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1 882 résultats pour « Amadio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

5fca66b0ddc6d14fd4e63a78

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

En revanche elle n'a pas admis que sa s'ur avait engagé seule des frais pour l'amélioration et la conservation de ce bien à hauteur de la somme de 202 100,88 €.

Source officielle

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CA

Chambre sociale

5fd95ef3a1148a49a95c5732

Appel

13 février 2020

13 février 2020

Sur les améliorations En application des articles L411-69 et suivants du code rural et de la pêche, le preneur qui a apporté des améliorations au fonds loué par son travail ou ses investissements,

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75e825afd4632088c601

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

constater que ne satisfait pas à cette exigence probatoire la Sas MHK qui se limite en définitive à invoquer dans ses dernières écritures 'une insuffisance de compétitivité', à considérer que 'l'amélioration

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fd9d6abfd08a51136d98052

Appel

6 novembre 2019

6 novembre 2019

tant privatives que communes, ainsi que les conditions de leur jouissance ; A l'appui de son appel, le syndicat des copropriétaires soutient que les travaux sollicités ne sont pas des travaux d'amélioration

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdb1091dccfcea50d5bb3ba

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

et auxquels il a été remédié sont imputables à AMADA.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2d9416802c0a824ad36a

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Amadou Y... [...] né le [...]

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2f240c7dd80c1cf3c4b4

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Daouda Amadou à lui payer la somme de 700 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e73

Appel

22 juin 2000

22 juin 2000

FAITS ET PROCEDURE Le 15 mars 1995, la SARL FULL WARE TECHNOLOGY - F.W.T. a acheté à la SARL AMADEUS INTECH un lot de 9.984 bricks de jus d'orange représentant 52 palettes.

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

6538b3a67ffc2c8318edff8b

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

AMANDIS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jonathan DA RE, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉBATS : à l'audience publique du 06 Septembre 2023 Tenue par Nathalie RICHEZ-SAULE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69e3140bcdc6046d47a79ee3

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

AMANDINE RIQUELME, ès qualités, Dont l'étude est située [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Laurent GRISONI de la SELEURL HLG, avocat au barreau de PARIS, toque K147, Assistée de Me Sandy

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63c104ecbf9fd47c90a134d4

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

2023 N° 2023/ Rôle N° RG 18/18532 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDMLD Syndicat des copropriétaires JEANNE D'ARC C/ Etablissement Public DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES SCI AMADOR

Source officielle
CA

8ème chambre

6707701d81e733ee26982e6b

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

contentieux de la protection de [Localité 5] EBN BRESSE, décision attaquée en date du 21 Mars 2024, enregistrée sous le n° 24/00116 Monsieur [D] [I] [H] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Odette AMADO

Source officielle
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053670170

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

. - Amélioration de l'habitat.

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88aaa

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

Amador GONZALES X...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0066cdc6046d4757b78b

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Localité 1] Profession : Architecte d'intérieur demeurant [Adresse 1] Monsieur [X] [V] né le 18 Mai 1949 à [Localité 2] Profession : Retraité demeurant [Adresse 2] assistés de Me Françoise AMADIO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bd0

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Amandio X... né le 04 Octobre 1984 au PORTUGAL ... 20100 SARTENE défaillant Mme Maria Y...épouse X...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6879d85c65b5a3ab8ca54ea5

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Profession : Architecte d'intérieur, demeurant [Adresse 2] Madame [B] [Z] épouse [N] née le 12 Décembre 1935 à [Localité 3] Retraitée demeurant [Adresse 1] représentées par Me Françoise AMADIO

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CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb6d

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Amandio X... ...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fd948b6ee7e1e30418d4c73

Appel

5 mars 2020

5 mars 2020

Son manager lui a par ailleurs attribué à nouveau une note 3 lors de son évaluation ; ' en 2013, son manager a constaté que dans le cadre d'un plan d'amélioration personnel déjà défini, M.

Source officielle
CA

13e chambre

63d0d65181a7b805de12b819

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

de l'instance ; - débouter la société Amadeus de toutes ses demandes.

Source officielle