Les marchandises revendiquées ont été livrées à la société Sapsa Bedding entre le 16 septembre et le 16 octobre 2014.

Copie transmise par mail : - à [V] [O] par LS - à Me Tess BELLANGER - au directeur d'établissement - au tiers demandeur - au directeur de l'[Localité 1] - au JLD copie à Monsieur le PG le 21

Prononcé à [Localité 4], en audience publique, le 22 Mai 2026 14h55, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Tess BELLANGER, conseil de M.

La société Belenggingsmaatschappij Belensas B.V.

de toutes ses demandes, fins et prétentions, - condamner la SAS Belinda à lui payer une somme de 3 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la SAS Belinda aux entiers

D.- Les conventions de crédit Morgan Guaranty Trust/Belensas : La banque Morgan Guaranty Trust a consenti à la société Belensas trois crédits : 1.- le 5 mars 1990, un prêt de quarante millions de

Après avoir entendu Maître Tess BELLANGER, avocat au barreau de COLMAR, commise d'office, en ses observations pour le retenu.

.-98825 POUEMBOUT Mme Belinda X... née le 13 Avril 1989 à NOUMEA (98800) demeurant Lotissement ...-98800 NOUMEA AUTRE INTERVENANT LE MINISTERE PUBLIC COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été

1974 à LYON (69003) ... 69290 SAINT GENIS-LES-OLLIERES représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Nacéra BOUAZIZ, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Belinda

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 19 Mai 2026 à 14h51, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Tess BELLANGER, conseil de M.

Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Belinda X... et les 39 autres salariés.

* ** FAITS, PROCEDURE - PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES: La société de droit espagnol Frutas Belinda SL a pour activité la distribution de fruits et de légumes.

de l'AARPI BELLINI FERRARI, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E000FEM7 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON

Mickaël X... et Mme Béatrice Y..., placée sous curatelle renforcée, sont les parents de Bélinda née le 23 août 2007.

Assisté de Saliha BELENGUER-TIR,cadre greffier.

Bélinda X... s'est ensuite désolidarisée de Brahman X... et a rejoint les demandeurs.

Stééphane Meddhi D..., Mme Belinda Karine D..., M. Pascal Christian X..., à payer à M.

Par un arrêté n° PA 034 029 21 00001 daté du 2 avril 2021, le maire de Bélarga lui a délivré ce permis d'aménager.