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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
5fda9b3ca30cf92b7c289f50
13 juin 2019
de la marque Dufour.
1ère Chambre civile
69fad808cdc6046d47c0c504
5 mai 2026
[O] [G] Représenté par Me Vanessa COLLIN de l'ASSOCIATION AA DUFOUR COLLIN LORENTE, avocat au barreau de LAON APPELANT Organisme URSSAF DE PICARDIE ayant siège social [Adresse 1], prise en la personne
Ch. Sociale -Section B
5fd97c1dfe63ab6a7fb28e8f
23 janvier 2020
EXPOSE DU LITIGE : La société COMPLEXE BEAUTE [Localité 4], institut de beauté, a été créée le 24 janvier 2007.
1re Chambre B
6162e83d7dc295bdec6a5718
12 avril 2012
au solde du dossier du Dufour 44, et la seconde consistant dans la reprise par [G] [Y] du contrat de location avec option d'achat du Dufour 44.
Chambre Sociale
63ca43169066fd7c90fc27fb
19 janvier 2023
EXPOSÉ DU LITIGE : La société Dufour Yachts a embauché M.
Pôle 1 - Chambre 9
644229f8d2fa6fd0f8040523
20 avril 2023
Statuant à nouveau, la Selarl Dufour & associés sera condamnée à restituer à M.
Pôle 5 - Chambre 4
68f07d98bfd83326c7063731
15 octobre 2025
Aux termes de ses dernières conclusions notifiées le 6 mars 2024 par la voie électronique, la SARL Dufour Entrepôts demande à la Cour : - déclarer la SARL Dufour Entrepôts recevable et bien fondée en
2ème CHAMBRE CIVILE
65449cdbc71a6a83181c8cb7
2 novembre 2023
[M] a, le 2 avril 2019, assigné la société Duffour Foncier Aménagements et M.
CHAMBRE 2 SECTION 2
61625c96d64a6b1f51487730
13 février 2014
Elles précisent que la société DUFOUR, en qualité de propriétaire du camion nacelle endommagé, et la société AXA BELGIUM, subrogée dans les droits et actions de la société DUFOUR à hauteur de la somme
CHAMBRE SOCIALE B
61629876201c88caf8c4e217
18 avril 2013
Yves MERLE), avocats au barreau de LYON INTIMÉ : [R] [O] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 3] (PORTUGAL) [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne, assisté de la SELARL BERARD
2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00792_20220518
18 mai 2022
La SAS Depery Dufour a présenté ses observations sur ce moyen relevé d'office par un mémoire enregistré le 22 mars 2022. Elle soutient que le moyen n'est pas fondé.
2 e chambre civile
668cd23bbbc9a118c6c63ed5
4 juillet 2024
Prétentions et moyens de la société Bugada- Coste- [V]-Dufour : Par conclusions n°3 notifiées par voie électronique le 22 mars 2024, la société Bugada-Coste-[V]-Dufour entend voir, au visa de la loi
Chambre Civile
64c8a0d9dfabddd9699dffe4
24 juillet 2023
le 28 octobre 2022 par le président du tribunal de première instance de NOUMEA (RG n° 22/486) Saisine de la cour : 18 novembre 2022 APPELANT Syndicat des copropriétaires de la résidence DUFOUR
2ème Chambre
6799c43f5331f58c9ee86fe0
28 janvier 2025
[D] et la société que les comptes Dufour Yachts 2017 et les comptes Dufour Yachts 2018 n'ont pas été établis de manière régulière et sincère, -Dire et juger, à titre principal, que M. [L], M.
Chambre civile section B
68f07f4047396eb608bc05e0
14 octobre 2025
la restauration complète de la résidence [Localité 14] Dufour.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00163_20230704
4 juillet 2023
DECIDE : Article 1er : La requête de la société Dufour Yachts est rejetée.
CHAMBRE SOCIALE C
60363a0a2b47519c1738b394
27 novembre 2015
CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2015 APPELANT : [E] [Z] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Jacques DUFOUR
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00484_20250206
6 février 2025
La société Qualiconsult Immobilier a demandé à être garantie de toute condamnation prononcée à son encontre par la société Dufour Frères en charge des travaux de désamiantage.
Pôle 5 - Chambre 11
603cb4dee83ff72ea0dfa29e
26 février 2021
La société d'avocats Dufour inscrite au Barreau de Paris a assigné, le 22 novembre 2019, devant le tribunal judiciaire de Créteil MM.
Cour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd9234c
28 avril 2015
La société Lionel Dufour, en versant à M.
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