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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
62e8be994f6d33e2e97f0a46
29 juillet 2022
29 juillet 2022
par Me Dominique MORIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIMÉE : Madame [Z] [U] née le 10 Mai 1972 à [Localité 2] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Céline
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90377
5 mars 2013
5 mars 2013
née le 21 Avril 1963 à MOUVAUX (59420) ... 22560 TREBEURDEN Rep/ assistant : la SCP BREBION CHAUDET, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Céline PERPOIL, Plaidant/ Postulant
Source officielle5ème Chambre
635a21e2c549ea05a7cd2d96
26 octobre 2022
26 octobre 2022
jugement de renouvellement de curatelle renforcée du Tribunal d'Instance de GUINGAMP, en date du 2 mars 2015) né le [Date naissance 4] 1991 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Céline
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e891
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Céline Y...vit en concubinage, elle perçoit le revenu de solidarité active couple pour un montant mensuel de 646, 83 euros et l'allocation logement à hauteur de 361, 52 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c17f
26 juin 2008
26 juin 2008
Céline X... épouse Y... C / Lionel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea16
12 décembre 2011
12 décembre 2011
APPELANTE : Mme Céline Aline Michèle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f5f
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Gino X... et Mme Céline Y... est née Alicia, le 15 février 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883c3
11 avril 2006
11 avril 2006
Céline X... a contesté cette décision qui lui a été notifiée par lettre recommandée dont elle a accusé réception le 10 juin 2005, par lettre recommandée du 22 juin suivant.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb9bd3db21cbdd8e182
16 avril 2010
16 avril 2010
De cette union sont issues quatre enfants : Céline, née le 7 avril 1988, Esther, née le 19 janvier 1996, Léa, née le 25 janvier 1997 et Myriam, née le 5 septembre 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee93
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Trois enfants sont issus de cette union : - Céline, née le 22 septembre 1989, - Marion, née le 13 mars 1993, - Aurélie, née le 27 novembre 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e42a
30 juin 2011
30 juin 2011
Trois enfants sont issus de leur union : Amandine, née le 9 avril 1990, Céline, née le 26 juin 1992, Maxime, né le 15 septembre 1994.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c94
12 novembre 2013
12 novembre 2013
RG N : 13/ 00070 AFFAIRE : Mme Céline X... épouse Y... C/ M. Nicolas Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d43b
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Les éventuels rapports contractuels entre Mme Céline Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c7a
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Monsieur Christophe Y..., faisant appel incident, sollicite le transfert de la résidence de Célia à son domicile où celle-ci demeure désormais, et la condamnation de Mme Graziella X... à lui payer une
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932b1
23 mai 2016
23 mai 2016
C/ Céline Eloïse Anne Y... SLC/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8da
24 octobre 2011
24 octobre 2011
APPELANTE : Mme Céline X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbab
31 mars 2011
31 mars 2011
ARRÊT DU 31/ 03/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 07041 Jugement (No 10/ 01685) rendu le 28 Septembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : JMP/ LL APPELANTE Madame Céline
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6bf
7 février 2011
7 février 2011
né le 11 Décembre 1970 à AKSARAY (TURQUIE) Chez Madame Céline Z... ... 42110 FEURS représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Pascale JULIEN-BOISSERAND, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eb3
13 janvier 2014
13 janvier 2014
Trois enfants sont issus de leur union, Elodie née le 24 avril 1995, Célia née le 12 septembre 1996 et Gwenn née le 28 juin 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92350
1 décembre 2014
1 décembre 2014
à son domicile, ce dont il a été débouté ; Que l'enquête menée a démontré que Célia était très attachée à son père ; qu'il est établi qu'actuellement, Célia va mal ; Que face à cette situation et
Source officiellePage 1 sur 14