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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
62c7cac4cb8dca058e3e7d74
7 juillet 2022
7 juillet 2022
- DIT que les désordres constatés relatifs à la cloison de séparation de douche, au receveur de douche et à la dalle sont affectés de vices cachés.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
688d9cc2a7cb93066e443952
31 juillet 2025
31 juillet 2025
COUR D'APPEL DE RENNES N° 25-156 N° RG 25/00545 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBTH JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
635b720eb201587f74be0399
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Compte tenu des séquelles persistant au niveau du genou droit, il serait justifié qu'il puisse bénéficier d'une douche standard et éventuellement d'un véhicule automatique.
Source officielleChambre Commerciale
64ae4aefa1775905dba3bb9a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
des Sociétés de GRENOBLE, sous le numéro 442 886 115, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Alexis
Source officielle2ème Chambre
6347ac1029ffd2adfff4f26c
11 octobre 2022
11 octobre 2022
DEKRA INDUSTRIAL prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 22] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE
Source officielleChambre 1-1
652f7888b0532083189958b7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ces éléments confirment qu'aucune douche n'équipait le logement auparavant. Selon l'expert, les eaux sanitaires de cette douche s'écoulent dans le regard R6 situé sous l'impasse Lafay.
Source officielleChambre des Urgences
68f71378cbf3d85a0c71ebee
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Ils invoquent la même problématique concernant la réfection de la douche et des WC, en ajoutant que des traces de calcaire ne peuvent justifier à elles seules de tels travaux.
Source officielleChambre Commerciale
64ae4aeba1775905dba3bb78
6 juillet 2023
6 juillet 2023
des Sociétés de GRENOBLE, sous le numéro 429 469 331, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 9] [Localité 4] représentée par Me Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
67061e4cfde28ee420711263
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[B] a produit en première instance la facture d'aménagement de sa douche pour un montant de 4 214,88 euros, l'examen du détail des travaux, notamment par l'installation d'un siège de douche escamotable
Source officielle2ème chambre section C
6708c032445a086e2bcede39
10 octobre 2024
10 octobre 2024
(BELGIQUE) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Alexis
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA00429_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Il est ainsi fait mention de commentaires sur les tenues vestimentaires des volontaires, d’entrées dans leur chambre à l’heure de la douche, de contacts physiques non sollicités ou encore de compliments
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6780bc707876e75543d1c58a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
au barreau de Lille INTIMÉS Monsieur [B] [I] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] Madame [U] [I] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] Représentés par Me Alexia
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162c5141e6e055673490890
14 novembre 2012
14 novembre 2012
- signé par Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente et par Mme Alexia LUBRANO, Greffière.
Source officielle3e chambre
6263998781d302277d8e8d4c
21 avril 2022
21 avril 2022
[Adresse 12] Selon l'expert, les désordres consistent en des infiltrations dans les sanitaires d'une salle de fitness ayant pour cause un défaut d'étanchéité des douches.
Source officielle2ème Chambre
659f95f23328fa00087a251a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Au cours de la première réunion, il avait constaté que l'évacuation des eaux usées de la douche était presque bouchée, que de ce fait la douche n'était pas utilisable.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64549f98eedb07d0f8186267
2 mai 2023
2 mai 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 28 FEVRIER 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00067_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Puis, par un arrêté du 3 janvier 2020, le préfet du Jura a réglementé l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Jura pour l'année 2020.
Source officielleChambre civile section B
6970c29acdc6046d471b5b57
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[B] [R] [Adresse 12] [Localité 2] représentés par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE Et M.
Source officielleChambre 1-9
69f44acdcdc6046d472f23e5
30 avril 2026
30 avril 2026
le 4 avril 1946 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] [Adresse 2] représentée par Me Olivier SUARES de la SELARL PLENOT-SUARES-ORLANDINI, avocat au barreau de NICE substituée par Me Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
634f95fbb5afe5adfff28d44
18 octobre 2022
18 octobre 2022
FURET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
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