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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6789f305e53fca3659f673d8
10 janvier 2023
10 janvier 2023
indication de la nature d'affaires Décision attaquée : n° 22/07700 rendue par le Président du TJ de [Localité 1] le 30 Septembre 2022 Appelant : Monsieur [O] [X], représenté par Me Claire-eva CASIRO
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
651fa5abc601f083189918cb
5 octobre 2023
5 octobre 2023
LIFE LIKE CONSEIL, représentée par Me Claire-eva CASIRO COSICH, avocat au barreau de PARIS, toque : B0846 Intimée : SASU AUSTRALIE Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6538b4187ffc2c8318ee0147
24 octobre 2023
24 octobre 2023
4] [Localité 5] SELARL FIDES, en la personne de Me [J] [T], ès qualité de mandataire judiciaire de la société LIFE LIKE CONSEIL [Adresse 3] [Localité 6] Représentées par Maître Claire-Eva CASIRO
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
69cdff6ecdc6046d47d2abc0
1 avril 2026
1 avril 2026
ISOLATION [Adresse 1] [Localité 1] N°SIREN : 903 117 216 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentés par Me Claire-Eva CASIRO
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
64379df79477fe04f5cc655d
12 avril 2023
12 avril 2023
Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Octobre 2021 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2020000106 APPELANT Monsieur [G] [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Claire-eva CASIRO
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
60332a0d85645f9b5f0f9e76
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2015062772 APPELANTE SAS TARGETT prise en la personne de son président [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 808 696 645 Représentée par Me Philippe COSICH
Source officielle15e chambre
62c67cb5ca9bf26379030a5d
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Janvier 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Versailles N° Section : Encadrement N° RG : 16/01307 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Claire-Eva CASIRO
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60351ae7bc5eae4638fb1eb7
17 juin 2016
17 juin 2016
qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 397 566 399 ([Localité 2]) Représentée par Me Alexis MACCHETTO, avocat au barreau de PARIS, toque : B0846 Représentée par Me Claire-Eva CASIRO
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
668397f78da90185712ea49b
1 juillet 2024
1 juillet 2024
IMAGINE-APP représentée par ses co-gérants domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] N° SIRET : 790 182 406 Représentée par Me Claire-Eva CASIRO COSICH, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6871efa757f38d6b27c2766b
11 juillet 2025
11 juillet 2025
siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 888 099 397, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 6] Représentée et assistée de Me Claire-Eva CASIRO
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8adc4
20 février 2008
20 février 2008
AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT No RG20500667 APPELANTE : SAS SETE LOISIRS prise en la personne de son Président Benjamin TRANCHANT Place Edouard Herriot - Avenue du Tennis - Quartier de la Corniche
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933fe
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Le juge indique que Jean Simon Z... a travaillé dans un cercle de jeu connu, puis au casino d'Enghien, puis repris un restaurant familial avant d'élever des porcs à Propriano ; qu'il n'a pas de patrimoine
Source officielleChambre 1-11 HO
69e07e43cdc6046d476a957e
14 avril 2026
14 avril 2026
Le diable Satan m'a soufflé de coucher avec des filles de 11 ans donc j'ai mis la musique très fort pour ne plus l'entendre, je n'ai jamais couché avec des filles de moins de 18 ans.
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca6056c7633dcd15b39f7
25 octobre 2022
25 octobre 2022
ainsi que la nature et l'origine de nombreuses traces d'infiltrations consécutives à des fissures apparues à divers endroits de l'immeuble, ainsi qu'il a été constaté par procès-verbal de Me Iacono Di Cacito
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d28
5 décembre 2007
5 décembre 2007
travail, Attendu qu'aux termes de cet article, " dans les hôtels, cafés, restaurants, brasseries et dans tous les établissements similaires, dans les théâtres, concerts, music-halls, cinémas, cercles, casinos
Source officielleAvis
CADA:20155122
3 décembre 2015
3 décembre 2015
produit retiré du marché en 2006) - OPUS - ALLIE - CARDIALINE - SCORE - NEORON (produit retiré du marché en 2004) - PRIUS (retiré du marché en 2000) - AZURAL DUO - MAC 2 DG - DRACA - SHERPA - FENICAN - COSMIC
Source officielle