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1 229 résultats pour « Carbonnetto »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df2090cdc6046d4747dd8e

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

X se disant [I] [S] [P] né le 16 Décembre 1989 à [Localité 1] de nationalité Brésilienne demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Antonino Carbonetto, avocat choisi, avocat au barreau de Paris, substitué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ccbd3db21cbdd864ce

Appel

31 octobre 2002

31 octobre 2002

69290 CRAPONNE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée par la SCP LAMY-RIBEYRE & Associés et avocat plaidant Me GENIN, avocats au barreau de LYON INTIMÉE : SOCIÉTÉ CARBONELL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fda46ff66c8c88e243e4a6e

Appel

3 septembre 2019

3 septembre 2019

paritaire de CRETEIL - RG n° 13/03502 APPELANTE Madame [E] [X] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle BENAZETH, avocat au barreau de MELUN, toque : A0908 INTIMÉE SAS CARBONNET

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6033812ddbef2c34dd1b8e8b

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

La SARL Carbonnell a relevé appel de cette décision le 24 avril 2014.

Source officielle
CA

5e chambre civile

67875248fc8e837eda8a6178

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par acte d'huissier du 21 octobre 2020, la SCI Clerch-Carbonell a assigné M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6629f374dc6faf0009588aeb

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

[P] Me CARBONETTO AJE Me FLECHEUX Min.

Source officielle
CA

9e Chambre C

61629bbdeaaf44d62f53e92c

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

La cour estime que la SARL SANTONS MARCEL CARBONEL ne justifie d'aucune recherche sérieuse de reclassement.

Source officielle
CA

9e Chambre C

61629bbdeaaf44d62f53e929

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES [Z] [C] a été embauchée le 5 juillet 1999 par la SARL SANTONS MARCEL CARBONEL en qualité de vendeuse par contrat verbal.

Source officielle
CA

9e Chambre C

615e0d34c25a97f0381f4c49

Appel

24 octobre 2014

24 octobre 2014

La SARL SANTONS MARCEL CARBONEL a répondu par courrier du 27 février 2007, remis en main propre le même jour.

Source officielle
CA

Référés

655c57e105869c8318f0a78b

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

MENUISERIE CARDONNET prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SELARL CABINET D'AVOCATS SAUVEBOIS, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

9e Chambre C

61629bbdeaaf44d62f53e92b

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

La cour estime que la SARL SANTONS MARCEL CARBONEL ne justifie d'aucune recherche sérieuse de reclassement.

Source officielle
CA

9e Chambre C

61629bbdeaaf44d62f53e92a

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

civile , - condamné la SARL SANTONS MARCEL CARBONEL aux dépens

Source officielle
CA

9e Chambre C

61629bbceaaf44d62f53e928

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

La SARL SANTONS MARCEL CARBONEL, qui succombe, supportera les entiers dépens.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

696a1855cdc6046d47821425

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : - Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre, - Madame Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère , - Madame

Source officielle
CA

Référés du PP

62c91a9af3eafe9fcf075f17

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

La Société Jaume Carbonell et la Société Fiatc Séguros ont interjeté appel de l'ensemble des dispositions de cette décision par déclaration en date du 11 février 2022.

Source officielle
CA

1ère Chambre

626a2f3a71469e057d789a7a

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

léger et le séchage en atmosphère humide du carbonate hydraté.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6312f093ef56904f13d44e49

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

62bfe0c2413a8b69b32bf276

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6263993881d302277d8e8c6c

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de  : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

670a117ef178dc2492b0fc30

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle

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