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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Civile
6901af40748a422ad953ca0c
27 octobre 2025
27 octobre 2025
de NOUMEA Société INOVA LABS INC, Siège social : [Adresse 14] ETATS UNIS - Représentée par Me Caroline PLAISANT de la SELARL CABINET PLAISANT, avocat au barreau de NOUMEA Représentée par Me Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] Représentée par Me Nathalie Lesenechal, avocat au barreau de Paris, toque : D2090 Assistée de Alexandre
Source officielle14e Chambre
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6 juillet 2018
6 juillet 2018
APPELANT Monsieur Alexandre X..., demeurant [...] représenté par Me Hélène Y..., avocat au barreau de TOULON INTIMEES Société RENAULT RETAIL GROUP, demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ad2
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Le 20 avril 1994 il était mis à disposition de la société RVI, Renault Véhicule Industriel qui deviendra Renault Truck, par ce même courrier lui était garantie sa réintégration à la RNUR sa sauf départ
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb18
12 novembre 2008
12 novembre 2008
Remontant à contre-sens, la rue, qu'empruntait Alexandre Z..., pour rejoindre son domicile familial, le véhicule RENAULT CLIO parvenait à le contraindre à s'immobiliser ; les deux jeunes filles sortaient
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90625
30 avril 2013
30 avril 2013
RG N : 12/ 01008 AFFAIRE : SARL BELFODIL AUTOMOBILES " AUTO 19 " prise en la personne de son représentant légal C/ Alexandra X..., Fatah Y... P-L. P/ E.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
659e477755379800088472b6
9 janvier 2024
9 janvier 2024
d'assurance dans une assurance-crédit Décision attaquée : n° 1121007737 rendue par le Tribunal de proximité de Paris le 15 Décembre 2021 Appelant : Monsieur [F] [R], représenté par Me Coralie-alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6dd
9 mai 2012
9 mai 2012
Ils ont eu de ce mariage trois enfants : Zachary, né le 15 octobre 2005, Gabriel, né le 4 septembre 2007, Alexandre, né le 4 septembre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e55
24 février 2006
24 février 2006
No 04/07651 AFFAIRE : MUTUELLE RENAULT C/ "MPS" Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Septembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 2 No RG : 6648/03 Expéditions
Source officielleChambre de la Proximité
68f1cd852f77035fb0bf7f28
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ce dernier l'a revendu le 16 novembre 2016 à la SASU Alexandre Automobiles pour un montant de 5 000 euros.
Source officielleChambre 3-1
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10 juillet 2025
10 juillet 2025
VIVAUTO PLVL représentée par Me Alexandra BOUCLON-LUCAS, avocat au barreau de TOULON Appelante et défenderesse à l'incident Madame [U] [M] VEUVE [H], assistée par son curateur M.
Source officielleChambre 3-1
6870a4b705f84751fcf0f58b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
VIVAUTO PL représentée par Me Alexandra BOUCLON-LUCAS, avocat au barreau de TOULON S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
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13 novembre 2007
13 novembre 2007
Monsieur Alexander Y... a été convoqué le vendredi pour le lundi matin suivant soit dans un délai manifestement insuffisant compte tenu de sa nationalité allemande et de l'absence de maîtrise de la langue
Source officielleChambre commerciale 3-1
65a0f865383a880008fd0954
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le 7 juillet 2017, conformément au protocole établi avec la société Renault, la société CAT a déclaré le sinistre auprès des assureurs de la société Renault.
Source officielle1ere Chambre
66162bdf99851e0008f1e5ec
9 avril 2024
9 avril 2024
avocat au barreau de GRENOBLE Et Mme [E], [T] [N] épouse [G] née le 25 mai 1994 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] - Chez Mme [C] [U] [Localité 4] représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre 3 A
633e6fe0f8faf13e2e973cad
3 octobre 2022
3 octobre 2022
MINUTE N° 22/526 Copie exécutoire à : - Me Bernard ALEXANDRE Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61637739f6919f4eda2c38c3
27 janvier 2011
27 janvier 2011
RENAULT, qui est la mutuelle des salariés, partenaires et prestataires du Groupe RENAULT.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e529
14 octobre 2010
14 octobre 2010
PARTIES EN CAUSE : APPELANTE STE RENAULT TRUCKS précédemment dénommée RENAULT VI au capital de 50. 000. 000 € immatriculée au RCS LYON no 954 506 077 99 Route de Lyon 69800 SAINT-PRIEST " agissant
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d698
8 février 2011
8 février 2011
qui a déposé son dossier INTIMES Monsieur LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE TOULOUSE ... 31068 TOULOUSE CEDEX représenté par Me Frédéric BURET, avoué à la Cour assisté de Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94360
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Madame Alexandra A... épouse B... née le [...] [...] [...] Ayant pour avocat Me Céline X..., avocat au barreau de BLOIS, Monsieur Franck B... né le [...] [...] [...]
Source officiellePage 1 sur 6