produit, la réalité des opérations intracommunautaires invoquées, ces éléments étant au contraire de nature à démontrer l'usurpation de son numéro intracommunautaire par d'autres opérateurs ; - le coefficient

A ayant seulement demandé dans son recours administratif la révision du coefficient individuel moyen qui lui a été appliqué pour l'année 2020 et sa dotation finale d'indemnité spécifique de service (ISS

Sur le plan de la qualification, il s'agit d'un ouvrier titulaire de deux mentions complémentaires ou du BP ou du BTM, ou d'un ouvrier titulaire du bac professionnel après deux ans au coefficient 175.

mentionné à l’article L. 161-25 du code de la sécurité sociale.

Le certificat médical initial établi le 14 mars 2022 par le Dr [J] [K] mentionne 'contusion du genou droit, dermabrasion du nez et de la lèvre supérieure'.

Sur le coefficient professionnel Une majoration du taux dénommée coefficient professionnel, tenant compte des conséquences de l'accident ou de la maladie sur la carrière professionnelle de la victime

La [2], qui a mentionné que M.

il a reçu une note de 5/20 et d'un oral en anglais, au coefficient 1, auquel il a reçu une note de 10/20.

l'employeur au paiement d'une indemnité de rupture pour entrave discriminatoire syndicale, d'un rappel de congés payés de 1992 à 1998, d'un rappel de salaires de 1995, 1996 et 1997 par application du coefficient

Chaque note est multipliée par un coefficient / Toute note inférieure à 5 sur 20 à l'une des épreuves obligatoires d'admissibilité ou d'admission entraîne l'élimination du candidat / Un candidat ne peut

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Enfin par une délibération du 5 avril 2014, le coefficient de l'indemnité attribuée à Mme A a été fixé à 2,6 à compter du 1er mai 2014. 6.

mentionnée dans sa requête, ce qui n’est d’ailleurs pas contesté.

Le dernier bulletin de paye du mois d'août 2011 mentionne que Mme [S] [C] occupait un emploi de 'responsable hébergement', échelon 3, groupe V.

L'Association EDEA fait valoir que la cour n'est pas saisie d'une demande de changement de statut parce que la déclaration d'appel ne la mentionne pas. M.

Dès lors que le reçu pour solde de tout compte signé des deux parties le 20 décembre 2010, après la démission de Mme [E] [B], ne mentionne pas expressément un rappel de salaires sur la période en litige

Quand bien même les "conditions générales" du contrat acceptées par l'expéditeur n'en font pas directement mention, l'engagement de la société C... comporte assurément, outre la réalisation de l'acheminement

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Coefficient 115.