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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03249_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
L'appel formé par la société Baumert devant la cour administrative d'appel de Nancy a été rejeté par un arrêt du 2 juillet 2015.
Source officielle2ème CH - Section 1
68e74184ac880aa7ee21f24c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
CHARLES BAUMERT & CIE Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielleSociale D salle 1
643e352f83146e04f531eb94
14 avril 2023
14 avril 2023
La société BAUMERT demande de confirmer le jugement entrepris et y ajoutant : - de juger en tout état de cause que M.
Source officielle3ème chambre A
62c7ca84cb8dca058e3e7c55
7 juillet 2022
7 juillet 2022
BAYART VANOUTRYVE SELARL MJ SYNERGIE S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd8747c
6 octobre 2004
6 octobre 2004
R.G : 04/00437 Conseil de prud'hommes montpellier 21 janvier 2004 Commerce BAZART C/ S.A.
Source officielle3ème chambre A
62da3e5e2eb797effb0703de
21 juillet 2022
21 juillet 2022
BAYART VANOUTRYVE SELARL MJ SYNERGIE S.A.R.L.
Source officielleChambre 2-4
69fc2e96cdc6046d47e40de2
6 mai 2026
6 mai 2026
[R] [N] Représentant : Me Edouard BAFFERT de la SARL BAFFERT-MALY, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M.
Source officielleChambre 2-4
6a22678dcdc6046d47399f55
3 juin 2026
3 juin 2026
[M] [H] Représentant : Me Edouard BAFFERT de la SARL BAFFERT-MALY, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M.
Source officielleChambre 3-3
5fca5d46962ff13db239d069
12 novembre 2020
12 novembre 2020
700 du code de procédure civile, - condamné solidairement Me [I] [M] et la SCP Badet-Bleriot-[M] et André-[M] à verser à M.
Source officielleChambre 3-4
63be629c13ef607c90ab6277
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 20/02022 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFSMH Ordonnance n° 2023/M18 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme Florence VASSEUR Représentant : Me Edouard BAFFERT
Source officielleChambre sociale
68f1d74a7ffb526292dd6e71
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BADET CLEMENT ; MOTIFS M.
Source officielleChambre 4-3
68df5f1338ac3a658931ddb3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Chambre 4-3 N°2025 / M79 N° RG 25/06281 N° Portalis DBVB-V-B7J-BO3BO ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT -DÉSISTEMENT- Association [Adresse 6], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Edouard BAFFERT
Source officielle4e Chambre B
61628ccf293034a8c342f6ee
23 mai 2013
23 mai 2013
2013 hg N° 2013/215 Rôle N° 12/13274 [S] [Y] SCI AMILCAR C/ SyndicatdesCopropriétaires de l'Immeuble [Adresse 4] Grosse délivrée le : à : Me BAFFERT
Source officielleCour d'Appel
6253c8abbd3db21cbdd85ea1
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Y... né le 22 Janvier 1946 à VOUZIERS (08) fils de ... et de Jacqueline X... de nationalité française, célibataire Gérant demeurant SARL STE NOUVELLE DES ETS BADIET - 7, rue Violet 75015 PARIS Prévenu
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910bb
11 février 2014
11 février 2014
Madame LETOURNEUR-BAFFERT a présenté le rapport de l'affaire. Les parties présentes à l'audience ont été entendues en leurs observations et l'avocat en sa plaidoirie.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c2b
18 octobre 2013
18 octobre 2013
à disposition au greffe le 18 Octobre 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 11 Octobre 2013 et du délibéré : Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT
Source officielle1re Chambre A
6162853bc10e2193c5780999
2 avril 2013
2 avril 2013
[O] SARL KYRNAIR, REPRESENTEE PAR SON LIQUIDATEUR JUDICIAIRE, ME [O] Grosse délivrée le : à :la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI ME BAFFERT
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c26
18 octobre 2013
18 octobre 2013
à disposition au greffe le 18 Octobre 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 11 Octobre 2013 et du délibéré : Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c30
18 octobre 2013
18 octobre 2013
Madame LETOURNEUR-BAFFERT a présenté le rapport de l'affaire. Les parties présentes à l'audience ont été entendues en leurs observations et l'avocat en sa plaidoirie.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c2f
18 octobre 2013
18 octobre 2013
Madame LEOURNEUR-BAFFERT a présenté le rapport de l'affaire. Les parties présentes à l'audience ont été entendues en leurs observations et l'avocat en sa plaidoirie.
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