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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8968a
25 janvier 2007
Stellio X... a été blessé et a fait l'objet d'un arrêt de travail de 60 jours.
6253cdccbd3db21cbdd94829
9 décembre 2019
V..., circulant sur son scooter de marque Yamaha immatriculé [...], a été blessé, pour être rentré en collision avec le véhicule léger de marque Hyundai immatriculé M 11065 conduit par Mme M...
6253cdcdbd3db21cbdd94846
23 décembre 2019
Grièvement blessé, K... A... est décédé le [...] au CHU de Pointe-à-Pitre-Abymes. Par actes d'huissier de justice délivrés les 10 et 11 octobre 2017, M. et Mme J... et Q... A..., MM. D... et I...
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01769_20220705
5 juillet 2022
qu'il était âgé de 7 ans et qu'il marchait avec sa mère rue Lethuillier Pinel, il est tombé dans une profonde tranchée non signalisée creusée par la société STPEE pour l'exécution de ces travaux, s'est blessé
6253ccd7bd3db21cbdd91733
20 mars 2014
Y... était poursuivi dans un premier temps pour blessures involontaires, a décidé de renvoyer le ministère public à saisir un juge instruction car les éléments de l'enquête amèneraient à penser qu'il a
Chambre Sociale
62cfb269548bc59fcf4f1162
13 juillet 2022
[V] sur son lieu de travail n'avait été constaté par quiconque, que ce dernier était arrivé sur le chantier avec ses blessures et avait été autorisé à se rendre à l'hôpital sur son temps de travail.
Chambre sociale section 3
626b8166d1fb03057d9a5068
28 avril 2022
travail restante, de l'état général, de l'âge et des facultés physiques et mentales de l'assuré, ainsi que de ses aptitudes et de sa formation professionnelle : 1°) soit après consolidation de la blessure
RETENTIONS
68e4a06acfbd3050592a1394
4 octobre 2025
condamnations entre 1991 et 2023 pour des faits, notamment, de vols simples ou aggravés, plusieurs fois en récidive, de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, sans permis ou sans assurance, et de blessures
CHAMBRE DES REFERES
642fb5f1cece1704f57474a7
6 avril 2023
décision alors même qu'il existe des moyens sérieux en ce sens, en ce que les sommes allouées au titre des différents préjudices sont disproportionnées au regard de la réalité des conséquences de ses blessures
4ème Chambre Section 3
626cd36ebd20aa057d9f394e
29 avril 2022
Un certificat de constatation de blessures de ce même centre hospitalier du 9 septembre 2016 indique que: 'lombalgies et céphalées post traumatiques'.
Chambre Civile
64cc95380fec5dd96933f9c1
31 juillet 2023
[N] était décédé des suites de ses blessures et sollicitaient ainsi la fixation de leurs préjudices, en leurs qualités de compagne, fils, grand-mère, père, frères et soeurs de la victime.
Chambre sociale
64d5cfba9c17ddd969ec6283
10 août 2023
[D], ouvier qualifié, a du utiliser une mauvaise posture en se baissant car a ressenti une douleur au dos, pas de blessure à cause d'un objet, mauvais mouvement.
Rétention Administrative
66a33c1502a12a235bae6c5c
23 juillet 2024
Il a des blessures car il est tombé en prison, il stresse sans son médicament. Il souffre du coeur, et a mal à la mâchoire.
Chambre Sociale-1ère sect
66b45f9ac979aae19b191c68
7 août 2024
Motifs Selon l'article L. 442-6 du code de sécurité sociale, la caisse primaire fixe la date de la guérison ou de la consolidation de la blessure d'après l'avis du médecin traitant.
66fb911139036b39a0de8189
25 janvier 2024
Les blessures constatées par le certificat médical sont en parfaite adéquation avec celles évoquées dans la déclaration d' accident en outre, l' accident du travail est établi par la cohérence des lésions
6690c7210d808eb34e45538a
10 juillet 2024
l'intéressé avait effectivement déposé une demande d'asile en Allemagne le 8/09/2021, refusée le 24/05/2023, l'intéressé étant connu pour 34 faits délictuels de 2021 à 2022 pour de multiples coups et blessures
Pôle 6 - Chambre 12
6868b36b75a2d196dbc190b1
4 juillet 2025
rechute ; 3°) du jour du décès de la victime en ce qui concerne la demande en révision prévue au troisième alinéa de l'article L. 443-1 ; 4°) de la date de la guérison ou de la consolidation de la blessure
Chambre des Rétentions
688731711692fcf85d581f1a
25 juillet 2025
[Y] [K] [G] soulève en outre des problèmes de santé, tels que des maux de tête en lien avec d'anciennes blessures d'obus.
Pôle 1 - Chambre 11
688af892aac506b5d705cff5
30 juillet 2025
Quant à l'origine de ces blessures, il est impossible en l'état de la déterminer et il appartient au besoin à M.
Référés
65b365b31d7564000872e067
expertise sur sa personne n'est plus possible, que le lien de causalité entre l'accident et les lésions n'était pas démontré, compte tenu du temps entre l'accident et la constatation médicale de ses blessures
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