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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246f8bf0a803691fcffd

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Compte tenu de leurs blessures, le capitaine du Plancius a décidé de faire demi tour et de ramener les deux blessés à [Localité 10] afin qu'ils soient hospitalisés.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246f8bf0a803691fcffe

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Compte tenu de leurs blessures, le capitaine du Plancius a décidé de faire demi tour et de ramener les deux blessés à [Localité 9] afin qu'ils soient hospitalisés.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd924708bf0a803691fd006

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Compte tenu de leurs blessures, le capitaine du Plancius a décidé de faire demi-tour et de ramener les deux blessés à [Localité 11] afin qu'ils soient hospitalisés.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd924ec2e7efa03b5382817

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Compte tenu de leurs blessures, le capitaine du bateau Plancius a décidé de faire demi-tour et de ramener les deux blessées à [Localité 12] afin qu'elles soient hospitalisées.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f07d9cbfd83326c7063777

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Mme [O] en est venue aux mains et les deux salariées ont échangé des coups, si bien que Mme [O] fut blessée au niveau du visage.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68df5a3521a269c127203a4a

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

conscience du caractère inadapté et outrancier de ses propos, le salarié s'était ensuite excusé auprès de son supérieur hiérarchique, le 19 janvier 2018, en indiquant qu'il avait conscience de l'avoir blessé

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb64fcece1704f5747645

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

soutient que ce harcèlement s'est traduit par la baisse brutale et sans raison objective de sa prime de management, la conduite d'entretiens annuels d'appréciations avec la volonté de lui nuire et de le blesser

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc89014982305d4c202ac

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

de revenus pour la période antérieure à la consolidation .et au titre de laquelle le tribunal a retenu à bon droit la créance de la CPAM 88 au titre des indemnités journalières qu'elle a servies au blessé

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63b7cc686b63637c907b784d

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

d'affaires de 2 028 072 € ; il a été contraint de se mettre en retrait de son activité pendant toute la période d'invalidité et son épouse, qui travaillait à ses côtés et qui a été également lourdement blessée

Source officielle
CA

2ème Chambre

643a42ddd83dbd04f5fb2b31

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Il est constant que le cheval Jalafré de Kerosen s'est blessé au postérieur gauche en sautant un mur de pierre lors de sa course de steeple avec handicap, en [Localité 2], le 6 octobre 2013.

Source officielle
CA

21e chambre

63d37b5cd1bc2605de4b4dbf

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Ce rapport indique également un blessé, M. [X], ainsi qu'un témoin, M. [G].

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69732d74cdc6046d476526b4

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[U], le pilote a accéléré pour prendre une vague de face, plutôt que de l'esquiver ou de ralentir et s'est abstenu de la prévenir du risque de choc ; -alors qu'elle était blessée au dos, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6700d6f5836fac7141b7ea34

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

précisé qu'il était impossible d'affirmer que celui-ci, connu de la victime, était à l'origine d'une quelconque incapacité antérieure et qu'ainsi la présomption l'imputabilité devait jouer en faveur du blessé

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

686dfb1f002316e0ca849016

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[G] [C] était blessé et placé en arrêt de travail les deux jours suivants son accident. Il reprenait ensuite son poste de travail et son activité professionnelle.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6808778853f7b81e1a5eb09b

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Objet dont le contact à blessé la victime : lames de la machine/découpe salade. Nature des lésions : coupures très importantes, bras éventuellement cassé».

Source officielle
CA

5ème Chambre

672cae6d667d5ab2e9576c2f

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

provisoire, Et statuant à nouveau, - déclarer que Monsieur [L] [H], au volant de sa moto, est entièrement responsable de l'accident de la voie publique du 17 juillet 2018 à l'occasion duquel il fût blessé

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

65aa30dd009f81000890dd06

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Nous seulement, à n'importe quel moment un enfant aurait pu se blesser, tomber, se faire mordre, se faire pincer ou pire encore, faire un malaise ou une crise d'épilepsie.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f70cdc6046d4709bf0e

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

appartenant à une même activité professionnelle de plus de cinq mille salariés assure, après avis médical, le ré-entraînement au travail et la rééducation professionnelle de ses salariés malades et blessés

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6014f1629253781075c1bc34

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

Elle soutient que cette manipulation a été parfaitement étudiée pour permettre à une seule personne de décharger les tuyaux, mais surtout ne pas se blesser en utilisant les fixations métalliques comme

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdba71d1aec96864ccb4ce0

Appel

13 février 2019

13 février 2019

X... déclare qu'il se sent toujours déstabilisé et blessé , qu'il vit en permanence harcelé, traumatisé, ce qui lui cause une nuisance préjudiciable au quotidien qui influence gravement sa vie privée,

Source officielle

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