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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b6b
8 octobre 2014
8 octobre 2014
né le 27 Février 1941 à MARSEILLE (13000) ... 13190 ALLAUCH assisté de Me Marie catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA M. Michel Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bcf
9 décembre 2015
9 décembre 2015
née le 07 Avril 1973 à MARSEILLE (13000) ... 20100 SARTENE assistée de Me Marie Catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA M. Antoine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd9382d
14 décembre 2016
14 décembre 2016
née le 17 Novembre 1978 à AJACCIO (20000) ... ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Marie Catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA Mme Sonia Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbd6
2 octobre 2012
2 octobre 2012
né le 07 Décembre 1947 à COUERON (44220) ... 44100 NANTES assisté de Me Catherine ROUSSEL, avocat Madame Michelle Y... épouse X...
Source officielle6ème Chambre A
600ff2adc909ed7db2ac47cf
18 janvier 2021
18 janvier 2021
[L] [G] [Z] C/ PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE PRES LE TGI DE NANTES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Catherine ROUSSEL Le procureur général
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932e8
25 mai 2016
25 mai 2016
née le 24 Janvier 1925 à Belvedere Campomoro (20110) ... ... 20110 SARTENE ayant pour avocat Me Marie Catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA, et Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebc4
26 octobre 2011
26 octobre 2011
TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Yvonne Y... ... 20218 MOROSAGLIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Marie Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f726
16 mai 2012
16 mai 2012
née le 01 Janvier 1948 à HEDAMI (MAROC) ... 20250 CORTE assistée de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Marie catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93272
18 mai 2016
18 mai 2016
en sa qualité de Mandataire liquidateur, commis à la procédure de liquidation judiciaire de la société SARL Eden Roc ... 20000 AJACCIO assisté de Me Marie Catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93799
30 novembre 2016
30 novembre 2016
né le 24 Juillet 1959 à FRONTON (31620) ... 20220 L'ILE ROUSSE ayant pour avocat Me Marie Catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2015
Source officielleChambre civile Section 2
651e5357a81daa831884f432
4 octobre 2023
4 octobre 2023
représentant légal, Monsieur [A] [B], né le [Date naissance 16] 1972 à [Localité 31] (Haute-Corse), domicilié es qualité audit siège social sis [Adresse 32] [Localité 13] Représentée par Me Marie-Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d7e
20 janvier 2016
20 janvier 2016
née le 27 Avril 1938 à MARSEILLE (13000) ... 20218 CASTINETA assistée de Me Marie Catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience
Source officielleChambre civile Section 2
69f2ec3bcdc6046d470d3041
29 avril 2026
29 avril 2026
avocat au barreau de BASTIA INTIMÉS : Mme [Z], [W] [I] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 2] (Bouches-du-Rhône) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie Catherine
Source officielleChambre civile Section 2
6972607dcdc6046d4750d435
21 janvier 2026
21 janvier 2026
HÔPITAL NORD-OUEST DE [Localité 23] pris en la personne de son Directeur général en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 10] Représenté par Me Marie Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91036
29 janvier 2014
29 janvier 2014
né le 11 Octobre 1952 à Corte (20250) ... 20250 CORTE assisté de Me Marie catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 397 du 14/ 02/
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9326e
18 mai 2016
18 mai 2016
née le 15 Mars 1960 ... 20100 SARTENE ayant pour avocat Me Marie Catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA, Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb6c
14 décembre 2011
14 décembre 2011
représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Marie catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA Maître Pierre Paul Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91970
23 juillet 2014
23 juillet 2014
Jean X...né le 05 Octobre 1955 à Corte (20250) ... 20090 AJACCIO assisté de Me Marie catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA et de Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE, (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92297
15 avril 2015
15 avril 2015
né le 06 Mars 1953 à TUNIS ... 20100 SARTENE ayant pour avocat assisté de Me Marie Catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA, Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE Mme Suzanne X.
Source officielleChambre sociale
64fab9ab0f624005e653f3bf
6 septembre 2023
6 septembre 2023
DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : SIX SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS APPELANTE : Madame [D], [T] [E] épouse [W] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Marie Catherine
Source officiellePage 1 sur 27
Bio d'aqui 46, ROUSSEL, Emmanuelle Catherine Françoise
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 02/02/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: ZA les Vieilles Vignes 46500 Rignac
07/04/2026
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ROUSSEL, Emmanuelle Catherine Françoise
24/03/2026
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MAGNIER, Aline, Marie-Louise, Catherine, ROUSSEL
31/01/2026
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ROUSSEL, Catherine Marie Francine, LAFRAGETTE
07/12/2025
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QUEILLE, Catherine, Anne-Marie, ROUSSEL
04/10/2024
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