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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcd7
29 mai 2008
29 mai 2008
ALtéAd Abram Ravix ; que cette télécopie est dépourvue d'équivoque en ce qui concerne la reconnaissance par la S. A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163e9cc2e03570bfc8b3f2b
30 octobre 2009
30 octobre 2009
Ces derniers ayant constaté lors de la reddition de comptes arrêtés au 31 décembre 2003 que les relevés concernant les cessions aux sociétés ABRAMS et KNESEBECK ne correspondaient pas aux dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2d7
4 septembre 2009
4 septembre 2009
C/ Société ABBEY SPANIER RODD & ABRAMS LLP ... S.A.D.C.S.
Source officielleChambre 3-1
68e899ee60ca52a2831c01d2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ACSENT DE PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : 9 octobre 2025 à : Me Laura GRIMALDI Me Arnaud ABRAM de la SELARL GAIGNAIRE-BOUSQUET-ABRAM Décision déférée à la
Source officielleChambre 1-2
63c1052abf9fd47c90a13610
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Rôle N° RG 22/04598 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJEEW [U] [J] [R] C/ [I] [C] [O] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anna REIS Me Arnaud ABRAM
Source officielleChambre 1-3
65449c7ac71a6a83181c8bd4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
d'un procès-verbal de réception des travaux ; -condamné la société Abam Immo à régler à la société SMDE la somme de 12 466,22 euros au titre de la facture du 25 mai 2017 ; -condamné la société Abam
Source officielleChambre Commerciale
696b58c9cdc6046d47a0c7bb
15 janvier 2026
15 janvier 2026
état N° RG 25/00971 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MT2A N° minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me Gautier ABRAM
Source officielleCour d'Appel
6253cafdbd3db21cbdd8c9bd
6 mars 2008
6 mars 2008
ABRA S. A. R. L. PENAUILLE POLYSERVICE SOCIÉTÉ LIMPA NETTOYAGES S. A.
Source officielleChambre 3-1
6628a16fb2cb67000826a45f
23 avril 2024
23 avril 2024
[J] [N] Représentant : Me [G], avocat au barreau de MARSEILLE Intimé SELARL GAIGNAIRE-BOUSQUET-ABRAM [Adresse 1] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure
Source officielleChambre 4-6
678b47128cafc520068c165d
17 janvier 2025
17 janvier 2025
représentant légal en exercice audit siège Représentant : Me Clément AUDRAN de l'AARPI AUDRAN LAUER PALERM, avocat au barreau de TOULON Appelante Mme [U] [N] épouse [I] Représentant : Me Nathalie ABRAN
Source officielleCour d'Appel
6253cafdbd3db21cbdd8c9be
6 mars 2008
6 mars 2008
Lors de cette nouvelle audience de conciliation mettant en présence la société EDN et la société ABRA, il est donné acte que Maître LISON CROZE entend mettre hors de cause la société ABRA et appeler Maître
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01363_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
de Marseille d'annuler l'arrêté n° 2023-119 du 29 septembre 2023 du préfet des Bouches-du-Rhône portant traitement de l'insalubrité du logement situé au 1er étage, porte droite, Lot 5, situé 15, rue Abram
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
69d9dafacdc6046d47d92441
10 avril 2026
10 avril 2026
cires de massage ; cire pour tailleurs et pour cordonniers ; maquillage ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; lessives ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser
Source officielleChambre 1-11 référés
679336b6cc9763289b72515e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
du 23 Janvier 2025 N° 2025/31 Rôle N° RG 24/00559 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN3WN [H] [Y] veuve [L] C/ [P] [N] [W] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Arnaud ABRAM
Source officielleChambre 1-5
63c10503bf9fd47c90a1354c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laetitia VIGNON, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre, Madame Patricia HOARAU, Conseiller Monsieur Olivier ABRAM
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6707702a81e733ee26982f1d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Le 16 juillet 2002, la société Abramo a fait assigner MM.
Source officielle2 e chambre civile
642fb60ecece1704f5747542
6 avril 2023
6 avril 2023
Localité 10] (70) domicilié : [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Me Katia SEVIN, membre de la SCP THIERRY BERLAND & KATIA SEVIN, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 15 assisté de Me Arnaud ABRAM
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fdc87cdbd2391ab1be06f24
16 novembre 2018
16 novembre 2018
18, 24, 25 et 28 et, en particulier, s'agissant des produits de la classe 3 pour les 'Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser
Source officielleCour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85593
8 décembre 2000
8 décembre 2000
EXPODIF COLLECTIVITES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 23 rue Pierre Curie 92400 COURBEVOIE représentée par la SCP HARDOUIN-HERSCOVICI, avoué assistée de Maître ABRAMI AUDREY
Source officielle2ème Chambre
68ef2a7d1643bddf8ff84df3
14 octobre 2025
14 octobre 2025
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Représentée par Me Hugo CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 240533 INTIMES [P] [X] Représenté par Me Johann ABRAS de la SARL
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