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1 832 résultats pour « Alexanda Israel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a48

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 15183 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Mai 2014- Tribunal de Grande Instance de Paris-RG no 11/ 08817 APPELANTE Madame Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61632f4d14ec5f96a7da08dc

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

[EW] [KN] : « Alexandrie Alexandra », - M.

Source officielle
CA

1ère chambre

697359e6cdc6046d4768dac3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

ARRÊT DU 22 JANVIER 2026 Décision déférée à la cour : jugement du juge de l'exécution de [Localité 6] en date du 14 mars 2025, N°24/02229 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Alexandra

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678f383106f4e91c5f36c488

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

KG, à la suite d'un contrat de fusion daté du 27 août 2019, [Adresse 8] [Localité 6] (ALLEMAGNE) Représentant : Me Alexandre GRUBER de l'AARPI LMT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - Représentant

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a10dcdc6046d47bd0f75

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

SMA SA prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

1ère chambre

68df5bd8cf4e7f1c37e1cc9f

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DE [Localité 7] 21 mai 2024 RG : 23/01663 [Y] épouse [N] [N] C/ EURL [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le 02 octobre 2025 à : Me Marion Baillet Garbouge Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f8a

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Alexandre Y...et Mme Tania Y...sont nés deux enfants : - Ismaël, le 7 juin 1997, et -Melvin, le 18 décembre 2000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bf2

Appel

11 octobre 2013

11 octobre 2013

Alexandre X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

689c1c098b0dfb226fe66e32

Appel

8 août 2025

8 août 2025

D'APPEL DE [Localité 2] 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 25/02138 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JG62 joint au dossier 25/337 Monsieur [I] [F] Représentant : Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94042

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

E... et Mme Alexandra D..., copropriétaires liés avec celle-ci.

Source officielle
CA

Première Présidence

65321a7a9e4ea48318f5aaed

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[R] [V] né le 28 Août 1964 à [Localité 4] (ISRAEL) SANS DOMICILE FIXE Hospitalisé au CHS de [Localité 3] [Localité 1] non comparant représenté par Me Alexandre DESSAIGNE, avocat inscrit au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd850b0

Appel

22 juin 2000

22 juin 2000

C/ Isabelle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd8627d

Appel

15 mai 2002

15 mai 2002

FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Madame Isabelle X... et Monsieur Bernard Y... se sont mariés le 6 juin 1987 ; trois enfants sont issus de cette union : - Alexandre, né le 5 juin 1988, - Laurie

Source officielle
CA

1ère chambre

6a0ff06acdc6046d47890364

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

chambre ARRÊT DU 21 MAI 2026 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 17 septembre 2024, N°23/01496 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1f1

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

Y... sont issus deux enfants, aujourd'hui majeurs : - Alexandre X..., né le 18 mars 1990 - Rémy X..., né le 4 juillet 1991.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

677f67bd8c38f76f78303471

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DEMANDEUR Monsieur [G] [C], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Alexandra MASSON-BETTATI, avocat au barreau de Nice DEFENDERESSE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd8543c

Appel

16 novembre 2000

16 novembre 2000

Les juridictions allemandes ont été saisies de la question de l'autorité parentale et du droit de visite et d'hébergement sur l'enfant.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67e78fe159838ee62256b140

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés allemand sous le numéro d'immatriculation HRB 14399, représentée par messieurs [P] [D] et [L] [F], directeurs généraux (Geschäftsführer), domiciliés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f34f

Appel

26 mars 2012

26 mars 2012

C/ Alexandra Y... Marie-Hélène Z... SARL FILIMMO syndicat des copropriétaires du... à PAU Isabelle A... Michel B... Philippe C... Claude D...

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01626_20230522

Admin. Appel

22 mai 2023

22 mai 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société de droit allemand Systemtechnik Ludwig GmbH a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler le titre de perception

Source officielle

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