CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

912 résultats pour « Anaïs MARIS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

61629f6d35a5d4e0c2ddc9a4

Appel

12 juin 2013

12 juin 2013

LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Vanessa DRUJONT, avocate au barreau de TOURS lors de l'audience du 18 février 2013 et substituée par Me Anaïs

Source officielle

Page 1 sur 46

Suivant →
CA

Chambre sociale section 1

6348ff5563d497adffda3f2b

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Pour l'exposé des moyens des parties, il est renvoyé aux conclusions du 14 mai 2021pour l'appelante et du 31 mai 2022 pour l'intimée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5b8

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

DOSSIER N 07 / 01331 ARRÊT No 117 DU 07 OCTOBRE 2008 EA / LM COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SPÉCIALE DES MINEURS Affaire Pénale Prononcé publiquement le MARDI 07 OCTOBRE 2008, après débats

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

65b4ac027ef77d000880b3a8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

La fondation Anaïs conteste cette appréciation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8bf

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

RG N : 10/ 00239 AFFAIRE : Mme Ana Maria X... épouse Y... C/ M. Jesus Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d69e

Appel

8 février 2011

8 février 2011

né le 31 Mars 1965 à MORANNES (49640) ....

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

603758622775413614e09762

Appel

8 avril 2015

8 avril 2015

C'est dans ces conditions que la société Anal-L a assigné la société HPAB le 25 mars 2011 pour obtenir des dommages-intérêts en raison de la rupture abusive du contrat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6e7

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Trois enfants sont issus de leur union : Maria Ana née le 14 septembre 1990, Ana Maria née le 20 septembre 1991 et Yann né le 4 février 1992.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c17d

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Ana Maria X... épouse Y... C / Lourenço Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9176f

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

C/ Mme Anaïs Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffd8

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

Marc X...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161118

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

Monsieur X, pour l'association « Autour de Justice-Montalembert », a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 mars 2016, à la suite du refus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ecf6

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

Elle sollicite encore la condamnation de son ex mari à lui verser la somme de 1. 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, outre les entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d461

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

A l'audience, Marie LACROIX a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

2ème Chambre

660e430a0740db0008fa930f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

N° RG 23/00570 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LV7Z N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à Me Anaïs BOURGIER Me Leïla BADAOUI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc97

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

née le 09 Mai 1959 à AUDINGHEN (62179) demeurant ...

Source officielle
CA

ETRANGERS

67b02f163b37580d5824fc4b

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 24/754 N° RG 24/00751 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QLQC O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE et le Mardi 16 juillet à 15h00 Nous , M.SEVILLA,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914a4

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

David Y... et de Mme Sabine X... est née le 25 juin 1990 à Toulon (Var), Anaïs.

Source officielle
CA

Rétentions

69d73fe8cdc6046d479bced4

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

SUR PREMIERE PROLONGATION DE RETENTION D'UN ETRANGER DANS UN ETABLISSEMENT NE RELEVANT PAS DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE dans l'affaire entre, D'UNE PART : Monsieur [M] [W] né le 23 mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8cbd3db21cbdd8dc14

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

Monsieur Olivier X... et Madame Catherine Z... se sont mariés le 26 septembre 1992 sans contrat préalable.

Source officielle