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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6037537e59b14e316f4574df
7 avril 2015
7 avril 2015
RAJBAUT, président, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, président, Madame Anne-Marie GABER, conseillère Madame Nathalie
Source officielleChambre 1-2
6274bb852799a9057d5dcec4
5 mai 2022
5 mai 2022
SDC DU [Adresse 3] C/ [C] [Z] EPOUSE [X] épouse [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin NAUDIN Me Jean DE VALON Décision déférée
Source officielleChambre 1-5
67ef71698d5c08d4a262e646
3 avril 2025
3 avril 2025
CARNOUX IMMOBILIER ET COMMERCIAL - CIC Syndicat LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'ENSEMBLE IMMO BILIER DÉNOMMÉ « [Adresse 8] » Copie exécutoire délivrée le : à : SCP DRUJON D'ASTROS &
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d4bc25a97f0381f4cb9
27 janvier 2015
27 janvier 2015
signé par Monsieur Benjamin RAJBAUT, président et par Madame Karine ABELKALON, greffier présent lors du prononcé. *** Vu le jugement rendu le 15 juin 2012 par le tribunal de grande instance
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe62b
28 juin 2016
28 juin 2016
l'AARPI Noésis Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1001 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe63b
28 juin 2016
28 juin 2016
l'AARPI Noésis Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1001 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b44
9 janvier 2008
9 janvier 2008
.-13690 GRAVESON représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté de la SCP BILLY-BOUCHOUCHA-SIGNORET, avocats au barreau de TARASCON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
662c94f4b787c4000862f5f5
26 avril 2024
26 avril 2024
légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 7] [Localité 8] Arrondissement Wujiang [Adresse 9] Province [Localité 6] CHINE Représentée par Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033af65566f756348b4f6f5
25 avril 2017
25 avril 2017
Benjamin RAJBAUT, Président Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb7a
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
616348ea543823d76b0316dc
9 juin 2011
9 juin 2011
1964 à [Localité 11], demeurant [Adresse 4] Représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, Assistée de Me Antoine DONSIMONI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
. – 75017 Paris Monsieur Benjamin W... demeurant... – 83560 Rians Madame Véronique XX... épouse W..., demeurant... – 83560 Rians Monsieur Paulo YY...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6034be4c8a795ba9932ae914
4 octobre 2016
4 octobre 2016
GUILLEMIN FLICHY, avocat au barreau de PARIS, toque : D0133 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Juin 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officielle1ère Chambre
62f73ebd43b00e05d4fac7b1
12 août 2022
12 août 2022
Représentée par Me Benjamin MAYZAUD de la SELARL SELARL PLURIEL-AVOCAT, MAYZAUD GUILLOTIN & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Philippe BOISSIER de la SCP BILLY-BOISSIER
Source officielleChambre 4-8a
6698b062e6ed70c67f6448f9
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
62c5293ca2c42363790795ba
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Les magistrats en ont, dans leur délibéré rendu compte à la cour composée, outre eux-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code de procédure
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162fa8c687317f24325aeec
25 mai 2012
25 mai 2012
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 avril 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eugène LACHACINSKI, président, Monsieur Benjamin RAJBAUT, président
Source officielleChambre Civile
64acf3f603c09105db6c0590
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Suite à de nouveaux problèmes en 2016, les acquéreurs ont réparé une bielle le 12 juillet 2016 qui avait déjà été réparée en 2015.
Source officielleChambre 1-6
6438f1dda942a604f5e931ff
13 avril 2023
13 avril 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-6 ARRÊT AU FOND DU 13 AVRIL 2023 N° 2023/171 N° RG 21/15681 N° Portalis DBVB-V-B7F-BILHS SA AXA FRANCE IARD SAS TRANSPORTS [V] C/
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162c5171e6e0556734908b8
9 mars 2012
9 mars 2012
PRODUCTIONS prise en la personne de son gérant, ayant son siège social [Adresse 1], représentés par Maître Frédéric INGOLD, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055, assistés de Maître Gérald BIGLE
Source officielle