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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cbc
7 octobre 2014
7 octobre 2014
G. 10/ 02374 d'une part, ET : SA AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO En la personne de son représentant légal 1, rue Harry Owen 64100 BAYONNE Représentée par Me Caroline REDDAN de la SCPA DUBERNET
Source officielle1ère Chambre
67ef6af366129746fdd69c85
3 avril 2025
3 avril 2025
de la SCP DONNADIEU REDON CLARET ARIES ANDRE, avocat au barreau des Pyrénées-Orientales S.A.S.
Source officielle1re chambre sociale
642e75818b510604f5bc1ced
5 avril 2023
5 avril 2023
MONTPELLIER INTIMEES : La SELARL MJSA - Me [Y] [R] - Mandataire liquidateur de la SA SELECOM ( [Adresse 7]) [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Mourad BRIHI de la SCP DONNADIEU-BRIHI-REDON-CLARET-ARIES-ANDRE
Source officielle1ère Chambre
67874f29d61a5c2f4aa3665e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[T] devant le tribunal de proximité de Redon en vue du bornage judiciaire des parcelles susmentionnées. 7-M.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03279_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
La société Vortex a présenté sa candidature pour la diffusion d'un service de radio de catégorie D dénommé Skyrock dans la zone de Redon.
Source officielleRéférés Civils
642d14ebcb8fa004f57da3c8
4 avril 2023
4 avril 2023
Elle soutient que si Réjane d'Or appartenait effectivement au père de M.
Source officielle5ème Chambre
68f07bf88df3795388ea99b2
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Par ordonnance en date du 17 novembre 2021, signifiée le 21 décembre 2021, le juge du tribunal de proximité de Redon a autorisé la reprise des lieux par la société Coralexaure en raison de l'abandon du
Source officielleChambre 1-2
665aba5597d59200081074c9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[S] [O] représenté par Me Jennifer GABELLE-CONGIO de l'AARPI O.G.C., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Valérie REDON REY, avocat au barreau de TOULOUSE Intimé Mme [H] [X] épouse
Source officielle2ème Chambre
65321aaa9e4ea48318f5abd3
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Il résulte donc de ces textes qu'il appartient au juge de dire le droit et de redonner aux faits leur qualification juridique et sa mission ne peut être déléguée à un expert.
Source officielleETRANGERS
62e8be764f6d33e2e97f095e
28 juillet 2022
28 juillet 2022
LE PREFET DU [Localité 3] dûment avisé, absent non représenté M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère à la cour d'appel de Douai
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0f4
7 février 2012
7 février 2012
C/ Mme Caroline Y... épouse X...
Source officielle1ère Chambre A
60339c962493a0514615db87
11 mai 2017
11 mai 2017
Associés, avocat au barreau de MONTPELLIER, plaidant ORDONNANCE DE CLOTURE DU 21 Février 2017 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 MARS 2017, en audience publique, Madame Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e6b
11 mai 2017
11 mai 2017
CHICLET Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
627ca84b4781dc057dee7b6e
11 mai 2022
11 mai 2022
- 3ème chambre - 3ème section - RG n° 18/08319 APPELANTE Madame [M] [D] Née le 16 Avril 1973 à [Localité 5] Auteur Demeurant [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et assistée de Me Caroline
Source officielle1ere Chambre Section 1
6710aa76be64d7e510245202
16 octobre 2024
16 octobre 2024
THEBAULT [N] [B] C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [4] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 16-10-24 à Me Caroline MAURY
Source officielle1ère Chambre
6811b1cdf1c2315e26d1a0a0
29 avril 2025
29 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Président : Madame Véronique VEILLARD, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe BRICOGNE, président de chambre Assesseur : Madame Caroline
Source officielle3e chambre civile
5fd92ecac8c1bd0e519023ca
22 mai 2020
22 mai 2020
Thierry CARLIER, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielle1re chambre sociale
6260f8f06d9e13277d6e382f
20 avril 2022
20 avril 2022
procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 FEVRIER 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre chargé du rapport et Madame Caroline
Source officielle1re chambre sociale
6260f8f16d9e13277d6e3831
20 avril 2022
20 avril 2022
procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 FEVRIER 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre chargé du rapport et Madame Caroline
Source officielle1re chambre sociale
6260f8f16d9e13277d6e3839
20 avril 2022
20 avril 2022
procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 FEVRIER 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre chargé du rapport et Madame Caroline
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