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689 résultats pour « Begou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-2

6a167b52cdc6046d471036a2

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[M], par courriel en date du 4 avril 2023, qu'une nouvelle gyroroue ne lui serait pas envoyée, la société Begode proposant de ne prendre en charge 'que la carte mère'.

Source officielle

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CA

Chambre des étrangers-JLD

6a1135d9cdc6046d47a60ce9

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

l'audience, et Madame TOURNEMINE, Greffier lors de la mise à disposition ENTRE : Monsieur [R] [V] actuellement au centre hospitalier [Etablissement 1] Non comparant Représenté par Me Héloïse BEGUE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69d892e5cdc6046d47bbda14

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

activités économiques de PARIS - RG n° 2023061691 Nature de la décision : Par défaut NOUS, Michèle CHOPIN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Lydia BEZZOU

Source officielle
CA

Chambre 1-9

653219979e4ea48318f5a947

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

BECOUR C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cebd3db21cbdd8652c

Appel

20 janvier 2003

20 janvier 2003

BELLOU, A...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616337ee06e11dac7d76d116

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

[Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN (avoués à la Cour) assistée de Me Benoît VIDAL, avocat au barreau de PARIS, toque : C 383 SCP ANDRE BEGON PHILIPPE HERBERT CECILE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

679b18e32c9274d4514e2b95

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

L'association la Maison de Begon apparaît ainsi ne pas avoir respecté son obligation de sécurité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfc7

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

La Sarl Beggon soutient que le comportement professionnel de M. B.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00966_20260429

Admin. Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Vu la note en délibéré, enregistrée le 25 mars 2026, présentée par l’EARL Bégot David.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6163fddbb83ec65bfc4454d4

Appel

14 janvier 2010

14 janvier 2010

BEGON-HERBERT-BOUGEARD-BRULON ANCIENNEMENT DENOMMEE SCP BEGON-BONNEAU-HERBERT-BOUGEARD, prise en la personne de ses représentants légaux ayant pour siège social [Adresse 1] [Localité 4] représentée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6163de19e9a173d6d859cbfa

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

BEGON-BONNEAU-HERBERT-BOUGEARD-BRULON notaires associes prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 8] représentés par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistés

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6a1135d6cdc6046d47a60cd6

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Greffier lors de l'audience, et Madame TOURNEMINE, Greffier lors de la mise à disposition ENTRE : Monsieur [U] [T] actuellement au [Etablissement 1] Comparant Assisté de Me Héloïse BEGUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aede

Appel

4 février 2008

4 février 2008

Mme Marie Y... épouse de Bégon de Larouzière de Montlozier a ainsi constitué la S. A. Eygalières par l' apport en nature de la nue- propriété de 136. 874 actions détenues dans la S. C. A.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 7

P0524c/DÉFENDEURS

6871efa257f38d6b27c2762b

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Mars 2024 - Cour d'Appel de PARIS - RG n° 23/12462 Nature de la décision : Défaut NOUS, MARIE LAMBLING, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Lydia BEZZOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d82

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

SUR CE, La Cour s'est référée au devis de l'entreprise Begot en retenant que le coût de remplacement des ardoises viciées, part des désordres qu'elle a entendu indemniser, s'élevait à 12. 733 ¿ HT.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6878840b63001e49f9f26a03

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

de la décision résulte clairement des motifs de l'arrêt, qui précise expressément, page 17, que : ' La société EEC et la Sa Axa France lard, en qualité d 'assureur de la société EEC et de la Sarl Begue

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63ca42559066fd7c90fc2399

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

KSR, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège M. et Mme [R] [I], [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Deborah BEGOU de la SCP SCP

Source officielle
CA

RETENTIONS

6524ea170188778318399691

Appel

8 octobre 2023

8 octobre 2023

08 OCTOBRE 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 08 OCTOBRE 2023 à 14h30, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Véronique MASSON-BESSOU

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

66fe353e91b69e88a370fb41

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

------ APPELANTE : Madame [S] [G] [L] née le 19 novembre 1967 à [Localité 5] de nationalité française, journaliste domiciliée : [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurent BELOU

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68709b81123db6632de31716

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

GARAGE LAINE agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Patricia BEGOC de la SELEURL PATRICIA BEGOC, Plaidant

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