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14 464 résultats pour « Alaino »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

5fd9210711aef0be24f84a69

Appel

2 juin 2020

2 juin 2020

- condamné in solidum les sociétés Filia-Maif et Allianz à payer à M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fca5ccf2eee9739cc966f6a

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Elle a assuré ce véhicule auprès de la compagnie Allianz (n° de police 35342895). En 2010, son gérant M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fd9f93baf6edb3a90cabb8b

Appel

14 octobre 2019

14 octobre 2019

[J], a souscrit pour ce véhicule une assurance tous dommages auprès de la Sa Allianz Iard (Allianz). Le 6 septembre 2014, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fd9b6eece6191ac997fedfa

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

ALLIANZ IARD et la S.A.S.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd9aa780830ee9ecf63df63

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

La Société ALLIANZ n'interjetait pas appel du jugement qu'elle exécutait.

Source officielle
CA

4e chambre

5fdab5c2cbdcd346d26fe0a1

Appel

3 juin 2019

3 juin 2019

Allianz Iard aux constructeurs et leurs assureurs, d'autre part.

Source officielle
CA

3e chambre

5fd939044415271dfa39caed

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

à titre de dommages et intérêts, sur le fondement de l'article 1147 du code civil, - déclarer la société Allianz vie mal fondée en son appel incident, la débouter, - condamner la société Allianz vie

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca2f87d78911701be900c8

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

[D] pour la période allant du 28 juin au 10 novembre 2016, étant rappelé que les conditions générales du contrat liant les parties stipulent :  « Nous garantissons le versement d'indemnités journalières

Source officielle
CA

14e chambre

5fdb5ffb4cab103e0a76e157

Appel

15 mars 2019

15 mars 2019

En conséquence, l'action introduite par les syndicats sur le fondement de la défense de l'intérêt collectif des salariées de l'entreprise Ikea aux fins d'obtenir la mise en place de salles d'allaitement

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdc9f0b2a903003073a5dd1

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

Alain X... et la SCI du Rû de Baâle aux dépens, - condamné in solidum M. Alain X... et la SCI du Rû de Baâle à payer aux époux A...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162651

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 mai 2016, à la suite du refus opposé par la principale du Collège Alain Fournier à sa

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6a226233cdc6046d4739214e

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Ce jugement a été signifié à la société Allianz le 18 décembre 2025. La société Allianz a formé appel de cette décision par déclaration d'appel du 16 février 2026.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fca26d8f945164c9f551557

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

IARD et Allianz Vie (les sociétés Allianz), pour gérer l'agence de [Localité 6] jusqu'alors tenue par leur père.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69d8a101cdc6046d47bd0ebd

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT SUR REQUÊTE DU 09 AVRIL 2026 ac N° 2026/ 92 Rôle N° RG 25/08430 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO7SY Société ALLIANZ ASSURANCES C

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69e31469cdc6046d47a7a559

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

La SA ALLIANZ IARD et M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69f2eb71cdc6046d470d2127

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

- condamner la société Allianz Vie à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

5fd94a633cb260323e17feb1

Appel

5 mars 2020

5 mars 2020

Sur l'irrecevabilité de l'action de la Scp Br associés contre la compagnie Allianz: La compagnie Allianz estime que la Scp Br associés prise en la personne de Maître [P], liquidateur des personnes morales

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69f449b0cdc6046d472f0f6b

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

ALLIANZ IARD,, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Julie SEGOND

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

69d73410cdc6046d479a0adf

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle est assurée auprès de la société Allianz Iard (ci-après Allianz) dans le cadre d'une police d'assurance multirisque professionnelle « Professionnels de l'auto ».

Source officielle
CA

Chambre civile section B

6a0d4926cdc6046d4745a2eb

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Par jugement en date du 13 janvier 2025, le tribunal judiciaire de Grenoble a : - condamné la compagnie Allianz IARD à verser à M.

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI LA PETITE CHALAINOISE

SIREN 822313144GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

Acquisition, construction, gestion et administration par bail ou autre de tous immeubles bâtis ou non, de toute nature et toutes opérations se rattachant à l'objet social

14/09/2016

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Immatriculations et autres annonces RCS A

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L'acquisition d'une maison située à Chandai (61300), 19 rue des Masselins

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Modifications et radiations RCS B

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Transfert du siège et de l'établissement principal avec création

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI ALAINOISE

SIREN 510578305GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

acquisiton,administration et exploitation par bail location ou autrement tous immeuble bati ou non dont la société pourrait devenir propriétaire,mise à disposition des associés des biens immobiliers appartenant à la société, à titre gratuit et à usage de résidence principale

12/03/2009

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