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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 3-2
68df61069a2daf2a70a1088d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[U] ET ASSOCIES Société TEXTO FRANCE Copie exécutoire délivrée le :02/10/205 à : Me Bertrand D'ORTOLI Me Agnès ERMENEUX Décision déférée à la Cour
Source officielleChambre 3-2
68df61069a2daf2a70a1088f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[K] ET ASSOCIES Société TEXTO FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 02/10/2025 à : Me Agnès ERMENEUX Me Bertrand D'ORTOLI Décision déférée
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2cf
7 mars 2012
7 mars 2012
né le 12 Novembre 1959 à PARIS ... ... 20000 AJACCIO assisté de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE Monsieur Antoine
Source officielle17e Chambre
603607e414b0256ce005b51b
12 janvier 2016
12 janvier 2016
17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2016 N°2016/ GB/FP-D Rôle N° 14/12706 SARL AFCR C/ [N] [D] Grosse délivrée le : à : Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85858
12 septembre 2001
12 septembre 2001
Les correspondants de Luc Y... étaient identifés : il s'agissait d'une part d'Anne Caroline CHESNER domiciliée à MOUGINS, d'autre part de Bertrand d'ORTOLI, avocat à NICE.
Source officielle17e Chambre
615e0daec25a97f0381f4ebe
16 décembre 2014
16 décembre 2014
SCS [G] [G] ET CIE SCI MARJER SCI LAUGAU [G] [G] [X] [N] épouse [G] [X] [T] Grosse délivrée le : à : Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE Me Mehdi CAUSSANEL- HAJI, avocat
Source officielleChambre 1-2
65aa2109a34ad100085817cf
18 janvier 2024
18 janvier 2024
NIDAZUR PROMOTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bertrand D'ORTOLI Me Karima REGUIG Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé
Source officielleChambre 1-8
697268f6cdc6046d475183b0
21 janvier 2026
21 janvier 2026
DBVB-V-B7H-BK54Z [Z] [H] C/ [G] [V] [I] [D] épouse [V] [C] [N] (désignée en qualité de curatrice) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bertrand
Source officielleChambre 4-5
626b8063d1fb03057d9a4e2b
28 avril 2022
28 avril 2022
2022 N° 2022/ MA Rôle N° RG 19/15079 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE6A2 [Y] [Z] C/ SAS SFR DISTRIBUTION Copie exécutoire délivrée le : 28/04/22 à : - Me Bertrand
Source officielleChambre 4-5
6364baa0e405357f749ea729
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Rôle N° RG 22/00156 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIULB [F] [G] C/ Société SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'ENTREPRISE TONSO Copie exécutoire délivrée le : 27/10/22 à : - Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e34f
29 juin 2011
29 juin 2011
représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE Monsieur Félix Y... né le 19 juin 1962 à AJACCIO ...
Source officielleChambre 1-8
697267ffcdc6046d475175bf
21 janvier 2026
21 janvier 2026
SERVICES prise en qualité de son représentant légal en exercice domicilié de droit au siège sis [Adresse 3] représentée par Me Jean-Marc CABRESPINES, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85856
12 septembre 2001
12 septembre 2001
Les correspondants de Luc Z... étaient identifés : il s'agissait d'une part d'Anne Caroline F... domiciliée à MOUGINS, d'autre part de Bertrand d'ORTOLI, avocat à NICE.
Source officielleChambre 3-2
680b1f984d571f8833669246
24 avril 2025
24 avril 2025
[Adresse 2] C/ [I] [V] LE COMPTABLE DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : 24 avril 2025 à : Me Bertrand D'ORTOLI Me Sébastien
Source officielle17e Chambre B
615e0e3fc25a97f0381f53ef
20 février 2014
20 février 2014
/16006 L'ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE C/ [O] [U] épouse [B] Grosse délivrée le : à : Me Patrick MARGULES, avocat au barreau de SAINT QUENTIN Me Bertrand
Source officielleChambre 1-5
680b1db72c124f4fd8d6734a
24 avril 2025
24 avril 2025
APPELANTS Madame [I] [Z] née [U] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE, plaidant Monsieur [T] [Z] demeurant [Adresse 1] représenté par Me
Source officielleCour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d56e
2 février 2011
2 février 2011
personne de son représentant légal en exercice 19 Cours du Général de Gaulle 20100 SARTENE représentée par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f291
14 mars 2012
14 mars 2012
né le 27 Janvier 1952 à MONACO (98000) ... 98000 MONACO assisté de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et de Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE Monsieur Mohamed
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f12e
22 février 2012
22 février 2012
NOUVELLES DE FILITOSA Prise en la personne de son représentant légal Lieudit Marco Maria FILITOSA 20140 SOLLACARO ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb2e
7 décembre 2011
7 décembre 2011
personne de liquidateur amiable, Monsieur Charles Félix Z... ... ... 20100 SARTENE représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Bertrand
Source officiellePage 1 sur 3