en sus de ces drains, un réseau de collecte des eaux pluviales auquel devaient se raccorder les chutes des eaux pluviales du bâtiment ainsi qu'un ouvrage de régulation du débit des eaux en sortie de bassin

la mention dans le rapport de présentation d'une réflexion et d'actions de la commune en vue de la création d'une nouvelle zone d'activité en lisière de la future voie de déplacement durable du Nord Bassin

Moriani plage ", sur le territoire communal, un permis de construire en vue de l'extension et du réaménagement de son espace piscine, avec notamment la création des toboggans aquatiques et un nouveau bassin

X...faisait savoir au maire de la commune qu'étant titulaires du Brevet d'État et assurant les fonctions de responsable technique pour l'un et de chef de bassin pour l'autre, depuis plusieurs années, ces

Les consorts [G] font valoir qu'une canalisation souterraine reliant la propriété à un bassin d'arrosage passe sous le terrain concerné.

malléolaire interne de la cheville gauche,d'une fracture du 5ème métatarsien du pied gauche, de fractures des apophyses transverses de L2 et L5 du rachis lombaire; d'une fracture complexe et grave du bassin

De façon générale, ils se situent dans le même bassin d'emplois, la même région ou couronne urbaine, c'est-à-dire dans le même secteur géographique, d'autant que la Cour de cassation a jugé, à titre d'exemple

[F] présente un syndrome de [Localité 3] (dysfonctionnement ostéopatique en T11/T12 survenu lors de son accident du travail) qui a entrainé une bascule du bassin du coté droit avec une hyper pression secondaire

puisqu'ils concernent des terrains dont les voies de circulation et d'accès ont été réalisées et sécurisées, les coffrets de raccordement individuels sont en attente et le terrassement ainsi que le bassin

du 28 avril 2023, le défaut d'accès au second garage en l'absence des clés pourtant à la disposition des locataires lors de l'état des lieux de sortie du 28 avril 2023 et le fait que la cascade du bassin

Une parcelle située face à la maison, avec bassin en eau d'environ 5 ares, en nature de pré et verger, cadastrée section AB, lieudit «[Localité 32]» n°[Cadastre 8] pour 51 a 42 ca et n°[Cadastre 9] pour

contrat de construction de maison individuelle ; - la compagnie European insurance services Ltd, assureur dommages-ouvrage ; - la société Wood & parquet (SARL) sous traitante chargée du montage du bassin

un accident de la circulation en 1971 quand il était âgé de 16 ans à la suite duquel il a été victime d'un traumatisme crânien, d'une fracture tibia/péroné avec greffe à gauche et d'une fracture du bassin

situation dans laquelle il se trouve (suspension de son contrat de travail), afin qu'elles lui apportent leur concours pour l'aider à chercher un emploi de reclassement disponible notamment dans son bassin

canalisations d'eaux usées pour 2.208 euros ttc ; - Société O. le 30 mai 2017 sur un contrôle de compactage : 849,60 euros ttc ; - Monsieur R. le 29 juin 2017 pour une prestation de reprise d'enduit sur bassin

pas retenu de déficit fonctionnel permanent, l'ayant en effet quantifié à 0 %; - que si les experts avaient évoqué l'existence de cals vicieux intéressant les cartilages de croissance au niveau du bassin

Représentée par Me Adeline SEGUIN, Plaidant, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : Monsieur [P] [E] né le [Date naissance 5] 1985 à [Localité 14] [Adresse 12] [Localité 8] Représenté par Me Basile

C'est un fossé dit 'mère' servant à recueillir les eaux du bassin versant de la commune. Sur le plan cadastral ce fossé n'apparaît pas.