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3ème chambre A

5fca9ce87a71069271d1fca0

15 juillet 2020

N° RG 18/00947 - N° Portalis DBVX-V-B7C-LQN6 Décision du Tribunal de Commerce de LYON Au fond du 15 janvier 2018 RG : 2017j216 SARL CHAGROT PROST-BOUCLE OPTICIENS C/ Syndicat

SIREN 102094588Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

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Annonces BODACC22 résultats

Journal officiel

Créations

SCI famille Bouzol

12/03/2026

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Radiations

BOUZOLUMITA, Maroine

SIREN 914505573Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

16/01/2026

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Dépôts des comptes

CABINET BOUZOL

SIREN 397856220Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

06/05/2025

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Dépôts des comptes

CABINET BOUZOL

SIREN 397856220Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

26/05/2024

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Créations

siège social, BOUZOL, William, Pierre, Roger

SIREN 788684728Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

09/11/2023

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fca5f81fbb58046b83ac8a6

Appel

6 novembre 2020

le solde restant dû et l'a assignée en indemnisation devant le tribunal de commerce de Paris qui, par jugement mixte du 23 septembre 2014, a condamné la société Le Boulou à régler à EDF Renouvelables

Source officielle

9ème Chambre

DCA_23PA00781_20231117

17 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boizot ; - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

9ème Chambre

DCA_23PA00782_20231117

17 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boizot ; - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

9ème Chambre

DCA_23PA03623_20240531

31 mai 2024

Le rapport de Mme Boizot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

9ème Chambre

DCA_23PA04098_20240531

31 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boizot ; - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

9ème Chambre

DCA_22PA03464_20240227

27 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boizot ; - les conclusions de M.

9ème Chambre

DCA_25PA02531_20260430

30 avril 2026

Le rapport de Mme Boizot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

9ème Chambre

DCA_23PA02070_20240119

19 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boizot ; - et les observations de M. B et de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

9ème Chambre

DCA_24PA02858_20250919

19 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boizot, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public.

9ème Chambre

DCA_24PA04150_20250627

27 juin 2025

Le rapport de Mme Boizot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

9ème Chambre

DCA_24PA04461_20250919

19 septembre 2025

Le rapport de Mme Boizot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

9ème Chambre

DCA_23PA01266_20230630

30 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boizot, - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Markowicz pour M. B.

9ème Chambre

DCA_22PA01830_20230602

2 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boizot ; - les conclusions de M.

Chambre Commerciale

627ca8ac4781dc057dee7d35

11 mai 2022

Un litige a opposé les parties sur le montant du loyer à compter du 1er octobre 2020, et la SELARL Boudol Maizaud a fait assigner le 31 juillet 2020 M.

9ème Chambre

DCA_24PA04821_20250606

6 juin 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Boizot, - et les observations de M. B..., élève avocat, en présence de Me Bertaux, substituant Me Djemaoun, présentées pour M.

9ème Chambre

DCA_21PA03684_20220428

28 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boizot, - et les observations de Me David pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

9ème Chambre

DCA_21PA06463_20220628

28 juin 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boizot, rapporteur ; - et les observations de Me Partouche-Kohana pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Chambre 1-5

62c7c976cb8dca058e3e787b

7 juillet 2022

MATTEI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès BOUZON-ROULLE SELARL MAUDUIT-LOPASSO-GOIRAND & ASSOCIES Décision déférée à la Cour : Arrêt

1ère chambre civile B

66878cdf05d6f7f678d491b0

4 juillet 2024

[W] [O] [U] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Cédric TRABAL, avocat au barreau de LYON, toque : 2438 Représenté par Me Sabrina BOUZOL de la SCP LAPORTE & BOUZOL, avocat au barreau de CHAMBERY