CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 257 résultats pour « Boxele »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Attributions PP

6a2260f8cdc6046d4738f145

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[A] pour assurer sa défense en remplacement de Me BOREL.

Source officielle

Page 1 sur 63

Suivant →
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

651fa4f9c601f083189914d9

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

En l'espèce, il n'est pas contesté que les boxeurs qui se sont produits dans le cadre de manifestations organisées par l'Association Union Sportive Ouvrière de Boxe Libre ne sont pas inscrits au registre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cddc

Appel

7 janvier 2009

7 janvier 2009

X... justifie avoir cessé sa pratique de la boxe suite à l'agression d'avril 2002 ; s'il peut être admis que M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162be8899b588421c5e37e7

Appel

14 février 2013

14 février 2013

Il a alors fait le choix de devenir boxeur professionnel et a constitué une société dénommée [V] [G] Organisation (la société BAO) afin d'organiser et gérer sa carrière de boxeur professionnel.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69fd70f5cdc6046d470249ce

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Il se prévaut de certificats médicaux faisant état d'une absence de contre-indication à la pratique de la boxe en compétition, à la pratique du bénévolat dans un club de boxe et à la réalisation d'arbitrage

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

65af6b9ab6c6260008b5323e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

gants de boxe.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034a27c3e06718ebf90a6a8

Appel

28 octobre 2016

28 octobre 2016

Le premier événement diffusé fut une soirée de boxe « pied-poing » organisée au [Établissement 1] de [Localité 4] le 25 septembre 2004.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

62e8be884f6d33e2e97f09c9

Appel

1 août 2022

1 août 2022

Sur l'audience, l'appelant expose qu'il est professionnel, qu'il s'entraîne depuis plusieurs mois dans un club de boxe à [Localité 4] et qu'il est sur le point d'obtenir un contrat de travail.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62760c89593736057d78a9f5

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 19/04979 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MPQO Société AGENCE FUNERAIRE DE LYON - POMPES FUNEBRES BONNEL C/ [G] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04300_20230213

Admin. Appel

13 février 2023

13 février 2023

Dans ce cadre, elle a confié le 1er mars 2011 à la société Poussard-Borrel la mission de procéder à l’élaboration d’un levé topographique des terrains du périmètre.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA01216_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Par un jugement n°2100945 du 23 avril 2024, le tribunal administratif de Lille a rejeté la demande de la société Etablissements Bonnel.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

670a117cf178dc2492b0fc08

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[X] [W] né le 17 mai 1975 à [Localité 1], de nationalité russe ayant pour conseil en première instance, Me Léo Boxelé, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66ac76a7a9cfa399a90d1f6f

Appel

1 août 2024

1 août 2024

[V] [G] né le 17 mai 1975 à [Localité 1], de nationalité russe ayant pour conseil en première instance, Me Alice Battaglia et Me Léo Boxele, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA01151_20260213

Admin. Appel

13 février 2026

13 février 2026

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La région Ile-de-France a demandé au tribunal administratif de Melun de condamner solidairement les sociétés Fayat (Bec Construction), Frédéric Borel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cae6

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

BOREL prise en la personne de son gérant Zone Actimart-Domaine Universitaire Sud Allée de Palestine 38610 GIERES représentée par la SCP ARNAUDY-BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Maître Z..

Source officielle
CA

Chambre 1-2

660f94e3a40f8b0008cb71b3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

MAS DES BORRELS S.A.S.U. CAP WINE PROVENCE C/ S.A.S. DIEUDONNE BORREL S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c874bd3db21cbdd8554f

Appel

14 février 2001

14 février 2001

Considérant que la FÉDÉRATION FRANOEAISE de BOXE ne justifie pas de la situation qu'elle allègue pour prétendre à des délais.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171141

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

pour la X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 mai 2017, à la suite du refus opposé par le président de la fédération française de boxe

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01299_20240619

Admin. Appel

19 juin 2024

19 juin 2024

L'association Centre Hélène Borel relève appel de ce jugement. 2.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63bfb38d5e2fbe7c90043a35

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

, l'accès aux infrastructures et la main-d''uvre y afférente, les parties s'accordaient sur une diminution du prix du fermage à la somme de 160 euros hors taxes par boxe pour 25 boxes, avec une réduction

Source officielle