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56 résultats pour « BILLOT Augustin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a0b

Appel

10 janvier 2020

10 janvier 2020

Représentée par Me Olivier PECHENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : B0899 et par Me Augustin BILLOT Monsieur K..., VC... S... [...] [...] né le [...] à Bar-sur-Aube Madame L..., W..., B...

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

603385957d29c338fd4e497e

Appel

30 mai 2017

30 mai 2017

» de la « SARL COMPAGNIE PARISIENNE DE GESTION IMMOBILIERE - COPAGIM » [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Olivier PECHENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : B0899 assistée de Me Augustin

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

688311214d9076bf079c2239

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

MJA, prise en la personne de Me [N] [U], en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS DM ENTERTAINEMENT [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Augustin BILLOT, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e313f0cdc6046d47a79d0c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

TOURNE TES LOCKS agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Augustin BILLOT, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

63c2569a0bfda47c90076075

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 508 867 124 représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Ayant pour avocat plaidant Me Augustin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6710aa62be64d7e5102450ac

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

tribunal de commerce de Paris en date du 11 décembre 2019 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Ayant pour avocat plaidant Me Augustin

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CA

Chambre commerciale 3-2

69e857f1cdc6046d4718bbc6

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20250927 - Plaidant : Me Augustin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

68e5f19fc9f36f05b44317af

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Dont le siège social est situé [Adresse 3], [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Olivier PECHENARD de la SELARL PBM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0899, Assistée de Me Augustin

Source officielle
CA

13e chambre

5fca632e716c524b4af91ad7

Appel

3 novembre 2020

3 novembre 2020

JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20190908 et par Maître Olivier PECHENARD, avocat plaidant au barreau de PARIS sustitué par Maître Augustin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

644229e7d2fa6fd0f804044b

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Sociétés de PARIS sous le numéro 602 001 109 dont le siège social est situé [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assisté de Me Augustin

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CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f44

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT. Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd92792

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

Auguste Rondeau, syndic des affaires indigènes de la circonscription de Houaïlou, ont déclaré que le 16 décembre 1944 " était né au domicile de la femme indigène Augustine Suzanne à la tribu de Coula de

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CA

4eme Chambre Section 2

65a240717ca18b0008e583f0

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

APPELANTE Association AFTRAL prise en la personne de son représentant légal, domiciliés ès qualités audit siège sis [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle BARBARA de la SCP AUGUST

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

642fb75acece1704f5747843

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

société de droit étranger [Adresse 3] [Adresse 6] ETATS-UNIS Représentées par la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Et assistées de Me Anne-Charlotte AUGUSTIN

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01098_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

F J, sœur et frère majeurs d'Augustin, une somme de 2 000 euros chacun, et à la CPAM Lille-Douai une somme de 47 025,56 euros, et a rejeté le surplus des demandes.

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CA

Chambre Sociale

6883112c4d9076bf079c22e5

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

billets (pièce n° 19, échanges de courriels des 22 et 23 janvier 2020).

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162823d7a007b88ee15672f

Appel

23 mars 2012

23 mars 2012

des sites www.opodo.fr et www.vivacances.fr depuis la première date de commercialisation des billets RYANAIR.

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

68105ec5f4420d4e95ca2aba

Appel

26 avril 2025

26 avril 2025

[Y] [W] [H] né le 09 janvier 1978 à [Localité 2], de nationalité péruvienne demeurant [Adresse 1] ayant pour avocat choisi en première instance, Me Augusto Cabezas Onofrio, avocat au barreau de

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CA

Pôle 2 - Chambre 7

6032722866fabea67a624352

Appel

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Instance de Paris - RG n° 16/06531 APPELANTE Mademoiselle [G] [L] [Adresse 1] [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 2] ([Localité 2]) Représentée et assistée par Me Augustin

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CA

Cour d'Appel

S.A.R.L. BAT INGENIERIE prise en la personne de son gérantc/Monsieur Jean Pierre D

6253c864bd3db21cbdd85276

Appel

5 avril 2001

5 avril 2001

Grosse délivrée le : : Prononcé en audience publique, Le 05 AVRIL 2001 Par Monsieur BIZOT, Président, en présence de Madame X...

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