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72 029 résultats pour « Lis-Rousseau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd92673

Appel

17 août 2015

17 août 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Marie-Josée Bolnet, conseiller, Madame Françoise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92931

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd92a0f

Appel

9 novembre 2015

9 novembre 2015

des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 septembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard Rousseau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933bc

Appel

20 juin 2016

20 juin 2016

Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933cf

Appel

27 juin 2016

27 juin 2016

Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934b1

Appel

5 septembre 2016

5 septembre 2016

Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93664

Appel

7 novembre 2016

7 novembre 2016

Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93ace

Appel

13 mars 2017

13 mars 2017

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b20

Appel

13 mars 2017

13 mars 2017

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdacbd3db21cbdd9417c

Appel

6 novembre 2017

6 novembre 2017

Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

15e Chambre A

616301514c6681071edf67dc

Appel

24 février 2012

24 février 2012

16666 [J] [F] C/ SARL LES 4 SAISONS [L] [S] veuve [X] SARL SAINT MICHEL Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe57

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe6d

Appel

19 novembre 2012

19 novembre 2012

Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc65bd3db21cbdd8ff86

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900f0

Appel

7 janvier 2013

7 janvier 2013

Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901e8

Appel

28 janvier 2013

28 janvier 2013

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, rapporteur, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, M. Jean DE ROMANS, Conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc77bd3db21cbdd902ec

Appel

18 février 2013

18 février 2013

Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd9036c

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907b7

Appel

17 juin 2013

17 juin 2013

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907b9

Appel

17 juin 2013

17 juin 2013

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle

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