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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
62c7ca87cb8dca058e3e7c6b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Par jugement en date du 23 mars 2017, le tribunal a : - débouté la société Barios de sa demande de constat de la clause résolutoire, - débouté la société Barios de sa demande au titre de l'indemnité
Source officielle3ème chambre A
65b362e81d7564000872df1e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
BARJO XTREM C/ [Z] [Z] S.A.S. GLADIATHOR S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60371a148c6ea5b466d8a242
10 juin 2015
10 juin 2015
La SCI BARROIS LA REYNIE est propriétaire de plusieurs appartements dans la copropriété sise [Adresse 4], composée de trois bâtiments construits en 1935, les appartements de la SCI BARROIS constituant
Source officielleChambre Commerciale
680c68b2230da8dfaf90c0b8
24 avril 2025
24 avril 2025
MOTIFS : Sur la créance de la société Barco Etanchéité au titre des factures impayées : *Sur le solde du chantier SCB - SCI Sara Immo : La société Barco Etanchéité réclame le paiement de deux
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
62833c285a52a8057d99184d
16 mai 2022
16 mai 2022
le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens, - fixer cette somme au passif de la société Balios en liquidation.
Source officielle3ème chambre A
65b362ec1d7564000872df20
25 janvier 2024
25 janvier 2024
En tant qu'associé de la société Barjo Xtrem, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c845bd3db21cbdd84c3d
17 décembre 1998
17 décembre 1998
RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société BASIO FRANCE, représentée par sa gérante, Mme Odile X..., a souscrit auprès de la société UNIMAT, respectivement les 7 et 25 février 1992, deux contrats
Source officielleCour d'Appel
6253c838bd3db21cbdd84a5d
17 décembre 1998
17 décembre 1998
RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société BASIO FRANCE, représentée par sa gérante, Mme Odile X..., a souscrit auprès de la société UNIMAT, respectivement les 7 et 25 février 1992, deux contrats
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02414_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Une note en délibéré présentée par la société Eole du Barrois a été enregistrée le 2 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01445_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Ercole, substituant Me Tadic, représentant la commune de Pagney-derrière-Barine. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02003_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune d'Arc-en-Barrois a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne de condamner l'Etat à lui payer une somme de 75
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0b0
18 avril 2008
18 avril 2008
Intimée, non appelante, citée le 17 janvier 2008 à personne, absente, représentée par maître DANTI BARRIO loco maître CHAMBONNAUD, avocat au barreau de BORDEAUX. * A... Georges, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f52
22 juillet 2021
22 juillet 2021
HT offert par la société Albert Besombes Moc Baril.
Source officielleChambre Civile
642d14b7cb8fa004f57da2b5
3 avril 2023
3 avril 2023
BARCO ETANCHEITE immatriculée au RCS D'ORLEANS sous le n° 321 512 378, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NC00611_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
: Le département de la Meuse a demandé au tribunal administratif de Nancy de condamner solidairement, sur le fondement de la responsabilité décennale, la société RTR, le bureau d’études Lionel Barrois
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01410_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Ce projet doit notamment s'implanter pour partie sur la commune de Mandres-en-Barrois.
Source officielle4eme Chambre Section 1
65a240927ca18b0008e58400
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Les dépens de première instance et d'appel qui sont mis à la charge de la société Batio, seront passés en frais privilégiés de la procédure collective.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22261_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Il soutient que : Sur la régularité de la procédure : - la vérification de comptabilité de la société Batio a été diligentée auprès d'une personne morale dissoute le 6 février 2015 et radiée le 16
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162c83ab820aa60963d8542
14 septembre 2012
14 septembre 2012
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/08362 [X] C/ SAS BARRIOL ET DALLIERE INDUSTRIES APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 14 Novembre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00431_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Compte tenu de leur nature, ces travaux relèvent normalement du propriétaire, soit la SCI Barito.
Source officiellePage 1 sur 46