Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
6791dcc4de5aa0323224da16
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Grosse délivrée le 22/01/2025 à Me Christophe MARCIANO Me Marion CASANOVA Me Olivier MARTIN-LINZAU Me Julie SALESSE Me Benoît CHEVREL-BARBIER Me Eric-Gilbert LANEELLE Me Catherine
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616389aca5395b851a399e1b
11 décembre 2009
11 décembre 2009
[T] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] [Localité 3] représenté par la SCP BAUFUME - GALLAND - VIGNES, avoué à la Cour assisté de Me Catherine CABANNE plaidant pour la SELARL MORVILLIERS
Source officielle5ème chambre sociale PH
6798744d5b6b52f3e4a4316b
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Au soutien de ses demandes, la SCI Les Cabanes fait valoir que : - M.
Source officielle8e Chambre A
6035dede95087b454bd27232
4 février 2016
4 février 2016
FEVRIER 2016 N° 2016/ 98 Rôle N° 13/20764 SARL AZUR SERVICE MARINE C/ [C] [W] SA FINANCO Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SCP LECLERC CABANES
Source officielle1ere Chambre
67ff3d2a6d3290e00e0e7934
15 avril 2025
15 avril 2025
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL HDPR AVOCAT HARTEMANN-DE CICCO PICHOUD la SCP POLI-CABANES
Source officielle3ème chambre famille
69d73fa8cdc6046d479bc872
8 avril 2026
8 avril 2026
N° Portalis DBVH-V-B7K-J4BN Affaire : Juge de la mise en état d'[Localité 2], décision attaquée en date du 16 Février 2026, Monsieur [C] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Anne-catherine
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163e9c72e03570bfc8b3f0f
28 janvier 2010
28 janvier 2010
Cour assistée de Me Myria SAARINEN plaidant pour la société d'avocats LATHAM & WATKINS, avocat au barreau de PARIS, toque : T 09, COMPOSITION DE LA COUR : Après le rapport oral de Madame Catherine
Source officielle1ere Chambre
65a77e618121050008662c09
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Par assignation du 2 novembre 2021, Mme [Z] a appelé en intervention forcée le GFA La Cabane.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b87d
24 novembre 2005
24 novembre 2005
VERGERS DE CABANES, - rejeté l'exception d'irrecevabilité de la contestation présentée par L'E.A.R.L.
Source officielle2ème chambre section A
630862415d4f3fc56380b0a6
25 août 2022
25 août 2022
BOURGEON MOYAL, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Cédric CABANES de la SCP LECLERC CABANES CANOVAS, Plaidant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [L] [P] né le 18
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e29c
22 juin 2011
22 juin 2011
F...expose que cette cabine ne présente pas de défaut de conception en elle-même.
Source officielleRétention Administrative
642fb599cece1704f57473ef
6 avril 2023
6 avril 2023
RHONE Représenté par Madame VOILLEQUIN Sylvie MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 06 avril 2023 devant Madame Catherine
Source officielleRétention Administrative
642fb598cece1704f57473ed
6 avril 2023
6 avril 2023
Il ajoute que les cabines téléphoniques du centre de rétention ne fonctionnent plus et qu'aucun téléphone portable n'a été mis à la disposition des retenus pour pallier ce fait alors que l'article R 744
Source officielle11e Chambre B
615e0e5ec25a97f0381f559b
13 février 2014
13 février 2014
Cet acte sous-seing privé a été signifié le 6 juillet 2009 par à la société CAFAN à la SARL VETEMENTS HENRY MAZOYER .
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162e4ea7797cdb2f7583c9e
21 juin 2012
21 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6708c01c445a086e2bcedca7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La maîtrise d''uvre a été confiée à la société Duchenne et Cabas Ingénierie (la société DCI) qui avait une mission complète.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00639_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
2017 vers 13 heures, Mme C a trébuché sur une tige métallique qui dépassait du trottoir de l'avenue du Port sur le territoire de la commune du Château d'Oléron et a chuté devant l'une des anciennes cabanes
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
670a1168f178dc2492b0fade
11 octobre 2024
11 octobre 2024
de la SELARL CABINET CIUFFA, avocat au barreau de LYON, substituée par Me Marie GONCALVES-SCHWARTZ, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Septembre 2024 Présidée par Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ead
14 février 2006
14 février 2006
Jean Bernard Y... 16 rue Thomas Edisson 33600 PESSAC représenté par la SCP AUCHE-HEDOU - AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me SIMON, avocat au barreau de BEZIERS Monsieur Jean Michel Y... 5 avenue de Cassan
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c3e
19 octobre 2007
19 octobre 2007
Son interlocutrice a menacé de mort Catherine A..., principale adjointe du collège, et ses enfants.
Source officiellePage 1 sur 19