CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
5fdaa94f8972153a412baadb
6 juin 2019
, est entrée au service de la société BERIM.
Page 1 sur 97
CHAMBRE SOCIALE C
5fd97c25fe63ab6a7fb28ebf
23 janvier 2020
FINANCIÈRE BERT par Monsieur [M] [X].
Chambre 1-1
5fd9b2f082a533a835800590
10 décembre 2019
DECEMBRE 2019 DD N° 2019/ 651 Rôle N° RG 17/08789 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAP27 [S] [T] C/ [M] [D] [A] [R] épouse [D] [Q] [Y] [G] [U] [L] [C] épouse [U] SCP [T] SARL BERTIN
18e Chambre
5fdcc0faf7de572c9cc09b0b
2 novembre 2018
La SAS BERTIM sera condamnée au paiement de cette somme.
Chambre Commerciale
5fdbe0b136b9a0bfd1a897d8
17 janvier 2019
MOYENS DES PARTIES Par jugement en date du 17 mars 2008 le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN -JALLIEU a ouvert la procédure de redressement judiciaire de [T] [S], agriculteur et négociant en bestiaux
Pôle 1 - Chambre 13
69fad00ecdc6046d47bf6aa3
5 mai 2026
[Z] [E] né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 1], demeurant Elisant domicile au cabinet de Me Franck FISCHER BERTAUX - [Adresse 1] ; Non comparant Représenté par Maître Franck FISCHER BERTAUX
Pôle 1 - Chambre 11
69e85af6cdc6046d4719200c
21 avril 2026
[Z] [V] né le 01 Avril 2004 à [Localité 1] de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention de [Localité 2] assisté de Me Franck Fischer Bertaux, avocat de permanence au barreau de Paris et
REFERES 1ER PP
6a1a78a4cdc6046d47752bca
28 mai 2026
ORDONNANCE COPIE EXÉCUTOIRE Copies délivrées à : Me Jérôme LE ROY Me Nathalie COLIGNON-BERTIN Me Jean-Charles
Cour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d509
27 janvier 2011
française ne peut se perdre que par déclaration ( article 23 du code civil) ou par retrait (article 25) et que l'indépendance de Madagascar ne saurait avoir eu pour effet de priver sa grand-mère, Bertille
6253cd3bbd3db21cbdd92b17
25 novembre 2015
Le contrat de travail de Mme Bénédicte X...a été transféré au profit de la société Bertin National en octobre 2006. La société Bertin National exploite un laboratoire de prothèse dentaire.
Pôle 5 - Chambre 2
616343ec88dc29ccde27f055
23 septembre 2011
La société BERTIN Technologies (ci-après BERTIN) a pour activité l'étude, le développement, la réalisation et la fabrication de produits à fort contenu technologique, en particulier dans le domaine de
Pôle 5 - Chambre 1
6260f9476d9e13277d6e3902
20 avril 2022
La société BERTIN TECHNOLOGIES (ci-après, la société BERTIN) se présente comme une filiale du groupe CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE (CNIM), équipementier et ensemblier industriel français
Pôle 1 - Chambre 9
67f9f3b1a6be9c926c7caa5f
11 avril 2025
La SCP Bertin a émis trois factures en date du 3 juillet 2023 .
CHAMBRE 2 SECTION 2
6528df2eaaebb88318fda4c6
12 octobre 2023
Par un courrier du 3 novembre 2020, la banque a notifié à la SARL Établissements Bertin électricité son refus de procéder au remboursement.
3ème Chambre Commerciale
67874f24d61a5c2f4aa36612
14 janvier 2025
écritures au fond du liquidateur judiciaire qu'il agit au nom de la société Bertal développement en sa qualité d'associée unique de la société Métalocéan, considérant que la société Bertal développement
6253c96fbd3db21cbdd88505
2 mars 2006
ET FILS, - constater la prescription de l'action de la SARL BERTIN ET FILS fondée sur une créance commerciale, - en conséquence, déclarer la SARL BERTIN ET FILS irrecevable en l'ensemble de ses prétentions
Pôle 5 - Chambre 10
65a62ca0448a370008a720ed
15 janvier 2024
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 27 Juin 2023 Appelants : Monsieur [K] [N], représenté par Me Jérôme BERTIN de la SELARL BERTIN & BERTIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J126 - N
Pôle 4 - Chambre 4
6a167edccdc6046d47110341
26 mai 2026
maintien dans les lieux Décision attaquée : n° 1124001206 rendue par le Juridiction de proximité de nogent sur marne le 17 Juillet 2025 Appelant : Monsieur [F] [N], représenté par Me Bénédicte BERTIN
Pôle 1 - Chambre 2
6032a4ca8c0a8d1cd5f4258d
14 décembre 2017
La société Boulangerie Pré (anciennement LM Bertin), n'a pas constitué avocat. Par acte du 16 octobre 2017, M.
2ème CH - Section 1
6799c4445331f58c9ee8700c
28 janvier 2025
BERFIL C/ S.E.L.A.R.L.