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4 080 résultats pour « Antonio-Eduardo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

5fd930f52ea10d10d4913ca1

Appel

19 mai 2020

19 mai 2020

, avocat au barreau de PAU INTIMEES : SNC EDOUARD VII [Adresse 2] [Localité 16] SELARL EKIP ANCIENNEMENT DENOMMEE SELARL LEGRAND Mandataire judiciaire de la SNC EDOUARD VII [Adresse 9

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb48

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

SIEKLUCKI- COLIN- ALRIC- CHARRON & ROUSSEAU- DUMARCET, du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉES : Madame Antonine Y... ... Madame Régine Z... ... Madame Cora A... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd88894

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

A... du Village 20220 SANT ANTONINO représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me François-José MARTINI, avocat au barreau de BASTIA Madame Victoire Angèle Y... épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89616

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Vial Camaldodi 8 80059 TORRE DEL GRECO ITALIE (assignation art 9 du réglement (CE) no 1348 / 2000 du 29 mai 2000 le 26 / 04 / 2007) Monsieur Antonino Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870d2

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

juillet 2002 auquel il convient de se référer pour l'exposé des faits et de la procédure, la Cour d'Appel de céans a invité la société La Centrale Immobilière à assigner les intimés, autre que Monsieur Antonio

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a731

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

REINHART et associés INTIMES Monsieur Eduardo D... E...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20092616

Appel

10 septembre 2009

10 septembre 2009

Monsieur F. a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 7 juillet 2009, à la suite du refus opposé par le président d'Antony habitat à sa demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentants légaux Service Contentieux-Recoursc/Tiers

6253cd6bbd3db21cbdd934aa

Appel

5 septembre 2016

5 septembre 2016

Aucun élément ne permet de connaître les circonstances de la chute de Monsieur Antonino X....

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CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f920

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

Antonio X... soutient que l'avis d'arrêt maladie produit pas l'EURL T. L.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a045286cdc6046d47937e7f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[M] [V], - Deboute, la SCI ANTONE de toutes ses autres demandes à quelque titre que ce soit, - Condamne la SCI ANTONE à payer M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d604

Appel

1 février 2011

1 février 2011

- que l'indemnité qui serait allouée à monsieur Antonio Y... devrait en tout état de cause être ramenée au minimum légal, celui-ci ne démontrant pas la réalité de son préjudice monsieur Antonio Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162677d12fe6a3e85a6c799

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

la société Antonio Lupi.

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CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89463

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

NUNES ANTONIO c/ Y... Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed44

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

No 10/ 03470 AFFAIRE : Antonio X... C/ S. A. R. L. Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c8cebd3db21cbdd86516

Appel

28 novembre 2002

28 novembre 2002

Antonio X... ayant fait assigner Cécile Da Y... en contestation de paternité, le tribunal de grande instance de Creteil, par jugement du 7 juin 2001, a : - déclaré Antonio X... irrecevable en sa demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a260

Appel

27 février 2008

27 février 2008

Antonio est incomplet, la mention relative à la somme à garantir n'étant pas de la main de M. X... Antonio.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ac7

Appel

27 septembre 2013

27 septembre 2013

X...en hospitalisation complète, Vu la notification de cette décision le jour même à Antonio X..., Vu l'appel formé par Antonio X..., par courrier reçu au greffe de la cour le 19 septembre 2013,

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CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b751

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

A) - RG no 200202000 APPELANT Monsieur Antonio X... ... 92100 ANTONY représenté par la SCP GERIGNY-FRENEAUX, avoués à la Cour assisté de Me Y..., avocat au barreau de NANTERRE, toque :

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CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dbaf

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

C/ Entreprise Y...ANTONIO COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX AVRIL DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Bernard Jean X... ... 20200 VILLE DI PIETRABUGNO représenté

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CA

Cour d'Appel

6253cb16bd3db21cbdd8cd22

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

du procès-verbal de constat du 1er décembre 2004, - condamne Monsieur Antonio X... au paiement d'une amende de 1.500€, - dit que Monsieur Antonio X... a violé la clause de non concurrence insérée

Source officielle

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