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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
627f48d9551627057d32dfce
13 mai 2022
13 mai 2022
Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle POHU, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Nathalie ATTIAS de la SCP SCP ATTIAS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Alice
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5a4
30 août 2011
30 août 2011
Jacques Z..., PAR CES MOTIFS, Donnons acte à Madame Alice X...de son désistement.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6815a660f6a5bc34ae8ee4ff
29 avril 2025
29 avril 2025
ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 16] Représentant : Me Alice DHONTE, avocat au barreau de LILLE APPELANT Monsieur [U] [N] [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Arnaud EHORA, avocat au
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
653b59b7502b828318c4e5ab
26 octobre 2023
26 octobre 2023
MK2 CINEMAS agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège, représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6629f36cdc6faf000958899f
24 avril 2024
24 avril 2024
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 09 Novembre 2023 24/00708 Appelantes : Société BEAU SEVRAN INVEST, représentée par Me Arnaud DUFFOUR, avocat au barreau de PARIS, toque: P0043 - N° du dossier 22194349
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
64a66083bbd03a05db965376
5 juillet 2023
5 juillet 2023
ROCK agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège, représentée par Me Arnaud GUYONNET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 - N° du dossier 00084235
Source officielleChambre Commerciale
6868b5199508abe851204618
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 6] (38) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Charles-Albert ENNEDAM, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9301d
10 mars 2016
10 mars 2016
C/ Arnaud Edouard Marie X...
Source officielleChambre 1-8
6788a3da05b7378c3f0c53b2
15 janvier 2025
15 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 23/15515 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMJSU Ordonnance n° 2025 / M15 Monsieur [U] [S] représenté par Me Arnaud BILLIOTTET
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b049e4ea48318f5ae03
18 octobre 2023
18 octobre 2023
SOCIETE FONCIERE LYONNAISE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS,
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b1d9e4ea48318f5ae60
18 octobre 2023
18 octobre 2023
EXPRO, JCP de PARIS le 04 Janvier 2022 Appelante : Société SCI DES PLACEMENTS IMMOBILIERS DU GROUPE ANCIENNE MUTUELLE, représentée par Me Arnaud DUFFOUR, avocat au barreau de PARIS, toque : P0043
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b0a9e4ea48318f5ae41
18 octobre 2023
18 octobre 2023
DU MOULIN GROUTEAU prise en la personne de son gérant domicilié ès qualités audit siège, représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 - N° du dossier
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de5b676b73dd81b9711a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
DU MOULIN GROUTEAU agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège, représentée par Me Arnaud GUYONNET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 - N° du
Source officielleRETENTIONS
688c4eca29d40d57a3e552c7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[T] [M] [D] né le 07 Juillet 1996 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [2] Ayant pour conseil Maître Arnaud CUCHE, avocat
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
634113fe58bc223e2e3f09bb
7 octobre 2022
7 octobre 2022
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Alice
Source officielleChambre 1-8
6788a3d905b7378c3f0c53a0
15 janvier 2025
15 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 24/02460 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMUJC Ordonnance n° 2025 / M23 Monsieur [B] [P] représenté par Me Pierre-Arnaud
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
603287a75ccc2dbb4e3b48d5
16 janvier 2018
16 janvier 2018
La société La Maison de la Pizza Alice a été placée en redressement judiciaire par jugement du tribunal de commerce de Paris du 5 octobre 2011.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65434b420147228318b914dc
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Xsd [S] [J] connu sous divers alias ; - Après avoir entendu les observations : - de M.
Source officielle3e chambre civile
64eedcadbb2c32d969d352bc
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Elle fait valoir que la SCI Les Alizés n'a à ce jour réglé aucune somme au titre de la décision dont appel.
Source officielle1ère Chambre
6363687137e31b7f74444aac
2 novembre 2022
2 novembre 2022
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 NOVEMBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aline
Source officiellePage 1 sur 9