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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
63c10515bf9fd47c90a135d1
12 janvier 2023
12 janvier 2023
social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège représentée par Me Thierry D'ORNANO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd86190
27 février 2002
27 février 2002
Cécile, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs : Benjamin et Andréane demeurant : 37 rue des Roses 38280 VILLETTE D'ANTHON Avocat : Maître
Source officielle1ère Chambre
6799c4415331f58c9ee86fee
28 janvier 2025
28 janvier 2025
du code de procédure civile, - DEBOUTE la SCI BENJAMIN CONSTANT de sa demande fondée sur l'article 700 du code de procédure civile, - CONDAMNE la SCI BENJAMIN CONSTANT aux entiers dépens, -
Source officielle6e chambre
5fdd1f16cfad358843c739b6
4 octobre 2018
4 octobre 2018
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80G 6e chambre ARRÊT N° 00531 CONTRADICTOIRE DU 04 OCTOBRE 2018 N° RG 17/04721 N° Portalis DBV3-V-B7B-R3N4 AFFAIRE : Benjamin
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01452_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La société Benjamin Valorisation Immobilière exerce un recours incident à l'encontre de ce jugement en tant que celui-ci a rejeté ses conclusions à fin d'injonction.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890b2
15 janvier 2007
15 janvier 2007
INTIMES Cie d'assurances L'EQUITE venant aux droits de la Cie d'assurances GENERALI BELGIUM prise en la personne de son représentant légal. 62 rue de Caumartin 75442 PARIS CEDEX 9 Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a963
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Les préjudices consécutifs au décès de feu Benjamin A... : Attendu que M.
Source officielle1ère Chambre A
5fde1baf384af0b899a3fb02
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 DECEMBRE 2014 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 11/05518 APPELANTS : Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de4b
18 mai 2011
18 mai 2011
De cette union sont issus deux enfants : - Romain, né le 22 février 1982 à PORTO-VECCHIO, - Benjamin, né le 26 juin 1984 à QUIMPER.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e169
29 octobre 2010
29 octobre 2010
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 02 Juillet 2010, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme BENJAMIN
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00010_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
A, représenté par Me Benjamin-Marie Essouma Awona, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65a23f397ca18b0008e58377
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Cour : jugement rendu le 01 Avril 2022 par le Pole social du TJ de [Localité 6] RG n° 20/00425 APPELANTE Madame [Y] [U] [Adresse 4] [Localité 2] dispense de comparution, ayant pour avocat Me Benjamin
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
697b014acdc6046d4710bba5
28 janvier 2026
28 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 07 Octobre 2024 Appelante : Madame [V] [S], représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 - N° du dossier
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68df5bc7cf4e7f1c37e1cb61
1 octobre 2025
1 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 16 Décembre 2024 Appelant : Monsieur [Y] [E], représenté par Me Benjamin TAIEB, avocat au barreau de PARIS Intimés : Madame [U] [S], représentée par Me Danielle
Source officielleChambre 1-11 référés
67189475d8ceca1cd7018e52
22 octobre 2024
22 octobre 2024
LA SOCIÉTÉ D.F Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin NAUDIN Me Aurelie BERENGER Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 13 Mai 2024.
Source officielleChambre 4-8a
6a0d4e19cdc6046d474654be
19 mai 2026
19 mai 2026
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Mars 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
68ef2dc68a85971c3ac20112
14 octobre 2025
14 octobre 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93556
28 septembre 2016
28 septembre 2016
d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 juin 2016, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01497_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 8 juin 2023, la société civile immobilière CGRD et la société par actions simplifiée OREK, représentées par Me Benjamin, concluent à la confirmation du jugement,
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e49a4bcd46bcddb186
24 juillet 2025
24 juillet 2025
LE FLANDRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mathieu CEZILLY Me Benjamin NAUDIN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 07 Avril 2025.
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