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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
61632f5014ec5f96a7da092e
6 septembre 2011
6 septembre 2011
EN PERSONNE, assistée par Me Amélie BAUMONT, avocat au barreau de BELFORT Monsieur [V] [M], demeurant [Adresse 37] REPRESENTE par Me Amélie BAUMONT, avocat au barreau de BELFORT Madame [
Source officielleChambre P.P référés
66e3d69a7541e17dc8380af6
13 août 2024
13 août 2024
EXPRO, JCP de [Localité 5], décision attaquée en date du 19 Février 2024, enregistrée sous le n° 23/03511 Monsieur [W] [V] [N] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Judith BAUMONT, avocat au
Source officielleChambre P.P référés
6973230bcdc6046d47645ce6
20 janvier 2026
20 janvier 2026
, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Madame [O] [X] épouse [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Judith BAUMONT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielleChambre sociale
65531d4cf2bdbd8318d80a8a
7 novembre 2023
7 novembre 2023
K'REALYSE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Judith BAUMONT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Monsieur [H] [J] [K] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Mme
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04369_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Il ressort des pièces du dossier, notamment des bulletins de salaire produits, qu'il a été employé comme agent de service par la société " Bernard Baumont Nettoyage " du 11 juillet 2018 au 1er avril 2019
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01448_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
production de bulletins de salaires des mois de juillet et d'août 2020, en qualité d'apprenti, et de deux promesses d'embauche, l'une pour une prise de poste au 1er janvier 2021 par la société restauration Baumont
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61631f488007cf6451ddcc60
10 novembre 2011
10 novembre 2011
GOSSEC prise en la personne de son gérant ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU et PELIT JUMEL, avoués à la Cour assistée de Maître Michel BAUCOMONT, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d589
27 janvier 2011
27 janvier 2011
mère dans le cadre de l'exercice conjoint de l'autorité parentale, - organisé le droit de visite et d'hébergement du père, une fois par mois dans les locaux de l'EPDEF d'Arras, 81 rue du Rond Point Baudimont
Source officiellePremier président
66863cf3b1dbbe3bae60025a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
PARTIES EN CAUSE : Madame [I] [W] demeurant [Adresse 6] Monsieur [S] [W] demeurant [Adresse 6] DEMANDEURS Représentés par Me Amélie BAUMONT, avocat au barreau de BELFORT ET : Monsieur
Source officielleChambre sociale
626cd343bd20aa057d9f38a0
28 avril 2022
28 avril 2022
n° 19/00287 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [Z] [D] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Judith BAUMONT
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fae4
13 septembre 2012
13 septembre 2012
F (87 Rue Baudimont-62000 ARRAS) qui aura pour mission de suivre le droit de visite de la mère qui se déroulera dans les locaux du service à l'occasion de deux fois par mois, selon les modalités qui seront
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00680_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
devant la cour : ar une requête et un mémoire, enregistrés les 3 avril et 21 se tembre 2023, ainsi qu’un mémoire non communiqué enregistré le 14 avril 2025, M. et Mme A..., re résentés ar Me Baucomont
Source officielleChambre Sociale
6034a27b3e06718ebf90a549
28 octobre 2016
28 octobre 2016
exécution ou inexécution [S] [E] C/ INSTITUTION NATIONALE PUBLIQUE POLE EMPLOI PARTIES EN CAUSE : Monsieur [S] [E], demeurant [Adresse 1] APPELANT représenté par Me Amélie BAUMONT
Source officielleChambre Sociale
61633c137eadebb7307d1f13
7 juin 2011
7 juin 2011
exécution ou inexécution [W] [J] C/ SOCIETE FAURECIA BLOC AVANT PARTIES EN CAUSE : Monsieur [W] [J], demeurant [Adresse 3] APPELANT COMPARANT EN PERSONNE, assisté par Me Amélie BAUMONT
Source officielleChambre Sociale
61633c137eadebb7307d1f14
7 juin 2011
7 juin 2011
CDI ou CDD, son exécution ou inexécution [R] [D] C/ SOCIETE FAURECIA BLOC AVANT PARTIES EN CAUSE : Monsieur [R] [D], demeurant [Adresse 1] APPELANT REPRESENTE par Me Amélie BAUMONT
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a423
23 janvier 2008
23 janvier 2008
A..., et le collège Baudimont situé à Arras, infraction prévue par l'article 227-8 du Code pénal et réprimée par les articles 227-8, 227-29 du même code, - à ARRAS, entre le 1er juin et le 31 décembre
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00302_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
A, représenté par Me Baumont, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 1er décembre 2022 du tribunal administratif de la Guyane ; 2°) d'annuler la décision du 12 octobre 2021 par laquelle
Source officielleChambre Sociale
6162700018eff35429d864b3
1 mars 2013
1 mars 2013
Adresse 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2013/000487 du 08/02/2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BESANCON) COMPARANT EN PERSONNE, assisté de Me Amélie BAUMONT
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aea
24 novembre 2015
24 novembre 2015
de nationalité Française, né le 11 Octobre 1965 à BAUMONT OISE (95), Délégué Médical, demeurant ... 1962-19360 VENARSAL représenté par Me Jacques VAYLEUX de la SCP VAYLEUX ET COUSIN, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd8958e
22 août 2007
22 août 2007
né le 11 juillet 1967 à FLEURANCE (32500) ... 32700 TERRAUBE Rep / assistant : Me Stéphane BAUMONT (avocat au barreau D'AUCH) APPELANT d'un jugement du Conseil de Prud'hommes d'AUCH en date
Source officiellePage 1 sur 2