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1 202 résultats pour « Alexandre SIRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c984bd3db21cbdd888d0

Appel

8 septembre 2006

8 septembre 2006

LE HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Benoît X... 45 rue des Tilleuls 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représenté par Me Alexandre

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94b84

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

Représentée par Me Alexandre SIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0216 Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 13 Décembre 2000c/Monsieur SEROUSSI A

6253c8afbd3db21cbdd85f7d

Appel

6 février 2002

6 février 2002

de Isidore et de Fernande AZOULAY de nationalité française, marié, P.D.G. demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx 75008 PARIS jamais condamné Prévenu, comparant, libre, appelant assisté de Maître SIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c878bd3db21cbdd855c1

Appel

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Marie Marguerite de nationalité française demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx 75013 PARIS retraité président-directeur-général jamais condamné Prévenu, comparant, libre Appelant Assisté de Maître SIRE

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67f9f6ef190d73a10ce27d2e

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

SIRET 8], dont le siège social est situé [Adresse 2] (France), immatriculée au RCS de MONTPELLIER sous le n° [N° SIREN/SIRET 8], pr ise en la personne de Maître [U] [L], et venant au droit de La SELARL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69b28343cdc6046d4764ae1e

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

DBVN-V-B7H-G4HT Madame [R] [J] Représentée par Me Elise HOCDÉ de la SELARL SELARL EFFICIENCE, avocat au barreau de TOURS APPELANTE S.A.S. [1] La SAS [1] immatriculée sous le numéro RCS [N° SIREN

Source officielle
CA

5ème Chambre

édiatc/Ordonnance Au fond

6811b381893ab038bd466091

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[N° SIREN/SIRET 4], à la date du décès de: - M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e07312cdc6046d4769481a

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

/SIRET 2]), [3] ([N° SIREN/SIRET 3]), [4] ([N° SIREN/SIRET 4]) et des associations [5] ([N° SIREN/SIRET 5]), [6] ([N° SIREN/SIRET 6]), [7] ([N° SIREN/SIRET 7]), [8] ([N° SIREN/SIRET 8]), [9] ([N° SIREN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69e31469cdc6046d47a7a559

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

[F] [L] et la SASU AMT EXPERT dont le numéro de SIRET est le 534 932 207 ( lire M.

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CA

Chambre Sociale-Section 1

6a2261a6cdc6046d4739166a

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU trois Juin deux mille vingt six APPELANTE : S.A.S. [1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le N° B [N° SIREN

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

69e1bf75cdc6046d4787803f

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

et juger l'appel provoqué recevable, - dire et juger que l'arrêt à intervenir sera opposable tant à la SAS [2] RCS Nanterre B [N° SIREN/SIRET 2] qu'à la SAS [1] RCS Nanterre [N° SIREN/SIRET 1], en

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69f2e990cdc6046d470cffd0

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

paritaire de Lyon du 06 Juin 2024 RG : 22/00628 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ORDONNANCE DU 29 Avril 2026 APPELANTE : SOCIETE [1] RCS DE [Localité 1] N°[N° SIREN

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CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a48

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 15183 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Mai 2014- Tribunal de Grande Instance de Paris-RG no 11/ 08817 APPELANTE Madame Alexandra

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

68709e3d7c3ffdb9560b0809

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

09612 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLOGN Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Janvier 2025 - Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Alexandra

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CA

Chambre commerciale

6a210823cdc6046d4708c048

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

LES 4 G, société à responsabilité limitée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Denis (Réunion) sous le numéro siret 530 291 749, dont le siège social est situé au [Adresse 2],

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

68f07c078df3795388ea9ae6

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

de PARIS, toque C 0070, Intimés et demanderesse à l'incident : S.E.L.A.R.L. [2]-[S], prise en la personne de Maître [S], en qualité de mandataire liquidateur de la société [3] (RCS MEAUX [N° SIREN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68f07d96bfd83326c70636fd

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

/SIRET 1]), nommée à cette fonction par jugement du Tribunal de Commerce de Meaux en date du 28.03.2022, représentée et assistée de Me Carole BOUMAIZA de la SCP GOMME et BOUMAIZA, avocate au barreau de

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CA

Chambre sociale 4-5

69fd6e55cdc6046d4701b9ba

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

novembre 2023 par le conseil de prud'hommes - formation paritaire d'Argenteuil Section : C N° RG : 22/00239 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Carole DUTHEUIL Me Alexandra

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

65a0f572383a880008fd07e5

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

DEMANDEURS A LA REQUÊTE [G] [J], décédée le 16 novembre 2018 à [Localité 17] [Adresse 4] [Localité 17] ASSOCIATION DIOCESAINE DE [Localité 16], venant aux droits de [G] [J] identifiée au SIREN

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CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd933ab

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

No 15/02799 AFFAIRE : Alexandre X... ... C/ SAS VOYAGES-SNCF.COM ...

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