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351 résultats pour « Aurelien STEPHANE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

69fad4c7cdc6046d47c013f5

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[I] ET PETITS MORCEAUX [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Aurelien STEPHANE, de la SELARL PHILIPPON & STEPHANE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART S.A.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

WAELS, Aurélien Stephane Romain

SIREN 105092993Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

17/06/2026

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Radiations

MILLE, Stéphane, Aurélien, Sylvain, MILLE

SIREN 519775407Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

12/06/2026

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Radiations

VANVLAENDEREN, Aurélien, Stéphane

SIREN 984779207Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

24/04/2026

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Radiations

Sonet, Aurélien Stéphane

SIREN 882025695Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

14/04/2026

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Radiations

BARECHE, Aurélien Tahar Stéphane

SIREN 905336210Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

12/04/2026

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CA

2ème Chambre

662b43aefe254500083147ac

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

La Financière du Galion [Adresse 2]' [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Aurélien Stéphane de la SELARL Philippon & Stéphane, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART DEFENDEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e54

Appel

25 février 2021

25 février 2021

de la SELAS ST BARTH LAW, (TOQUE 22) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Défenderesse à la requête et intimée : Madame [T] [A] [A] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Aurelien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94ea6

Appel

21 juin 2021

21 juin 2021

V-B7E-DHAW Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes BASSE-TERRE du 12 mars 2020 - Section Commerce - APPELANTE Madame [B] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Aurelien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d21

Appel

25 septembre 2017

25 septembre 2017

Toque 22) substitué par Maître SZWARCBART, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE SARL SIBARTH VILLA RENTALS Gustavia 97133 Saint-Barthélemy/ France Représenté par Maître Aurelien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91371

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

APPELANTE SARL PRIMEUR Lieudit Petite Saline 97133 SAINT-BARTHELEMY Représentée par Me Aurélien STEPHANE substituant la SELARL BARTHELEMY PHILIPPON (TOQUE 25), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

66274ef6c1c6ed00087b3d4d

Appel

21 avril 2024

21 avril 2024

X se disant [F] [K] ; Après avoir entendu : - Me Aurélien DEVERGEet Me Stéphanie MAMET, en leur plaidoirie, - M.

Source officielle
CA

8ème chambre

6896d7bffd8bd33bb83ea59f

Appel

7 août 2025

7 août 2025

SOCIETE LYONNAISE POUR LA CONSTRUCTION - SLC [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de [9] APPELANTE S.A.S.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

63be638f13ef607c90ab657f

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

formée par la SCI Aurélien, - condamné la SCI Aurélien à payer à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69d8a0a7cdc6046d47bd0768

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

QUATRE PARTIES EN CAUSE : Monsieur [V] [B] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me François REGNIER, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd6c

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

En revanche, il ressort des attestations des deux parties, notamment celles de Sabrina E..., Stéphanie F..., Jean- Luc G..., Jean- Jacques H... et Frédéric I..., que Aurélien X... pouvait être remplacé

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CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd94492

Appel

20 mars 2019

20 mars 2019

Aurélien MARTEAU Représentant : Me Stéphanie BAGNIS de la SELARL BAGNIS DURAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme X... Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92abc

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

Aurélien Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92dab

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

(le conducteur de la Peugeot) et le garage Aurélien DEVERSON, propriétaire du véhicule Peugeot.

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CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd9053f

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Juillet 2011, enregistrée sous le no 09/ 284 APPELANTE : Madame Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89fab

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

Z... née le 10 mars 1985 à Foix et Damien, Aurélien Z... né le 18 octobre 1991 à Foix ; Attendu que les deux premiers enfants étant majeurs Madame Y... est irrecevable à interjeter appel pour eux ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90370

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Aurélien Louis X... né le 28 Mai 1993 à NOUMEA (98800) Mme Ida B...épouse X... née le 04 Février 1970 à HOUAILOU (98816) Melle Cyrielle Jessicka Claude X...

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665aba3997d592000810726b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

DOMASUD EXERÇANT SOUS L'ENSEIGNE VILLAS PRISME Représentée et assistée par Me Stephanie GAZIELLO de la SELARL GAZIELLO SARKISSIAN, avocat au barreau de MARSEILLE.

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CA

Chambre sociale 4-1

69d5e102cdc6046d477a91d0

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

inexécution Décision attaquée : n° 2024-32898 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE le 12 Novembre 2025 Appelante : Madame [U] [Z], représentant : Me Aurélien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e939

Appel

3 novembre 2011

3 novembre 2011

première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 07 Octobre 2009, enregistrée sous le no F 09/ 00137 APPELANT : Maître Stéphane

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