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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
642d1432cb8fa004f57da05e
4 avril 2023
4 avril 2023
. [25] Ste [17]. [15] S.A.S. [24] Etablissement Public TRESORERIE [Localité 19] S.A. [21] Ste [17]. [18] S.A.S. [32] Société [30] Copie exécutoire délivrée le : 11/04/2023 à : Me CASANOVA
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f28a
13 mars 2012
13 mars 2012
Roger X..., demandant, au visa des articles 341 et suivants du code de procédure civile et 6-1 de la Convention Européenne des Droits de l'Homme, pour partialité et inimitié à son égard, la récusation
Source officielleChambre 1-6
67f755ced8218d22f82bd4ce
9 avril 2025
9 avril 2025
: Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [K] [R] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS
Source officielleChambre 3-3
68e899f160ca52a2831c0208
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 24/11587 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNW37 Ordonnance n° 2025/M264 Monsieur [C] [U] représenté par Me Pascal-Yves BRIN de la SELARL SELARL LE ROUX-BRIN
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03980_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Arrighi de Casanova représentant M. B... et de Me Garcia représentant la commune de Saint-Raphaël. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf3
26 avril 2011
26 avril 2011
LUQUET-DELISLE avocat au barreau de MELUN substituant Me Claude GILLET, avocat au barreau de MELUN Monsieur Roger F... ... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df2a
25 mai 2011
25 mai 2011
Madame Y...qui verse aux débats une attestation émanant de la Société Routière de HAUTE CORSE établit même le contraire puisqu'il est précisé dans celle-ci : " Le béton bitumineux mis en place à CASAMOZZA
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03981_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Arrighi de Casanova représentant M. B... et Me Garcia représentant la commune de Saint-Raphaël. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e06
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Fabrice Roger Jules X...
Source officielleChambre 1-2
69615405cdc6046d47c5f7ee
8 janvier 2026
8 janvier 2026
INTIMES Madame [M] [X] veuve [P] née le [Date naissance 14] 1959 à [Localité 64], demeurant [Adresse 57] représentée par Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS
Source officielle3e Chambre B
6162d32a70d46c7f95e82623
5 juillet 2012
5 juillet 2012
TOULON 333 246 189 prise en la personne de son représentant légal en exercice sise [Adresse 16] représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Roger
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929d6
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Porte 145 50 rue Danièle Casanova 93300 AUBERVILLIERS non comparante Monsieur le Ministre chargé de la sécurité sociale 14, avenue Duquesne 75350 PARIS CEDEX 07 avisé-non comparant COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877e4
30 septembre 2005
30 septembre 2005
cour : Jugement rendu le 01 Décembre 2003 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE No chambre : 2 No RG : 1174/01 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN LECHARNY ROL
Source officielle1ère Chambre C
60342e20b600c71fe8f7ef18
24 janvier 2017
24 janvier 2017
: Compagnie d'assurances AREAS DOMMAGES prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Jean Michel CASANOVA
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91df7
16 décembre 2014
16 décembre 2014
E..., né le 23 août 2006 ; + Cassandra X... Z..., née le 26 mai 2009.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616290d4e498f0b428bb8378
5 juin 2013
5 juin 2013
APPELANT Monsieur [X] [K] [Adresse 1] [Localité 2] représenté et assisté de Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocats au barreau de Paris, toque : L0050, et de Me Géraldine ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903b4
6 mars 2013
6 mars 2013
Conseiller faisant fonction de Président-Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller -Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseiller venu d'une autre chambre pour compléter la cour en application de l'ordonnance de roulement
Source officielle12e chambre
6032867a42844fba2f285c2b
16 janvier 2018
16 janvier 2018
Commerce de NANTERRE N° Chambre : 6 N° Section : N° RG : 2012F00287 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Olivier FONTIBUS, Me Christophe DEBRAY Me Bertrand ROL
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bcf9
7 mai 2008
7 mai 2008
né le 18 Octobre 1945, demeurant...- 78590 NOISY LE ROI Madame Claude ZZ... épouse YY... née le 31 Octobre 1948, demeurant...- 78590 NOISY LE ROI Monsieur Alain AA...
Source officielleChambre 4-1
6431060428558704f52e680d
7 avril 2023
7 avril 2023
en charge le management des Filiales et Agences ci-dessous: SAS [K] BÂTIMENT (agences CARI Côte d'Azur, CARI Med, CARI Var et IBS); BEC CONSTRUCTION PROVENCE; BEC CONSTRUCTION LANGUEDOC ROUSSILON ; ROUX
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