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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
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28 mai 2020
Compte tenu de leurs blessures, le capitaine du Plancius a décidé de faire demi tour et de ramener les deux blessés à [Localité 10] afin qu'ils soient hospitalisés.
5fd9246f8bf0a803691fcffe
Compte tenu de leurs blessures, le capitaine du Plancius a décidé de faire demi tour et de ramener les deux blessés à [Localité 9] afin qu'ils soient hospitalisés.
5fd924708bf0a803691fd006
Compte tenu de leurs blessures, le capitaine du Plancius a décidé de faire demi-tour et de ramener les deux blessés à [Localité 11] afin qu'ils soient hospitalisés.
5fd924ec2e7efa03b5382817
Compte tenu de leurs blessures, le capitaine du bateau Plancius a décidé de faire demi-tour et de ramener les deux blessées à [Localité 12] afin qu'elles soient hospitalisées.
Chambre Sociale
68f07d9cbfd83326c7063777
2 octobre 2025
Mme [O] en est venue aux mains et les deux salariées ont échangé des coups, si bien que Mme [O] fut blessée au niveau du visage.
Pôle 6 - Chambre 10
68df5a3521a269c127203a4a
conscience du caractère inadapté et outrancier de ses propos, le salarié s'était ensuite excusé auprès de son supérieur hiérarchique, le 19 janvier 2018, en indiquant qu'il avait conscience de l'avoir blessé
Chambre sociale
642fb64fcece1704f5747645
6 avril 2023
soutient que ce harcèlement s'est traduit par la baisse brutale et sans raison objective de sa prime de management, la conduite d'entretiens annuels d'appréciations avec la volonté de lui nuire et de le blesser
1ère Chambre
637dc89014982305d4c202ac
25 octobre 2022
de revenus pour la période antérieure à la consolidation .et au titre de laquelle le tribunal a retenu à bon droit la créance de la CPAM 88 au titre des indemnités journalières qu'elle a servies au blessé
Chambre 1-6
63b7cc686b63637c907b784d
5 janvier 2023
d'affaires de 2 028 072 € ; il a été contraint de se mettre en retrait de son activité pendant toute la période d'invalidité et son épouse, qui travaillait à ses côtés et qui a été également lourdement blessée
2ème Chambre
643a42ddd83dbd04f5fb2b31
14 avril 2023
Il est constant que le cheval Jalafré de Kerosen s'est blessé au postérieur gauche en sautant un mur de pierre lors de sa course de steeple avec handicap, en [Localité 2], le 6 octobre 2013.
21e chambre
63d37b5cd1bc2605de4b4dbf
26 janvier 2023
Ce rapport indique également un blessé, M. [X], ainsi qu'un témoin, M. [G].
7ème Ch Prud'homale
69732d74cdc6046d476526b4
22 janvier 2026
[U], le pilote a accéléré pour prendre une vague de face, plutôt que de l'esquiver ou de ralentir et s'est abstenu de la prévenir du risque de choc ; -alors qu'elle était blessée au dos, M.
Pôle 6 - Chambre 13
6700d6f5836fac7141b7ea34
4 octobre 2024
précisé qu'il était impossible d'affirmer que celui-ci, connu de la victime, était à l'origine d'une quelconque incapacité antérieure et qu'ainsi la présomption l'imputabilité devait jouer en faveur du blessé
5ème chambre sociale PH
686dfb1f002316e0ca849016
8 juillet 2025
[G] [C] était blessé et placé en arrêt de travail les deux jours suivants son accident. Il reprenait ensuite son poste de travail et son activité professionnelle.
2EME PROTECTION SOCIALE
6808778853f7b81e1a5eb09b
22 avril 2025
Objet dont le contact à blessé la victime : lames de la machine/découpe salade. Nature des lésions : coupures très importantes, bras éventuellement cassé».
5ème Chambre
672cae6d667d5ab2e9576c2f
23 octobre 2024
provisoire, Et statuant à nouveau, - déclarer que Monsieur [L] [H], au volant de sa moto, est entièrement responsable de l'accident de la voie publique du 17 juillet 2018 à l'occasion duquel il fût blessé
Chambre sociale 4-3
65aa30dd009f81000890dd06
18 janvier 2024
Nous seulement, à n'importe quel moment un enfant aurait pu se blesser, tomber, se faire mordre, se faire pincer ou pire encore, faire un malaise ou une crise d'épilepsie.
Chambre 4-6
6a210f70cdc6046d4709bf0e
3 juin 2026
appartenant à une même activité professionnelle de plus de cinq mille salariés assure, après avis médical, le ré-entraînement au travail et la rééducation professionnelle de ses salariés malades et blessés
Chambre 4-8
6014f1629253781075c1bc34
29 janvier 2021
Elle soutient que cette manipulation a été parfaitement étudiée pour permettre à une seule personne de décharger les tuyaux, mais surtout ne pas se blesser en utilisant les fixations métalliques comme
CHAMBRE SOCIALE A
5fdba71d1aec96864ccb4ce0
13 février 2019
X... déclare qu'il se sent toujours déstabilisé et blessé , qu'il vit en permanence harcelé, traumatisé, ce qui lui cause une nuisance préjudiciable au quotidien qui influence gravement sa vie privée,
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