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1 714 résultats pour « COUVRAND Elodie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

6630898103169600084135a6

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

[B] [R] né le 10 Mai 1975 à [Localité 1], de nationalité pakistanaise ayant pour conseil en première instance, Me Elodie Couvrand, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6630898103169600084135a8

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

[C] [Y] né le 21 Janvier 1993 à [Localité 1] de nationalité Gabonaise ayant pour conseil en première instance Me Elodie Couvrand, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6684eb0da0de54ff609f804c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[H] [L] né le 28 octobre 1989 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Elodie Couvrand, avocat de permanence au barreau de Paris et de M [O] [C]

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64cde6a3e5a2b5d969490d64

Appel

4 août 2023

4 août 2023

[D] [C] né le 30 juillet 1993 en Algerie, de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Elodie Couvrand, avocat de permanence au barreau de Paris et de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

680723059db5bb5c624d2df5

Appel

21 avril 2025

21 avril 2025

[I] [T] né le 28 Novembre 1983 à [Localité 2] de nationalité Marocaine RETENU au centre de rétention de [Localité 4] assisté de Me Elodie Couvrand, avocat de permanence au barreau de Paris ORDONNANCE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

680723069db5bb5c624d2e05

Appel

21 avril 2025

21 avril 2025

[S] [C] né le 31 décembre 1968 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Elodie Couvrand, avocat de permanence au barreau de Paris et de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68f1d7497ffb526292dd6e65

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

demeurant [Adresse 2] [Localité 4] Madame [W] [C] née le 20 Juin 1965 à [Localité 5] (Royaume Uni) de nationalité franco-britannique demeurant [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Elodie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbdf

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

, née le 6 août 1998 en constatant que Gaëtan était revenu vivre au domicile maternel, en disant libres les rencontres du père avec Alison, en prévoyant que celui-ci accueillerait Elodie la première fin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e347

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Gilles AUBERT, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 016275 du 30/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Elodie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b3bd3db21cbdd86036

Appel

18 février 2002

18 février 2002

Tribunal de Grande Instance de CHARLEVILLE-MEZIERES, ARRET DU 18 FEVRIER 2002 APPELANTE : Madame Valérie X... veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'es qualité de ses deux filles mineures : - Elodie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6c4

Appel

27 octobre 2008

27 octobre 2008

Gilbert - Véronique, Représentants légaux de leur fille mineure Elodie C... Demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd87552

Appel

18 février 2005

18 février 2005

Elodie née le 19/1/1988 .

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

6610e5eb74ef9f00086f6608

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

La société Elogie Siemp conclut au rejet de la demande de délais de paiement dès lors que M. et Mme [J] ne sont pas en mesure d'apurer leur dette, que le paiement des loyers courants n'a pas repris et

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Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f339

Appel

12 mars 2012

12 mars 2012

Elodie s'est trouvée en arrêt maladie.

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CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed82

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Jean-Pierre X... et Astrid Y... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Elodie X... née le 20 mars 1998.

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Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e506

Appel

12 août 2011

12 août 2011

LELEU, avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 11/ 06808 du 05/ 07/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Elodie

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

6035c602967fda2d2b7c474b

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

Jacques BICHARD, président et par Mme Elodie PEREIRA, greffier. M. [A] [S] a cédé le 31 décembre 1996 à la SARL GCA 250 parts qu'il détenait au sein de la SCI LE CONSEIL .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df41

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Des relations de Monsieur Bruno Z...et Madame Colette X...est issue une enfant, Elodie, née le 4 février 2000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917a8

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

A... s'applique à entretenir auprès d'Elodie, Morgan et Amandine, le discours selon lequel leur mère aurait abandonné Jessica et qu'elle serait incapable d'élever un enfant et ce notamment auprès d'Elodie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4fbd3db21cbdd8d4b8

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

Emmanuelle PRESLE, avocat au barreau de VICHY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 016603 du 30/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Elodie

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