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305 résultats pour « Buffo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd9189c

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Me Philippe RENAUD de la SCP SCP D'AVOCATS RENAUD ROUSTAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0139 Assistée sur l'audience par Me Sophie KONBADJIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1564 SAS BUFFI

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20150956

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

HBD/EBD et plan de prévention bucco-dentaire/campagne » du FNPEIS accompagné de son analyse de l'exécution budgétaire ; 2) le tableau de bord budgétaire (TBB) numéro 5 comportant le niveau d'exécution

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6700d6ef836fac7141b7e9ca

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Associés, doit sa garantie qui s'appliquera dans les limites prévues aux dispositions contractuelles prévoyant plafonds et franchises ; - reçoit la société Buffi Associés, la MAF et la société Sicra

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CA

Chambre 3-3

62c7c958cb8dca058e3e783a

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

2017, la SAS Asymptote Project Management a fait assigner la SA Info-Buro devant le tribunal de commerce de Salon de Provence par acte du 17 mai 2018.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163c644f3112a7c58687492

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

SODECOB et EQUIP'BURO 59 ; - Condamné solidairement les sociétés SODECOB et MAJUSCULE au paiement de la somme de 560 000 € au profit de Maître [Y], es qualités de liquidateur de la société EQUIP' BURO

Source officielle
CA

2e Chambre

6032b20a7c58832950dcd93b

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

de vente et de leasing alors qu'elle n'est pas liée avec la société DATA BURO ni par un contrat de financement quelconque, ni par un contrat de vente.

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

68f31f0847bd0e19a239d561

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

EDITIONS DE L'EVEIL BUDO immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 411 747 199 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège.

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CA

Chambre 3-3

6618cef27935f50008be3f3d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Info-Buro à lui verser la somme de 3.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile en appel, ' condamner la société Info-Buro aux entiers dépens de première instance et d'appel.

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CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abe9

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

HÔTELIÈRE DE LA BUFFA, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, demeurant 56, rue de la Buffa - 06000 NICE représentée par la S.C.P

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65166d5d788aac83189ea14b

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

BUFFLER INFANTES (anciennement HUNZINGER CALVANO INFANTES BUFFLER) [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Céline ASTOLFE de la SELARL CELINE ASTOLFE, avocat au barreau de PARIS, toque

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CA

Chambre 3-4

66878c9a05d6f7f678d48e7c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[M] et la société Info Buro, Prononce la caducité du contrat de location conclu entre M.

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CA

11e Chambre A

616301484c6681071edf6702

Appel

3 février 2012

3 février 2012

CAFE DE LA BUFFA C/ S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f42e

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

SARL REPRO BURO SELARL AJ PARTENAIRES X...

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CA

Cour d'Appel

6253c869bd3db21cbdd85396

Appel

22 décembre 2000

22 décembre 2000

DACTYL BURO prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 11 rue de la Halle 18000 BOURGES représentée par la SCP REGNIER-BEQUET, avoué assistée de Maître TANTON, Avocat au Barreau de

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CA

2 e chambre civile

678b453efc3c89482d4f20aa

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La société Akesa Buro a formé un pourvoi contre l'arrêt rendu par la cour d'appel de Lyon.

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Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b75

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

TRANSPORTS BUROS C/ S.A.S.

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CA

3ème chambre A

6788a3c105b7378c3f0c522a

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

et, d'autre part, à la société Locam et ayant débouté la société Data Buro de toutes ses demandes reconventionnelles.

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CA

Chambre 3-4

671b352d2edfb0b58c05e9b3

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

INFO-BURO S.A.S.

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CA

11e Chambre B

615e0ca6c25a97f0381f4ac8

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Café de la BUFFA le 20 juillet 2004 par Madame [F] bailleresse de l'époque.

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CA

1ère chambre civile A

616301454c6681071edf66e4

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

de la société Transpalettes des indemnités de 500 et 1 000 euros, respectivement au profit des sociétés KBC Lease et Data Buro, sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile

Source officielle