CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

11 233 résultats pour « blessures »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd8968a

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

Stellio X... a été blessé et a fait l'objet d'un arrêt de travail de 60 jours.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd94829

Appel

9 décembre 2019

9 décembre 2019

V..., circulant sur son scooter de marque Yamaha immatriculé [...], a été blessé, pour être rentré en collision avec le véhicule léger de marque Hyundai immatriculé M 11065 conduit par Mme M...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcdbd3db21cbdd94846

Appel

23 décembre 2019

23 décembre 2019

Grièvement blessé, K... A... est décédé le [...] au CHU de Pointe-à-Pitre-Abymes. Par actes d'huissier de justice délivrés les 10 et 11 octobre 2017, M. et Mme J... et Q... A..., MM. D... et I...

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01769_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

qu'il était âgé de 7 ans et qu'il marchait avec sa mère rue Lethuillier Pinel, il est tombé dans une profonde tranchée non signalisée creusée par la société STPEE pour l'exécution de ces travaux, s'est blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91733

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Y... était poursuivi dans un premier temps pour blessures involontaires, a décidé de renvoyer le ministère public à saisir un juge instruction car les éléments de l'enquête amèneraient à penser qu'il a

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cfb269548bc59fcf4f1162

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

[V] sur son lieu de travail n'avait été constaté par quiconque, que ce dernier était arrivé sur le chantier avec ses blessures et avait été autorisé à se rendre à l'hôpital sur son temps de travail.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

626b8166d1fb03057d9a5068

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

travail restante, de l'état général, de l'âge et des facultés physiques et mentales de l'assuré, ainsi que de ses aptitudes et de sa formation professionnelle : 1°) soit après consolidation de la blessure

Source officielle
CA

RETENTIONS

68e4a06acfbd3050592a1394

Appel

4 octobre 2025

4 octobre 2025

condamnations entre 1991 et 2023 pour des faits, notamment, de vols simples ou aggravés, plusieurs fois en récidive, de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, sans permis ou sans assurance, et de blessures

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

642fb5f1cece1704f57474a7

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

décision alors même qu'il existe des moyens sérieux en ce sens, en ce que les sommes allouées au titre des différents préjudices sont disproportionnées au regard de la réalité des conséquences de ses blessures

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

626cd36ebd20aa057d9f394e

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Un certificat de constatation de blessures de ce même centre hospitalier du 9 septembre 2016 indique que: 'lombalgies et céphalées post traumatiques'.

Source officielle
CA

Chambre Civile

64cc95380fec5dd96933f9c1

Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

[N] était décédé des suites de ses blessures et sollicitaient ainsi la fixation de leurs préjudices, en leurs qualités de compagne, fils, grand-mère, père, frères et soeurs de la victime.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64d5cfba9c17ddd969ec6283

Appel

10 août 2023

10 août 2023

[D], ouvier qualifié, a du utiliser une mauvaise posture en se baissant car a ressenti une douleur au dos, pas de blessure à cause d'un objet, mauvais mouvement.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66a33c1502a12a235bae6c5c

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Il a des blessures car il est tombé en prison, il stresse sans son médicament. Il souffre du coeur, et a mal à la mâchoire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66b45f9ac979aae19b191c68

Appel

7 août 2024

7 août 2024

Motifs Selon l'article L. 442-6 du code de sécurité sociale, la caisse primaire fixe la date de la guérison ou de la consolidation de la blessure d'après l'avis du médecin traitant.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

66fb911139036b39a0de8189

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Les blessures constatées par le certificat médical sont en parfaite adéquation avec celles évoquées dans la déclaration d' accident en outre, l' accident du travail est établi par la cohérence des lésions

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6690c7210d808eb34e45538a

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

l'intéressé avait effectivement déposé une demande d'asile en Allemagne le 8/09/2021, refusée le 24/05/2023, l'intéressé étant connu pour 34 faits délictuels de 2021 à 2022 pour de multiples coups et blessures

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6868b36b75a2d196dbc190b1

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

rechute ; 3°) du jour du décès de la victime en ce qui concerne la demande en révision prévue au troisième alinéa de l'article L. 443-1 ; 4°) de la date de la guérison ou de la consolidation de la blessure

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

688731711692fcf85d581f1a

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

[Y] [K] [G] soulève en outre des problèmes de santé, tels que des maux de tête en lien avec d'anciennes blessures d'obus.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

688af892aac506b5d705cff5

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Quant à l'origine de ces blessures, il est impossible en l'état de la déterminer et il appartient au besoin à M.

Source officielle
CA

Référés

65b365b31d7564000872e067

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

expertise sur sa personne n'est plus possible, que le lien de causalité entre l'accident et les lésions n'était pas démontré, compte tenu du temps entre l'accident et la constatation médicale de ses blessures

Source officielle

Page 92 sur 562

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.