monumental par un mur et à la suppression d'une issue de secours, ils ne sont pas fondées dès lors que la fermeture de l'escalier a été réalisée par le bailleur et que les travaux d'aménagement ont été

cause étrangère exonératoire de responsabilité au sens de l'article 1792 du code civil, soulignant qu'il ne saurait être soutenu qu'aurait été bâti un étage entier sous toiture, accessible par un escalier

étage, lot indivis aux lots numéros 28 et 27 et le 6/1040èmes de la propriété du sol et des parties communes, . le lot 27 constitué dans le bâtiment B, au premier étage, un logement, accès par l' escalier

[S] lui-même est handicapé et que l'OPAC s'était engagé à construire des locaux conformes à l'occasion de sa demande de permis ) particulièrement ceux du sous sol, que notamment l'escalier d'accès est

présentée ; l'emprise au sol totale de la construction sans les terrasses s'élève à 407, 5 m² et non 272 m² comme l'a estimé la commune qui a omis l'épaisseur des murs, la raquette de retournement et l'escalier

garages donnant sur l'impasse Vermer ne peut être considéré comme modifiant l'accès à la voie publique ; - contrairement à ce qu'a retenu le jugement attaqué, la suppression de la double volée d'escaliers

l'établissement à partir de sa réouverture ; des formations étaient prévues pour les nouveaux salariés ; elle avait engagé une réflexion sur la démarche de bientraitance au sein de l'établissement ; l'escalier

, son contrat s'est poursuivi en contrat à durée indéterminée à compter du 1er juillet 2004 ; Madame Lalie X... a été victime d'un accident du travail le 24 février 2006 suite à une chute dans un escalier

reprise, il a été déclaré " apte au poste sans port de charges supérieures à 1kg, sans station debout prolongée, sans conduite de véhicule plus d'une heure par jour, sans montée et descente répétée d'escalier

Attendu qu'il résulte du bon de commande du 13 mars 2002, modifié par la correspondance du 8 avril 2002 que monsieur X... a commandé à la SAS PISCINES WATERAIR la fourniture et la pose du liner et d'un escalier

[B] et Mme [G] ont été alertés par leur maçon sur le mauvais état d'une poutre en bois supportant l'escalier récemment construit menant du 2ème au 3ème étage de leur maison. M. 

La surface habitable d'un logement est la surface de plancher construite, après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escaliers, gaines, embrasures de portes et de

vétusté des huisseries anciennes de l'immeuble et inscrit à l'ordre du jour de l'assemblée générale du 19 janvier 2026 une résolution portant sur le remplacement des fenêtres vétustes de la montée d'escalier

de ces deux exercices qui ont été déclarés par ce dernier, - renvoyé à cet effet l'affaire à l'audience de la chambre 6-13 en date du : mercredi 02 juillet 2025 à 09h00 en salle Huot-Fortin, 1h09, escalier

[F] [G] a été condamné le 30 juillet 2025 par la cour d'appel de Lyon à 12 mois d'emprisonnement pour vol parusse effraction ou escalade dans un local d'habitation au lieu d'entrepôt aggravé par une autre

des désordres suivants notifiés par les maîtres d'ouvrage après la réception : ' la cloison du salon est penchée, ' il existe un défaut de calfeutrement de la porte d'entrée, ' la rambarde de l'escalier

numéro 61, appartenant pour partie à la ville et : - pour partie à Mme [E] [M], au titre des lots 2A, 3A, 4A, 6A, 8A, 10A, 11A, 12A, 18A, 21A, 26D, 27B, 29D et 31D consistant en un petit débarras sous escalier

Par ailleurs, l'architecte a constaté que ce trou permet le passage de l'eau de pluie qui se trouve sur la terrasse et que ces passages de l'eau se retrouvent au plafond proche de l'escalier et sur les

Mur escalier à gauche à repeindre. Séparation entre les deux chambres à repeindre.

méniscectomie en 2002, ' par conséquent, étant donné que Monsieur [N] était déjà un peu douloureux comme il l'a mentionné dans les 10 années qui ont suivi la méniscectomie, pour monter ou descendre les escaliers