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13 résultats pour « Aurelie Ecuyer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

5fca92d4a4acec86c0a8f9be

Appel

1 septembre 2020

1 septembre 2020

[V] [E] [Adresse 7] [Localité 8] Représenté par Me Aurélie ECUYER, avocat au barreau de NANTES Par acte authentique du 16 septembre 2011, la société Caisse Régionale de Crédit Agricole

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CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e75e

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

APPELANTE : Mme Aurélie Pascale X...

Source officielle
CA

2ème Chambre

65ab761036bfc00008d68e05

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

ECURIES SAINT VAL Chauvignac [Localité 2] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES EXPOSE DU LITIGE : Le 13 mai 2012, Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b38

Appel

18 décembre 2003

18 décembre 2003

de LYON, jugeant correctionnellement, du jeudi dix huit décembre deux mil trois; EN PRESENCE de Monsieur le PROCUREUR GENERAL, ENTRE: L'Association SOS RACISME, ayant son siège 28, rue des Petites Ecuries

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CA

3ème chambre

67f750ac6527a11effc4b691

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

[E] [A], est propriétaire de deux chevaux mis en pension auprès de l'association Loisirs Equitables, gérant les écuries de Bessières.

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CA

Chambre 1-5

5fda9df7ddf6ae2e6abac2dd

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

APPELANT Monsieur [W] [L] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Xavier BLANC de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Aurélie

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CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906fa

Appel

29 mai 2013

29 mai 2013

née le 17 Avril 1949 à... (20290) ... 20290 BORGO assistée de la SELAFA SELAFA SOFIRAL, avocats au barreau de BASTIA, plaidant par Me Aurélie NAVARI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul

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CA

1ère Chambre civile

63c79b11da31367c908eb569

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

En 2005, ce dernier leur aurait vanté des placements au sein de l'Ecurie tenue par son épouse, comme ayant des rapports alléchants.

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CA

Chambre civile

68f1d5c60b565ec7590f7ccf

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

BROUSSAUD, avocat au barreau de BRIVE Madame [D] [G], née le 27 Mai 1975 à [Localité 18], demeurant [Adresse 17] représentée par Me Aurélie BROUSSAUD, avocat au barreau de BRIVE APPELANTS d'une

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bba6be9c926c7caadf

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

de PARIS, toque D 1950 Assisté de Me Yaotian CHAI plaidant pour la SELAS AURILEX, avocat au barreau de PARIS, toque D 1950, Me Mathilde CATANAS plaidant pour la SELAS AURILEX, avocate au barreau de PARIS

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

653ca69f83c9498318209d3b

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

APPELANT : Monsieur [R] [U] né le 24 décembre 1965 à [Localité 21] [Adresse 10] [Localité 20] Représenté par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 substitué par Me Aurélie

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CA

3e chambre civile

644b637dc51457d0f882dc65

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

mois de juillet 2012, les voisins, propriétaires d'une ferme, se sont inquiétés d'une fuite importante de gouttière de la grange appartenant à l'indivision [X], l'écoulement s'effectuant dans leur écurie

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CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac4c

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

jugement, - ordonné la main levée des sommes saisies par les autorités judiciaires luxembourgeoises dans le cadre de la commission rogatoire internationale, sur les comptes ouverts aux noms de : " Aurel

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