Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 3
68f1d270e5a8ebce71548426
16 octobre 2025
16 octobre 2025
2024 Appelante : Madame [R] [V], représentée par Me Benjamin BEAULIER de l'AARPI AMBRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R118 Intimés : Monsieur [S] [C], représenté par Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
62bbeecacce2f878c0f398be
11 mai 2022
11 mai 2022
Me Philippe GABURRO, avocat au barreau de BOBIGNY, toque : PB 098 DEFENDEUR Monsieur [H] [Y] né le [Date naissance 2] 1928 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Alexandre
Source officielleRecours Hospitalisation
650bdfcdbeee0f8318b978b4
7 août 2023
7 août 2023
JUIN 2023 et statuant en audience publique, dans l'affaire : APPELANT [I] [T] né le 22 Juin 1987 à [Localité 1] (HAITI) Actuellement hospitalisé à l'hopital [U] représenté par Maître CHEVALLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd8836f
9 mars 2006
9 mars 2006
Alexandra X... Alexandre X... Jérôme X... Delphine X... Florestan C/ X... Richard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce29
15 janvier 2009
15 janvier 2009
Alexandre Demeurant... Intimé, cité à domicile le 22. 10. 2008 (A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd94790
2 octobre 2019
2 octobre 2019
Représenté par Me Charlotte RABILIER de la SELARL RABILIER, avocat au barreau de TOURS INTIMÉE SARL AUTOMOBILES DE SOLOGNE DEVENUE ANCIENS DEPOTS SPEC IALISES Représentée par Me Alexandre GODEAU de
Source officielle4e Chambre A
60337b98a0887c2f924c7123
8 juin 2017
8 juin 2017
BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Alexandre MEYRONNET, avocat au barreau de GRASSE, , plaidant Monsieur [L] [X] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alexandra BOISRAME
Source officiellePremière Présidence
67f750b16527a11effc4b6c1
8 avril 2025
8 avril 2025
AFFAIRE [F] [W] [J] / CENTRE HOSPITALIER [Localité 6] PROCUREUR GENERAL [B] [J] N° 14 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, à 14:30, par Nous, Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61630b6f42de3d260b99326c
3 novembre 2011
3 novembre 2011
[Adresse 2] ( ITALIE) représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Alexandra RYCHNER, avocat au barreau de PARIS, toque : P 127, plaidant pour l'AARPI WRAGGE & CO,
Source officielleChambre Commerciale
67134bf4208351cec658661b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
barreau de PARIS Monsieur [F] [G] né le 04 Décembre 1977 à [Localité 16] [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant Me Alexandre GODEAU, membre de la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU,
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b6e
28 novembre 2001
28 novembre 2001
GARAGE ALEXANDRE S.A.R.L. SEE GRANDCOIN C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc50
7 septembre 2012
7 septembre 2012
(demande de cessation des travaux sous astreinte à l'encontre d'Alexandre Z...).
Source officielleChambre Sociale
6883112b4d9076bf079c22d1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
FRANCE TERROIR, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Alexandre GODEAU de la SCP HERVOUET-CHEVALLIER-GODEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9480a
5 décembre 2019
5 décembre 2019
MUTUEL (ACM) IARD Représentée par Me Jean marc RADISSON de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat au barreau D'orleans Caisse de Crédit Mutuel CAISSE REGIONALE DE CREDIT MUTUEL DU CENTRE Représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre 1-8
6a17d899cdc6046d47319304
27 mai 2026
27 mai 2026
[Adresse 1] 'DOMAINE DU CHEVALIER' C/ S.C.I. [B] S.N.C.
Source officielle2ème Chambre
69f19184cdc6046d47ecce21
28 avril 2026
28 avril 2026
le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Léa GELLET de la SELARL GELLET AVOCAT, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE Représentée par Me Nelly CHEVALIER
Source officielleChambre Sociale
669b530aa3418ee2ae72d186
19 juillet 2024
19 juillet 2024
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 19 juillet 2024 à la SCP REFERENS Me Delphine CHEVALIER FCG ARRÊT du : 19 JUILLET 2024
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85180
20 mai 1999
20 mai 1999
Paul Ier qui avait été désigné protecteur de l'ORDRE l'année précédente ; Que les 27 octobre et 7 novembre 1798, les Baillis, Grands Croix, Commandeurs et Chevaliers du Grand Prieuré de Russie, ainsi
Source officielle1ère ch. civile
627ca8b54781dc057dee7d65
11 mai 2022
11 mai 2022
rue des Sablières 33800 BORDEAUX Représentant : Me Clémence ROUSSELET, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEURS à la rectification : Sas MMA iard assurances mutuelles 14 boulevard Marie et Alexandre
Source officielle1ère ch. civile
64a660acbbd03a05db9654a1
5 juillet 2023
5 juillet 2023
- S'agissant de l'action au fond engagée contre la Sci Léa et Alexandre, propriétaire succédant à M.
Source officiellePage 1 sur 10