca3659f6726c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Si ce témoignage montre que les faits se sont produits à 14h00 et non à 10h00 comme l'indique la lettre de licenciement, cela ne prête pas à conséquences dès lors que des témoignages qui suivent, la cour
Source officielle2e chambre sociale
6788a234b815c30a4df70c0c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Mme [M] affirme en outre que des salariées, telle Mme [P] qui se serait engagée à témoigner en sa faveur, n'osent pas témoigner de crainte de représailles.
Source officielleChambre 1-1
5fdb7ef5df8e9a5d412dcdcc
5 mars 2019
5 mars 2019
[M] a affirmé à des tiers qui en ont témoigné, avoir procédé à la construction de la maison, en dépit de la facture gros 'uvre et maçonnerie, concernant notamment les fondations, dont il est établi qu'elles
Source officielleChambre sociale
61626b85e62f7c490f224e40
17 janvier 2013
17 janvier 2013
Enfin, alors que Madame [I], dans un témoignage produit in extremis, dénonce le comportement de Madame [T], elle n'a jamais travaillé avec cette dernière.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b28
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Antonin G...témoigne le 11 août 2013 des propos que lui a tenus, lors d'un repas, M.
Source officielleChambre Sociale
62760c58593736057d78a94d
6 mai 2022
6 mai 2022
à la partie défenderesse, au vu des éléments, de prouver que sa décision est justifiée par des éléments objectifs étrangers à la déclaration ou au témoignage de l'intéressé.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
627f48c7551627057d32dee4
11 mai 2022
11 mai 2022
Votre équipe témoigne que régulièrement, elle n'avait pas connaissance de leur planning semaine S+2, ce qui ne leur permettait pas de s'organiser.
Source officielleChambre sociale
616323153dbed56e5e2c2f5e
5 mai 2011
5 mai 2011
Cela résulte de plusieurs témoignages concordants, et il apparaît ainsi, et notamment, les faits suivants.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89864
19 décembre 2007
19 décembre 2007
L'appelant et son avocat ont demandé sa relaxe et ont fait valoir que le seul témoin des faits qui aurait reconnu Charef Z... comme l'auteur des faits de dégradation a refusé de témoigner par procès-verbal
Source officielleChambre 4-5
6973aec8cdc6046d4771e4e1
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[V] (mika pour la cliente) qui apporte son témoignage sur la cliente avec laquelle M.
Source officielle6e Chambre C
6162e07b1120e9a89a34a5f7
18 décembre 2012
18 décembre 2012
[X] aurait permis de les héberger et que Mme [U] y recevait régulièrement les membres de sa propre famille; que Mme [E] témoigne que [M] était contraint de rencontrer M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00201_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Il ressort également des témoignages concordants que M.
Source officielleChambre Sociale
65a0f684383a880008fd086f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Cela étant, la force probante du témoignage de M.
Source officielleChambre sociale 4-6
6780b79f34dc79f9f0614f48
9 janvier 2025
9 janvier 2025
sur la date de la conversation surprise qu'ils situent faussement le 12 juin comme l'identité des témoignages stéréotypés de M.
Source officiellePage 9 sur 1254