Les sociétés Bedding et Adova Group, la société mère, pour la fabrication des produits de literie se fournissent chez la société Carpenter.

La société Belin n'a pas procédé au règlement de ces deux factures.

Les marchandises revendiquées ont été livrées à la société Sapsa Bedding entre le 16 septembre et le 16 octobre 2014.

Copie transmise par mail : - à [V] [O] par LS - à Me Tess BELLANGER - au directeur d'établissement - au tiers demandeur - au directeur de l'[Localité 1] - au JLD copie à Monsieur le PG le 21

Prononcé à [Localité 4], en audience publique, le 22 Mai 2026 14h55, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Tess BELLANGER, conseil de M.

La société Belenggingsmaatschappij Belensas B.V.

de toutes ses demandes, fins et prétentions, - condamner la SAS Belinda à lui payer une somme de 3 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la SAS Belinda aux entiers

D.- Les conventions de crédit Morgan Guaranty Trust/Belensas : La banque Morgan Guaranty Trust a consenti à la société Belensas trois crédits : 1.- le 5 mars 1990, un prêt de quarante millions de

Après avoir entendu Maître Tess BELLANGER, avocat au barreau de COLMAR, commise d'office, en ses observations pour le retenu.

.-98825 POUEMBOUT Mme Belinda X... née le 13 Avril 1989 à NOUMEA (98800) demeurant Lotissement ...-98800 NOUMEA AUTRE INTERVENANT LE MINISTERE PUBLIC COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été

1974 à LYON (69003) ... 69290 SAINT GENIS-LES-OLLIERES représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Nacéra BOUAZIZ, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Belinda

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 19 Mai 2026 à 14h51, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Tess BELLANGER, conseil de M.

Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Belinda X... et les 39 autres salariés.

* ** FAITS, PROCEDURE - PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES: La société de droit espagnol Frutas Belinda SL a pour activité la distribution de fruits et de légumes.

de l'AARPI BELLINI FERRARI, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E000FEM7 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON

Mickaël X... et Mme Béatrice Y..., placée sous curatelle renforcée, sont les parents de Bélinda née le 23 août 2007.

Assisté de Saliha BELENGUER-TIR,cadre greffier.

Bélinda X... s'est ensuite désolidarisée de Brahman X... et a rejoint les demandeurs.

Stééphane Meddhi D..., Mme Belinda Karine D..., M. Pascal Christian X..., à payer à M.

Par un arrêté n° PA 034 029 21 00001 daté du 2 avril 2021, le maire de Bélarga lui a délivré ce permis d'aménager.