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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
5fca92d4a4acec86c0a8f9be
1 septembre 2020
[V] [E] [Adresse 7] [Localité 8] Représenté par Me Aurélie ECUYER, avocat au barreau de NANTES Par acte authentique du 16 septembre 2011, la société Caisse Régionale de Crédit Agricole
Cour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e75e
12 septembre 2011
APPELANTE : Mme Aurélie Pascale X...
2ème Chambre
65ab761036bfc00008d68e05
19 janvier 2024
ECURIES SAINT VAL Chauvignac [Localité 2] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES EXPOSE DU LITIGE : Le 13 mai 2012, Mme
6253c8edbd3db21cbdd86b38
18 décembre 2003
de LYON, jugeant correctionnellement, du jeudi dix huit décembre deux mil trois; EN PRESENCE de Monsieur le PROCUREUR GENERAL, ENTRE: L'Association SOS RACISME, ayant son siège 28, rue des Petites Ecuries
3ème chambre
67f750ac6527a11effc4b691
9 avril 2025
[E] [A], est propriétaire de deux chevaux mis en pension auprès de l'association Loisirs Equitables, gérant les écuries de Bessières.
Chambre 1-5
5fda9df7ddf6ae2e6abac2dd
13 juin 2019
APPELANT Monsieur [W] [L] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Xavier BLANC de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Aurélie
6253cc8abd3db21cbdd906fa
29 mai 2013
née le 17 Avril 1949 à... (20290) ... 20290 BORGO assistée de la SELAFA SELAFA SOFIRAL, avocats au barreau de BASTIA, plaidant par Me Aurélie NAVARI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul
1ère Chambre civile
63c79b11da31367c908eb569
17 janvier 2023
En 2005, ce dernier leur aurait vanté des placements au sein de l'Ecurie tenue par son épouse, comme ayant des rapports alléchants.
Chambre civile
68f1d5c60b565ec7590f7ccf
16 octobre 2025
BROUSSAUD, avocat au barreau de BRIVE Madame [D] [G], née le 27 Mai 1975 à [Localité 18], demeurant [Adresse 17] représentée par Me Aurélie BROUSSAUD, avocat au barreau de BRIVE APPELANTS d'une
Pôle 5 - Chambre 2
67f9f3bba6be9c926c7caadf
11 avril 2025
de PARIS, toque D 1950 Assisté de Me Yaotian CHAI plaidant pour la SELAS AURILEX, avocat au barreau de PARIS, toque D 1950, Me Mathilde CATANAS plaidant pour la SELAS AURILEX, avocate au barreau de PARIS
Pôle 4 - Chambre 1
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27 octobre 2023
APPELANT : Monsieur [R] [U] né le 24 décembre 1965 à [Localité 21] [Adresse 10] [Localité 20] Représenté par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 substitué par Me Aurélie
3e chambre civile
644b637dc51457d0f882dc65
27 avril 2023
mois de juillet 2012, les voisins, propriétaires d'une ferme, se sont inquiétés d'une fuite importante de gouttière de la grange appartenant à l'indivision [X], l'écoulement s'effectuant dans leur écurie
6253ca58bd3db21cbdd8ac4c
30 avril 2008
jugement, - ordonné la main levée des sommes saisies par les autorités judiciaires luxembourgeoises dans le cadre de la commission rogatoire internationale, sur les comptes ouverts aux noms de : " Aurel