Portalis 35L7-V-B7K-CNFSR Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Avril 2026 - Tribunal des activités économiques de PARIS - RG n° 2025096810 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Caroline

- =- =- =- =- =- =- =- =- FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENDIONS DES PARTIES : Mme Caroline X... et M. Thierry Z... se sont mariés le 23 Septembre 2000 à Ambilly, Mme Caroline X... et M.

-X..., Madame Caroline X... et Madame geneviève Y... ; DISONS n'y avoir lieu de statuer sur les dépens.

Caroline, Y... Pierre, Z... Claude, A... Danilmamod, SA PARIS TULEAR-CASH EXPRESS, B...

Thierry X... né le 25 Octobre 1956 à DRAGUIGNAN (83300) demeurant ...-98800 NOUMEA Mme Yveline Y...

Le 2 février 2007, le docteur Caroline De Y...a présenté à M.

ARRÊT DU 03/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 05829 Jugement (No 09/ 02707) rendu le 09 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : PB/ VV APPELANTE Madame Caroline

Aux termes d' actes authentiques de licitation du 13 juillet 2006, d' une part, Gilles Y..., Emmanuelle (Caroline) A..., Thierry Y..., et Laurence X... ont cédé à Bruno Y... leurs droits indivis sur la

S'agissant de la prétendue absence de passif afférents à des biens exonérés, l'administration fiscale relève que les explications de Mr Thierry X... quant aux dépenses intitulées "ferme Caroline" sont

POLYCLINIQUE INKERMANN Représentant : Me Caroline MAISSIN de la SCP DICE AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS APPELANT Monsieur [H] [Y] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE MARITIME

Dominique Y..., depuis décédé, son épouse, Mme Caroline X..., Mme Adélaïde Y...et M.

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE CIVILE Arrêt sur omission de statuer Exp + GROSSES le 10 JUILLET 2023 à la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO SCP THAUMAS

Ordonnance n° 2024/ M172 Affaire : Mme [Z] [D] Représentant : Me [I], avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ Etablissement EHPAD RESIDENCE RIVOLI Intimée la SELARL CABINET THIERRY

de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 S.A.S.U.

Marie-Caroline X...

assisté de Me Thierry JACQUET, avocat au barreau de Papeete ; INTIMES Monsieur Charles Launalino A..., Madame Jeanne A...épouse B..., Madame Caroline C..., assistée de Me Michèle MAISONNIER, avocat

DE DESSAISISSEMENT N° RG 25/01073 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XECI Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 02 Octobre 2025 Thierry

LA BUCHE Représentée par Me Thierry OUSACI de la SELARL AVENIR AVOCATS, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE S.A.S.