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98 résultats pour « Behanzin-Oudy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fdb9a14a8d53478d367d52d

Appel

19 février 2019

19 février 2019

de la SELARL BEHANZIN - OUDY, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE Madame [S] [Z] née le [Date naissance 3] 1989 à [Localité 3] (Paraguay) agissant ès-qualités de représentante légale de son fils

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

679331c731df9338379d26df

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

04 novembre 2022 - tribunal judiciaire de PARIS RG n° 21/09191 APPELANT Monsieur [H] [M] [Adresse 6] [Localité 8] Né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 10] Représenté par Me Sophie BEHANZIN

Source officielle
CA

12e chambre

5fdc515dec5c0e7552829632

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

Janvier 2012 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 05 N° Section : N° RG : 10/f02959 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Oriane DONTOT Me Karim OUDY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6de

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

SA SITA SUD à payer à la SA OURRY la somme de 204 208, 49 Euros TTC; - condamné la SA SITA SUD à verser à la SA OURRY une somme de 1 500 Euros par application des dispositions de l'article 700 du Nouveau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6285e16f6a1876057df5d4e6

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Elle a collaboré avec la SELARL BEJANIN DERMAGNE MAEKAWA associés.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02540_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

A la suite d’une demande de rescrit formée par la société Ourry le 10 septembre 2020, l’administration a, par un courrier du 21 septembre 2020, informé la société Ourry qu’elle était redevable de la cotisation

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

616290d1e498f0b428bb8360

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

2011 Chambre civile RG : 10/000981 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 04 Juillet 2013 APPELANTE : SCI OUDAR

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

651e53aca81daa831884f61e

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Il a, par ailleurs, condamné la société Ourry à remettre à M.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

62a18dd41d98b9a9d488a0b1

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[O] [T], époux de la gérante de la SCI OUD, a signé au nom de cette société avec M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fd9091e2a1730a18cd6262e

Appel

30 juin 2020

30 juin 2020

Madame [Y] [B] épouse [U] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034, Ayant pour avocat plaidant Me Sophie BEHANZIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfa7

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

représentants légaux ayant son siège social au 33 avenue Claude Debussy B P 224 92112 CLICHY CEDEX représentée par la SCP ARNAUDY- BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me François ROCHERON- OURY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dd0

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

On utilisait la benzine pour nettoyer les ustensiles, le sol... L'hexane était utilisé pour faire l'analyse de contrôle...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6163c2c51a5f0a71dc3c91f4

Appel

14 septembre 2010

14 septembre 2010

Instance de PARIS - RG n° 09/56596 APPELANT Monsieur [O] [N] [S] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assisté par Maître François ROCHERON-OURY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91ab2

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

Représentée par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Assistée sur l'audience par Me Sophie BEHANZIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0089 PARTIE INTERVENANTE

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25NT00071_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

A..., représenté par Me Oudy, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 7 novembre 2024 ; 2°) d’annuler la décision du 12 mai 2021 par laquelle le ministre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66fce3e08d6ea26f688da74d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

DESISTEMENT CHAMBRE DU CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE R.G : N° RG 22/08153 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OU4Y SAS [6] [7] C/ [P] APPEL D'UNE DECISION DU : Pole social du TJ de [Localité

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdbaeb59d10918dc2373eb8

Appel

5 février 2019

5 février 2019

Y..., notaire [...] , associée de la SCP Gilles Oury, L... Z..., K...

Source officielle
CA

3ème chambre A

6967801fcdc6046d4741aef7

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

N° RG : N° RG 22/06360 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OQSA Affaire : SASU LUXURY OUD immatriculée au RCS De VALENCIENNES sous le numéro 848 103 057 représentée par ses dirigeants légaux domiciliés en cette

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6036673907b4bf088c0898d7

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE AU CONTREDIT : SAS AQUAGLASS [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Philippe MICHALON, avocat au barreau de LYON assistée de Maître Oudy

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CA

Cour d'Appel

Françoise X... épouse OURYc/Jacqueline Y

6253c982bd3db21cbdd8884c

Appel

20 septembre 2006

20 septembre 2006

ARRÊT N No RG : C05 0033 AFFAIRE :Françoise X... épouse OURY c/Jacqueline Y...

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