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1 516 résultats pour « Beltrom »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

5fd938fe4415271dfa39cabf

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

La société Betom Ingénierie a appelé en garantie la société Brezillon et la société Bureau Veritas.

Source officielle

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CA

Chambre commerciale 3-1

69e06e3ccdc6046d47688e3e

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Elle fait valoir qu'à compter de 2020 la société Belacom n'a plus organisé de campagne de communication et qu'elle a cessé d'assurer toute prestation de services, que la société Belacom, qui a ainsi manqué

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca5c810bb23e37dd4fcf07

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

[V] [F] dans la limite de six mois -condamné la Sas BETOM INGENIERIE LOIRE BRETAGNE aux dépens ; Vu la déclaration d'appel de la Sas BETOM INGENIERIE LOIRE BRETAGNE reçue au greffe de la cour le 4 octobre

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6946f63575782d5f06093d19

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : S.A.S. [5], représentée par ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Me Camille BERTHOME

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6946f63675782d5f06093d81

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : S.A.S. [6], représentée par ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Me Camille BERTHOME

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6946f63975782d5f06093dca

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : S.A.S. [6], représentée par ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège [Adresse 9] [Localité 1] représentée par Me BERTHOME

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fca91610589fd84fb1db42b

Appel

3 septembre 2020

3 septembre 2020

[U], la société Axa France Iard et la société Cardinal Edifice, venant aux droits de la société Beltrame.

Source officielle
CA

Chambre civile

6274bca42799a9057d5dd0e0

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

BELIRON C/ SOCIÉTÉ L.T.M.V.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26TL00165_20260211

Admin. Appel

11 février 2026

11 février 2026

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 janvier 2026, Mme B..., représentée par Me Beltrom, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2301918 du 21 novembre 2025 ;

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26TL00334_20260226

Admin. Appel

26 février 2026

26 février 2026

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 février 2026, Mme B..., représentée par Me Beltrom, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2501797 du 19 janvier 2026 ;

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68e89300f271a402af33b818

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par acte d'huissier du 30 mars 2022, la SCI Belram a fait délivrer à Mme [W] un commandement de payer visant la clause résolutoire portant sur la somme de 2099,56 euros en principal.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a128cdc6046d47bd119c

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

A 2 VAR METAL représentée par Me Sandrine BELTRA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

616feb3d2b5880fdcd7807c9

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 13/00757 SARL BETRIM IMMOBILIER C/ [F] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 14 Janvier 2013

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

62ce63c69a20ce9fcf126a4c

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Par jugement du 5 novembre 2015, le tribunal de commerce de Versailles a ouvert une mesure de sauvegarde à l'encontre de la Sas Betom Ingenierie Sud Ouest devenue la Sas Betom Ingenierie à la suite de

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6780bc747876e75543d1c5c2

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Mer APPELANTE Société NV Brachot Tiles & Landscaping, société de droit belge, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège anciennement dénommée Beltrami

Source officielle
CA

6e chambre

63c2572f0bfda47c90076223

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

En effet, il est mentionné une augmentation de 13,2% des ventes du groupe Belron pour l'année 2015 (2 792,6 millions d'euros en 2014/ 3 161,2 millions d'euros en 2015), de 11,5% par an pour le groupe Belron

Source officielle
CA

6e chambre

63c257300bfda47c90076225

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

En effet, il est mentionné une augmentation de 13,2% des ventes du groupe Belron pour l'année 2015 (2 792,6 millions d'euros en 2014/ 3 161,2 millions d'euros en 2015), de 11,5% par an pour le groupe Belron

Source officielle
CA

6e chambre

63c257300bfda47c90076227

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

En effet, il est mentionné une augmentation de 13,2% des ventes du groupe Belron pour l'année 2015 (2 792,6 millions d'euros en 2014/ 3 161,2 millions d'euros en 2015), de 11,5% par an pour le groupe Belron

Source officielle
CA

6e chambre

63c257300bfda47c90076229

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

En effet, il est mentionné une augmentation de 13,2% des ventes du groupe Belron pour l'année 2015 (2 792,6 millions d'euros en 2014/ 3 161,2 millions d'euros en 2015), de 11,5% par an pour le groupe Belron

Source officielle
CA

6e chambre

63c257300bfda47c9007622b

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

En effet, il est mentionné une augmentation de 13,2% des ventes du groupe Belron pour l'année 2015 (2 792,6 millions d'euros en 2014/ 3 161,2 millions d'euros en 2015), de 11,5% par an pour le groupe Belron

Source officielle