Représentée par Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 INTIMÉ Monsieur [T] [C] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Cécile

le 07 Juillet 2017 par le Conseil de Prud'hommes Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : AD N° RG : F15/01449 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Cécile

Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 ayant pour avocat plaidant : Me Audrey BENOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : G0020 substituée par Me Cécile

- RG n° F17/00237 APPELANTE SAS [K] SAS prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité CENTRE NEXTDOOR [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Cécile

Cécile,, le 04 Mai 2005, son appel portant tant sur les dispositions pénales que civiles M. le Procureur de la République, le 04 Mai 2005 contre Madame X... Cécile, Madame A... Cornely, Monsieur A...

RG n° 2021F00493 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie

[L] [M] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] [Adresse 2] représentée et plaidant par Me Stéphane COHEN de la SCP POMMIER, COHEN & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substitué par Me Cécile

délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile

née le 26 Février 1963 à HENIN BEAUMONT (62110) demeurant ... 59950 AUBY bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 07896 du 31/ 08/ 2010 représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE

G : 13/ 03468 Mme Cécile X... C/ M. Frédéric Y...

né le 18 Juin 1959 à AUBY (59950) demeurant ...

né le 04 Juillet 1973 à AUBY (59950) demeurant ...

Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Myriam GOBBÉ -Me Cécile

[I] né le 15 Décembre 1954 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Michel GOURON, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et par Me Pascal AUBRY

HLM Clos Y... 01510 ARTEMARE Comparant en personne, Assisté de Me Cécile BERTON, Avocat au barreau de BELLEY INTIMEE : S.A.S FAVIER Route d'argent Zone industrielle 38510 MORESTEL Représentée par Me Joùl

Anaïs Partie civile, appelante Comparante, assistée de Maître DE OLIVEIRA Cécile, avocat au barreau de NANTES LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant, COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats et du délibéré

ayant son siège au 9, Rue du Faubourg Poissonnière-75009 PARIS Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Représentée et assistée sur l'audience par Me Cécile

décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Saint Nazaire du 15/02/2021-n°142-RG 18/00667 Copie exécutoire délivrée le : à :Me Aurélie GRENARD Me Justine AUBRY

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 C ARRÊT DU 22 NOVEMBRE 2006 APPELANTE : Madame Cécile Y... épouse X... née le 27 Février 1940 à LE MANS (72000) ... ...

TRONCHE (38700) ... 07600 VALS LES BAINS représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP RIBEYRE-D'ABRIGEON VESSON, avocats au barreau de PRIVAS INTIMEE : Madame Cécile