Par un acte du 24 avril 2020, la locataire a cédé son fonds de commerce à la société Cham Tacos (la société Cham).

C/ SARL SOCIETE @ COM BRIVE, intervenant aux droits de la SARL COGEST MJ-iB Grosse délivrée à Maître CHADAL, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 06 MAI 2014 Le SIX MAI DEUX

préférence par voie électronique, de l'ensemble des correspondances échangées et des comptes rendus des réunions au sujet des opérations de vente et de l'aménagement urbain de l'emprise du quartier Chataux

La société Chada Invest, par une déclaration reçue au greffe de la cour le 17 mai 2023, a interjeté appel de cette ordonnance.

Chabanne Architecte et Chabanne Ingénierie au moins égale à 80 % et de répartir le surplus entre les autres constructeurs ; 4°) de condamner les sociétés ARTEO Construction, Chabanne Architecte, Chabanne

La Marquisie-19100 BRIVE LA GAILLARDE Ayant pour avocat Me François CHADAL, avocat au barreau de CORREZE INTIMÉE Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Line Marie BISSERIER

Par jugement du 22 septembre 1997, un plan de continuation a été adopté arrêté au bénéfice de la société Chadia.

CHADEY S.A.S.

la société Chabanne architecte, et Apave Sud Europe, contrôleur technique.

No 10/ 03463 AFFAIRE : Chadia X... ... C/ S. A. S.

né le 17 Mars 1990 à ACHAACHA de nationalité Algérienne Vu l'appel formé, par télécopie, le 05/ 10/ 2015 à 15 h 03 par Chaabane X...

Chabanne Y... a régulièrement interjeté appel de cette décision.

Cathérine (AARPI Cabinet CATHERINE CHABANNE) - Mandataire de E.P.I.C.

B, représenté par Me Chadam-Coullaud, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 4 novembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Alpes-Maritimes du 1er février 2021 ; 3°) d'enjoindre

, - condamner la société Chadev à payer à au syndicat des copropriétaires du [Adresse 9] et à Mme [V] [O] la somme de 5 000 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile

.-19190 LANTEUIL représenté par Me CHADAL, avocat au barreau de CORREZE, Me SOIRAT, avocat au barreau de CORREZE Carole Y...

représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me François CHADAL, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE Demandeur en interprétation d'un arrêt rendu le 17 JUIN 2010 par la

Chaban de Chauray 79000 NIORT GIE EUROPEX Chaban de Chauray 79000 NIORT GIE RCDI Chaban de Chauray 79000 NIORT GIE ATLAS Chaban de Chauray 79000 NIORT GIE EURO GESTION SANTE Chaban de Chauray 79000 NIORT